-AMIRAL FOURICHON,

LACOMME, de Saint-Vallier,

RAULT,CHAUMONTEL,- FORTIN, — DE MALHERBE, GALLONI D'ISTRIA, — GAUDINEAU, AUBRELICQUE, BOMPARD, DAGUENET, ANDRÉ, — DE RAINNEVILLE, DE LESTAPIS, - GÉNÉRAL POURCET, GÉNÉRAL MARQUIS d'Espeuilles, Achille Joubert, - de VoisINS-LAVERNIÈRE, — de Parieu,

BOZÉRIAN, DE TRÉVENEUC, de Maleville,

Première Commission des congés (formation de janvier 1878): 1er Bureau M. Tailhand. - 2o Bureau: M. le Général Riffault. - 3o Bureau: M. le Général Pourcet. -4° Bureau: M. le Comte Valéry. -5° Bureau: M. Renouard. 6o Burcau: M. Dumon. 7° Bureau: M. le Marquis

de Quinemont. 8 Burcau: M. Boffinton. 9e Bureau: M. le Comte Du Chaffaut (J.O., p. 269; F. no 4). Président: M. le Général Pourcet; Secrétaire: M. le Général Riffault; Rapporteur: M. Boffinton (F. n° 6).

Deuxième Commission des congés (formation de février 1878): 1er Bureau: M. le Comte du Chaffaut. -2° Bureau: M. Scherer. - 3o Bureau M. Kolb-Bernard. 4e Bureau: M. Perret. 5e Bureau: M. Valéry.— 6 Bureau: M. le Baron d'Alexandry. -7° Bureau: M. Scheurer-Kestner. -8 Bureau: M. le Général Robert. 9e Bureau M. le Général Chareton (J.O., p. 1441; F. n° 12).- Président: M. le Général Robert; Secré taire: M. le Comte du Chaffaut (F. no 14).

Troisième Commission des Congés (formation de mars 1878): 1or Bureau: M. Oudet. -2° Bureau: M. Delacroix. — 3o Bureau: M. le Comte d'Hespel. 4 Burcau: M. le Général Vicomte de La Jaille. 5 Bureau M. le Comte Valery. 6 Bureau: M. le Général Riffault. 7o Bureau: M. le Vicomte de Forsanz. -8 Bureau: M. de Belcastel. -9 Burcau: M. Allenou (J.O., p. 2719; F. n° 25).

Quatrième Commission des congés (formation de mai 1878): 1er Bureau: M. Paris. - 2 Bureau: M. Wallon. 3o Bureau: M. le Général

7e Bureau: M. le Baron de Ravi

de Chabron. 4° Bureau: M. le Marquis de Quinemont. - 5o Bureau: M. André. 6e Bureau: M. Théry. gnan. 8 Bureau: M. Gouin. 9e Bureau M. le Vicomte de Meaux (J.O., p. 4563; F. n° 42). - Président: M. Wallon; Secrétaire: M. le Baron de Ravignan; Rapporteur; M. Paris (J.O., p. 4642; F. n° 43).

Cinquième Commission des congés (formation de juin 1878): 1er Bureau: M. Barrot (Ferdinand). - 2 Bureau: M. le Marquis de Talhouet. - 3 Bureau: M. le Général Marquis d'Andigné. -4° Bureau: M. May5 Bureau: M. Fournier (Henry). 6 Bureau: M. Oudet.

7 Bureau: M. Théry. 8e Bureau: M. l'Amiral Fourichon. reau: M. le Général Vicomte de La Jaille (J.O., p. 6201; F. no 57).

9o Bu

Sixième Commission des congés (formation du 31 octobre 1878): 1or Bureau: M. Arbel. - 2o Bureau: M. Houssard. 3o Bureau: M. Car5 Bureau: M. Eymard-Duvernay.

not. - 4e Bureau: M. Béhic. 6 Bureau: M. Théry.

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7 Bureau: M. Dupuy de Lôme. - 8e Bureau: 9e Bureau: M. Michal-Ladichère

M. le Vicomte de Saint-Pierre.

(J.O., p. 10084; F. n° 65). - Président: M. Béhic; Secrétaire: M. Arbel (J.O., p. 10148; F. no 65).

Septième Commission des congés (formation du 2 décembre 1878). 1er Bureau: M. Schérer. 2o Bureau: M. de Peyramont. 3e Bureau: M. le Baron d'Alexandry. -4° Bureau: M. Hervé de Saisy.-5o Bureau: M. le Baron de Lareinty. — 6e Bureau: M. Léon Clément. -7° Bureau: M. le Baron Lafond de Saint-Mür. - 8e Bureau: M. Adnet. 9e Bureau M. Palotte (J.O. p. 11350; F. n° 70).

