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LIVRE VI. -

QUESTION DES SUBSISTANCES. JOURNÉES DES

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5 ET 6 OCTOBRE. - SEPTEMBRE ET OCTOBRE 1789.

CHAP. I. - Projet d'une expédition contre Versailles.-Lettre de Lafayette.
Pacte de famine.

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CHAP. II. — La municipalité de Versailles (demande des troupes. Agi-
tation que cette nouvelle cause à Paris. - Arrivée du régiment de Flan-
dre. Rassemblements au Palais-Royal. La garde nationale les dis-
perse.- Projets attribués à la cour.- Lettre de M. d'Estaing à la reine.
Assemblée nationale.

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CHAP. III. Versailles et Paris du 1er au 5 octobre.

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Repas des gardes
Les dames de la reine dis-

-

Second repas des gardes du corps. Vive
Séance de la commune.

CHAP. IV. - Journée du 5 octobre.

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Assemblée nationale. - Réponse du

roi à la demande d'acceptation des articles constitutionnels. Discus-
sion. - Émeute à Paris. Arrivée du peuple à Versailles. Escar-
mouches avec les gardes du corps. - Tentative d'évasion du roi. -
Arrivée de la garde nationale de Paris.

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Question des passe-ports et de l'inviolabilité.- Réforme provisoire de la
procédure criminelle.

CHAP. II. - Départ du duc d'Orléans.

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Nouvelles accusations dont il est
Pou-
Situation de Paris.
- Troubles
Mandement incendiaire de

l'objet. Soupçons contre les ministres.
voir de la commune. - Adresse aux provinces.- Provinces.
de Bretagne, de Dauphiné, d'Alençon.
l'évêque de Tréguier.

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Société des Amis de la

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Comité central

167

Constitution séante aux Jacobins. -Meurtre du boulanger François.
Loi martiale. Résistance des districts à cette loi.
des districts. - Comité des recherches de la commune de Paris.

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CHAP. I.

LIVRE VIII.

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PARIS ET LES PROVINCES DANS LES DEUX
DERNIERS MOIS DE 1789.

Travaux divers de l'assemblée.- Réclamation de l'Anjou contre
les gabelles.
Compte rendu par les ministres. Décret sur les con-

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vocations d'états. Émission des vœux monastiques suspendue. — Di-
sette. -Troubles de Vernon. Question de la contribution nécessaire
pour être élu représentant. L'assemblée la fixe à la valeur d'un mare
d'argent. Réflexions de la presse sur ce décret.
Nouvelles de Bel-
Affaire de la ville de Lannion. Règlement de police pour

gique.
Paris.

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-

Sur la motion de Lameth il est
Dénonciation de

décrété que les parlements resteront en vacances.

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-

Mirabeau et de plusieurs autres députés contre les officiers de justice.
- L'assemblée nationale au manége. Nouvelles dénominations des
partis. Arrêté contre- révolutionnaire du parlement de Rouen.
Paris. Accusations contre les représentants de la commune. - Fin
de la disette. Procès Bezenval et autres. Publicité des séances de

-

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Fin de l'affaire du parlement de Rouen. Protestation du
parlement de Metz. Protestation des états de Cambrésis.
tations contre ces tentatives contre-révolutionnaires.
Corse. - L'ile de Corse déclarée partie intégrante de l'empire français.
Réclamation de l'ordre de Malte.

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recherches.

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CHAP. IV. - Ordre des travaux de l'assemblée nationale.
scandaleuses sur les pensions. - Comité militaire.

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- Proposition du docteur Guillotin sur la réforme du Code pénal et la
décapitation. - Craintes des patriotes.. Nouvelles réclamations contre
le marc d'argent. Diverses dispositions tendantes à corriger la sévé-
rité de ce décret sont rejetées. · Question des colonies. L'assemblée
refuse de créer un comité colonial. - Motion de Malouet sur les muni-
cipalités. - Rapport de Treilhard sur la suppression des vœux mo-
nastiques.

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CHAP. V. Affaires de Toulon.
Manifestations
révolutionnaires dans les provinces.-Fédération du Dauphiné, de la Bre-
tagne, etc. Résistance du parlement de Rennes. Désordres.
Omnipotence de l'assemblée.

CHAP. VI. - Paris. Plan de municipalité.

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-

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Accusations contre Dan-
ton. Attaques contre Bailly. Réclamations en faveur des femmes.
Célibat des prêtres. Approvisionnements de Paris. -
Presse roya-
Commune. Arrêté sur les affiches. - Poursuites contre Ma-
On apprend la conspiration de Favras. Monsieur se disculpe à
l'hôtel de ville.

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CHAP. VII. - Situation diplomatique à la fin de 1789.

LIVRE IX. SERMENT CIVIQUE. - INSURRECTION DES CAMPAGNES.

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СНАР. І.
Coup d'œil sur
les travaux de l'assemblée pendant cette période. Décisions diverses. 278

-

An premier de la liberté.

CHAP. II. -

Suite de l'affaire du parlement de Rennes.

Les magistrats

H

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-

Motion de

sont déclarés inhabiles à remplir des fonctions publiques.
Robespierre sur les conditions d'éligibilité. L'assemblée défend à ses
membres d'accepter des places du gouvernement.

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CHAP. IX. Situation de l'Europe à la fin de février 1790.

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Rapports de Mounier et de Champion de Cicé sur la constitu-
tion. Analyse des cahiers par Lally-Tolendal.

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LIVRE II.

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ORGANISATION ÉLECTORALE ET ADMINISTRATIVE.

CHAP. I. ----

Rapport de Thouret sur les bases de la représentation et de
l'administration provinciale et municipale.
Discussion sur les qualités
requises pour être électeur et éligible. Inscription civique.

-

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sion sur la division de la France en départements.

- Articles additionnels.

-

-

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Discus-
Plan de Mirabeau.

Projet de gradation de Mirabeau. Décret

du 25 décembre 1789 sur l'administration départementale.

-

-

Question

des juifs et des comédiens. — Division de la France en départements. 421

CHAP. II. ---

Organisation municipale. - Décret du 14 décembre 1789.

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CHAP. I. Emprunts décrétés sur la demande de Necker.
productifs. Le ministère propose une contribution patriotique.
Discours de Mirabeau sur la banqueroute.
que est décrétée. Discussions diverses.

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qui met les biens du clergé à la disposition de la nation.

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Systèmes financiers d'Audibert-Caille, de
Linguet, etc. Plan présenté par Necker à l'assemblée nationale. — Il
propose d'emprunter à la caisse d'escompte, en garantissant les billets
de celle-ci et en la payant en assignations sur les biens du clergé.
Rapport de Montesquiou sur les finances. Caisse nationale et caisse
d'administration.

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CHAP. IV. - Discussion sur le plan de Necker. Vives attaques de Mira-
beau contre la caisse d'escompte.
Question des
pensions. Rapport du comité ecclésiastique. Le plan de Necker est
décrété. - Création d'une caisse de l'extraordinaire et de 400 millions
d'assignats sur les biens du clergé.

BIBLIOTHEQUE CANTONALE

VAUDOISE

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