VIENNE (Ville de) (Isère). Son emprunt de 2.500.000 francs. V. Lois, n° CCLXXIII.

VIENNE (Département de la). - Emprunt de 900.000 francs pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires. V. Lois, no VI.-V. Loudun.

VIENNE (HAUTE-). V. Saint-Yrieix. Saint-Léonard.

VIGAROSY. Ariége. Secrétaire du 3° Bureau [mars] (J.O., p. 2718; F. n° 25). Secrétaire du 6e Bureau [avril] (J.O., p. 4563; F. no 42).

VILLEFRANCHE (Alpes-Maritimes). Surtaxo à son octroi. V. Lois, n° CCXLII.

VILLENEUVE-L'ÉTANG (Seine-et-Oise) (Aliénation du domaine de). V. Lois, n° CCIII.

VITRÉ. V. CHEMINS DE FER.

VIZILLE (Isère). - Surtaxe à son octroi. V. Lois, n° CCXXXIX.

VOIES ET MOYENS.

Rapport déposé par M. Foucher de Careil, au nom de la Commission des chemins de fer d'intérêt général [24 mai] (A., t. VII, S', p. 20; an., p. 304; J.O., p. 5715, 6296; I. no 282).

VOIES NAVIGABLES.

Projet de loi ayant pour objet l'amélioration de la Seine entre Paris et Rouen. V. Lois, n° LXXXVIII.-Amélioration du Rhône entre Lyon et la mer. V. Lois, no LXXXIX. — V. RÉSOLUTIONS, § 4. — Amélioration du canal de Bourgogne, de l'Yonne et de la Haute-Seine. V. Lọis, n° CXXXIX. - Amélioration et achèvement des voies navigables de l'intérieur. V. DISCUSSION du Budget DES DÉPENSES DE L'EXERCICE 1878. MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS. Lois, no LIX.

n° 149 (A., t. III, S', p. 62; J.O., p. 1961). Demande un congé [17 mai] (A., t. VI, S', p. 215; J.O., p. 5368); [21 mai] (A., t. VII, St, p. 4; J.O., p. 5541). — Dépose son rapport sur un projet de loi ayant pour objet un échange entre l'État et l'évêché de Verdun (Meuse) (5 décembre] (A.,

t. X, S', p. 36; an., p. 356; J.O., p. 11500, 12145; I. no 456). — Membre de Commissions (F. n° 4, 25, 42, 65; J.O., p. 269, 2719, 4563, 10084).

VOSGES. Son imposition extraordinaire. V. Lois, n° CCXLV. — V. Neufchâteau. Mirecourt. Chalindrey. — Saint-Dié.

VOYAGES ET MISSIONS SCIENTIFIQUES. V. DISCUSSION DU BUDGET DES Dépenses de L'EXERCICE 1878. MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. LOIS, no LIX

WADDINGTON. Aisne. Ministre des Affaires étrangères. Dépose trois projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés : le 1er, portant ap probation d'une convention relative au raccordement des sections française et belge du chemin de fer de Cambrai à Dour; le 2, portant approbation d'une convention relative au raccordement des sections française et belge du chemin de fer de Saint-Amand à Antoing; le 3. portant approbation d'une convention relative au raccordement des sections française et belge du chemin de fer de Gorcy à Sineux [16 fé vrier] (A., t. II, S', p. 87; an., p. 63, 65, 67; J.O., p. 1649, 2153; I. no 72 73, 74). — Dépose, au nom du Ministre des Finances, quatre projets de lois d'intérêt local, adoptés par la Chambre des Députés : le 1er, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Loudun (Vienne); le 2o, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains boisés dans le département de l'Aisne entre l'Etat et la Compagnie anonyme des manufactures de glaces de Saint-Gobain (Aisne); le 3o, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains entre l'Etat et la ville de Paris; et le 4o, portant approbation d'un échange de terrains entre l'Etat et la ville d'Hesdin (Pas-de-Calais) [2 avril] (A., t. V, S', p. 167; an.. p. 196, 197; J..O, p. 3869, 4878, 5007, 5088; I. nos 209, 210, 211, 212). Répond à une question de M. le Baron Lafond de Saint-Mür, faite dans l'intérêt des porteurs de titres de la Dette Ottomane [2 avril] (A., t. V. S', p. 172; J.O., p. 3871). Dépose, au nom de M. le Ministre des Finances et au nom de M. le Ministre de l'Intérieur, un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1878, un crédit supplémentaire de 50.000 francs [29 avril] (A., t. VI, S', p. 4; an., p. 8; J.O., p. 4524, 5116; I. no 228). — Dépose le Livre Jaune contenant les documents diplo matiques relatifs aux affaires d'Orient et au Congrès de Berlin (4 novembre] (A., t. IX, S', p. 9; J.O., p. 10146).- Est entendu, dans la discussion du budget pour l'exercice 1879 (Ministère des Affaires étrangères [14 décembre] (A., t. XI, S', p. 82; J.O., p. 11886).

WALLON. Inamovible.

Parle sur son amendement à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'état de siége [18 mars] (A. t. IV, St, p. 91, 93; J.O., p.3072).-Président de la 4o Commission des congés [avril] J.O., p. 4642; F. no 43).-Président du 7° bureau [juin] (J.O., p. 6200; F. no 57). - Membre d'une Commission (F. no 42; J.O., p. 4563).

YONNE (Rivière d'). — Son amélioration entre Auxerre et Montereau. V. LOIS, no CXXXIX.

YVETOT (Seine-Inférieure).
V. Lois, no CXXV.

Loi autorisant une surtaxe à son octroi.

TABLE

AVERTISSEMENT.

Loi constitutionnelle relative à l'organisation du Sénat (24 février 1875).

Loi constitutionnelle sur les rapports des pouvoirs publics (16 juillet 1875). . .

Loi organique sur les élections des Sénateurs (2 août 1875). . .
Tableau du nombre de Sénateurs à élire par chaque département

Liste nominative, par ordre alphabétique, des Sénateurs du 8
janvier au 21 décembre 1878. .

Liste des Sénateurs inamovibles élus par l'Assemblée nationale.
Liste des Sénateurs élus par les départements.

Sénateurs décédés pendant la session de 1878.

TABLE ANALYTIQUE des comptes rendus des séances du Sénat, pour la session ordinaire de 1878.