Le Chātelet de Paris, son organisation, ses priviléges: Prévots.--Conseillers.--Chevaliers du guet.--Notaires.--Procureurs.--Commissaires.--Huissiers.--Registres.--Prisons et supplices.--Bazoche.--Tribunal de la Seine |
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août Archives de l'empire arrest Arrêt audienciers audit auditeurs auront avocats avril ayent bailli bailliage basoche cause chambre chancellerie Charles Charles VII chevalier du guet clercs commissaires conseil conseillers cour d'église d'icelle déclarations deniers Doulx Sire dudit Chastelet estant esté estre examinateurs exécuté fauxbourgs février François Ier général de police greffier Hugues Aubriot huissiers à cheval icelle janvier Jean Jehan jour juge juillet juin juridiction justice l'audience l'hostel ledit lesdits Lettres patentes lieutenant civil lieutenant criminel lieutenant général Livre blanc Livre rouge vieil Livre vert livres parisis Louis Louis XIV magistrats maisons maistres Majesté mesme notaires officiers du Châtelet ordonnances ordonnons palais parlement peine Philippe le Bel Pierre Séguier présidial prévost prévôt prisonniers prisons priviléges procureur du roy procureur général registres règlement requeste roy en cour royaume sceau scel sentences sera sergens à verge seront tenus siége présidial sols parisis telet tion
Popular passages
Page 38 - A ces causes et autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons, par ces présentes signées de notre main, dit, déclaré, et ordonné, disons, déclarons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit : Art.
Page 401 - N'ai-je donc tant vécu que pour cette infamie? Et ne suis-je blanchi dans les travaux guerriers Que pour voir en un jour flétrir tant de lauriers? Mon bras, qu'avec respect toute l'Espagne admire...
Page 103 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page 44 - Si donnons en mandement à nos amez et féaux conseillers les gens tenans nostre cour de Parlement à Paris...
Page 26 - Fait au conseil d'Estat du roy, Sa Majesté y estant, tenu à Versailles. le quatorzieme jour d'avril mil sept cent trente-trois.
Page 295 - Tous exploits seront faits à personne ou domicile (i) : mais si l'huissier ne trouve au domicile ni la partie , ni aucun, de ses parents ou serviteurs , il remettra de suite la copie à un voisin , qui signera l'original ; si ce voisin ne peut ou ne veut signer, l'huissier remettra la copie au maire ou adjoint de la commune, lequel visera l'original sans frais.
Page 343 - Saint-Marceau , étoit taxé à dix écus pour un impôt sur les maîtrises, il ne les avoit pas : on le presse et represse; il demande du temps , on le lui refuse ; on prend son pauvre lit et sa pauvre écuelle; quand il se vit en cet état, la rage s'empara de son cœur ; il coupa la gorge à trois de ses enfants qui étoient dans sa chambre ; sa femme sauva le...
Page 25 - Extraict des registres du Conseil d'Estat.— Sur ce qui a esté représenté au Roy estant en son Conseil , par les...
Page 170 - Paris, en parlement , le dixiesme jour de decembre i5gi , et publié à son de trompe et cry public par les carrefours de ceste ville de Paris ledit jour.
Page 109 - Louis par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, Dauphin de Viennois, Comte de Valentinois, Diois, Provence, Forcalquier et Terres adjacentes.