LIVRE VI. - QUESTION DES SUBSISTANCES. JOURNÉES DES - 5 ET 6 OCTOBRE. - SEPTEMBRE ET OCTOBRE 1789. CHAP. I. - Projet d'une expédition contre Versailles.-Lettre de Lafayette. - CHAP. II. — La municipalité de Versailles (demande des troupes. Agi- - - CHAP. III. Versailles et Paris du 1er au 5 octobre. - Repas des gardes - Second repas des gardes du corps. Vive CHAP. IV. - Journée du 5 octobre. - - - Assemblée nationale. - Réponse du roi à la demande d'acceptation des articles constitutionnels. Discus- 63 84 92 105 133 Question des passe-ports et de l'inviolabilité.- Réforme provisoire de la CHAP. II. - Départ du duc d'Orléans. Nouvelles accusations dont il est l'objet. Soupçons contre les ministres. 138 156 Société des Amis de la - Comité central 167 Constitution séante aux Jacobins. -Meurtre du boulanger François. - - CHAP. I. LIVRE VIII. - PARIS ET LES PROVINCES DANS LES DEUX Travaux divers de l'assemblée.- Réclamation de l'Anjou contre - vocations d'états. Émission des vœux monastiques suspendue. — Di- gique. -- - - - Sur la motion de Lameth il est décrété que les parlements resteront en vacances. - - Mirabeau et de plusieurs autres députés contre les officiers de justice. - - 183 202 Fin de l'affaire du parlement de Rouen. Protestation du - recherches. - CHAP. IV. - Ordre des travaux de l'assemblée nationale. - Proposition du docteur Guillotin sur la réforme du Code pénal et la CHAP. V. Affaires de Toulon. CHAP. VI. - Paris. Plan de municipalité. - - - 229 - 243 Accusations contre Dan- CHAP. VII. - Situation diplomatique à la fin de 1789. LIVRE IX. SERMENT CIVIQUE. - INSURRECTION DES CAMPAGNES. СНАР. І. - An premier de la liberté. CHAP. II. - Suite de l'affaire du parlement de Rennes. Les magistrats H - - Motion de sont déclarés inhabiles à remplir des fonctions publiques. CHAP. IV. - Situation de Paris. Émeutes. Procès Bezenval. suites contre Marat. Le district des Cordeliers s'oppose à son arres- tation. - Club des jacobins. - Club des impartiaux. Leur manifeste. tout Paris. - Cazalès demande la dissolution de l'assemblée nationale. Plusieurs membres prêtent le serment du 20 juin. · La motion de Soulèvement des campagnes. Premiers rapports sur ces troubles à l'assemblée. Décret sur les élections. - Vive discussion au sujet des troubles. -Mesures sévères demandées par l'abbé Maury. - Lanjuinais dénonce les vexations des seigneurs. L'assemblée demande au roi l'exécution des décrets du 10 août et décrète que le président écrira aux CHAP. VII. - Mémoire du garde des sceaux sur les troubles. - Nouveau projet de décret sur la tranquillité publique. Mot de Lafayette. Cazalès, Maury et Malouet demandent que le roi soit investi de la plé- nitude du pouvoir exécutif. Discussion. - Texte du décret. CHAP. IX. Situation de l'Europe à la fin de février 1790. Rapports de Mounier et de Champion de Cicé sur la constitu- LIVRE II. - ORGANISATION ÉLECTORALE ET ADMINISTRATIVE. CHAP. I. ---- Rapport de Thouret sur les bases de la représentation et de - sion sur la division de la France en départements. - Articles additionnels. - - Discus- Projet de gradation de Mirabeau. Décret du 25 décembre 1789 sur l'administration départementale. - - Question des juifs et des comédiens. — Division de la France en départements. 421 CHAP. II. --- Organisation municipale. - Décret du 14 décembre 1789. CHAP. I. Emprunts décrétés sur la demande de Necker. qui met les biens du clergé à la disposition de la nation. Systèmes financiers d'Audibert-Caille, de CHAP. IV. - Discussion sur le plan de Necker. Vives attaques de Mira- BIBLIOTHEQUE CANTONALE VAUDOISE * 480 198 |