CONSEIL D'ETAT.

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Impression de la statistique quinquennale du Conseil d'Etat. V. Lois, n° CLXXXIX.

CONSEILS DE PRÉFECTURE.

Conseil de préfecture de la Seine. V. Lois, n⚫ XLVIII.

CONSEILS GÉNÉRAUX.

Ouverture de la première session d'avril (1878) des Conseils généraux. V. Lois, no L.-Leurs attributions pour l'établissement, la suppression ou le changement des foires et marchés. V. Lois, no CLXI.

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE. V. DISCUSSION DU BUDGET des DÉPENSES DE L'EXERCICE 1878, MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BEAUX-ARTS. Lois, n⚫ LIX.

CONTRIBUTIONS DIRECTES.

Contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1879. V. Lois, nos CLX et CCXI.

CONVENTIONS DIPLOMATIQUES.

Traité d'extradition entre la France et l'Espagne. V. Lois, no II. — Convention de commerce entre la France et l'Espagne. V. Lois, no XXXI. - Traité entre la France et la Suède pour la rétrocession de l'île SaintBarthélemy à la France. V. Lois, n° XXIX.- Conventions relatives au raccordement des sections française et belge du chemin de fer de Cam

brai à Dour, de Saint-Amand à Antoing, de Gorcy à Sineulx. V. Lois, nos LI, LII, LIII.

CONVENTION MONÉTAIRE.

Convention monétaire passée entre la France, la Belgique, la Suisse, la Grèce et l'Italie. V. Lois, no CCLXIX.

CONVENTIONS POSTALES.

Entre la France et la Suéde. V. Lois, no XXXIV. - Entre la France et le Danemark. V. Lois, no CIV. Entre la France et la Norvége. V. Lois, no CXLIV. Entre la France et l'Autriche-Hongrie. V. Lois, n° CLXXXVIII. - Conventions de l'union postale universelle. V. Lois, n° CCXXVII, CCXXVIII, CCXXIX.

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CORBON. Inamovible. - Membre de Commissions (F. n° 25, 38; J.O., p. 2719, 3724).

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CORDIER. Inamovible. - Vice-président de la Commission des Finances (J.O., p. 639; F. no 8). Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [28 janvier] (A., t. I, S', p. 70; J.O., p. 802).- Dépose, au nom de la Commission des finances, un rapport sur le projet de loi portant ouverture au Ministère des Finances de crédits supplémentaires et extraordinaires sur les exercices 1877 et 1878 [15 mars] (A., t. IV, S', p. 49; an., p. 62; J.O., p. 2946, 4136; I. n° 128). Son rapport sur le projet de loi ayant pour objet la réforme postale [28 mars] (A., t. V, S', p. 70; an., p. 41; J.O., p. 3599, 4324; I. n° 176). Est entendu dans la discussion [2 avril] (A., t. V, S', p. 186; J.O., p. 3877). Dépose un rapport sur un projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires à divers Ministères [2 avril] (A., t. V, S', p. 178; an., p. 212; J.O., p. 3874, 5167; L. n° 220). Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant: 1° ouverture à divers Ministères de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1878; 2° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'excicices clos et périmés et demande l'urgence [29 avril] (A., t. VI, S', p. 4; an., p. 8; J.O., p. 4524, 4875; I. n° 229). - Son rapport sur le projet de loi, voté par la Chambre des Députés, portant ouverture sur le Budget de 1878, de crédits extraordinaires s'élevant à la somme de 3.222.500 francs, ayant pour objet : 1° une indemnité de 10 pour 100 pendant la durée de l'Exposition, à tous les employés dont le traitement annuel est inférieur à 2.400 francs; 2° des frais de représentation au Président de la République et aux Ministres; 3° la subvention aux départements pour l'envoi des délégations ouvrières à l'Exposition [2 mai] (A., t. VI, S', p. 38;

an., p. 55; J.O., p. 4641, 5123; I. n° 239). Son rapport sur le projet de loi modifiant les droits d'entrée perçus sur les tabacs dont l'admission en France est autorisée pour le compte des particuliers [31 mai] (A., t. VII, S', p. 141; an., p. 468; J.O., p. 6032, 7147; I. n° 324). - Dépose pour M. Dauphin et au nom de la Commission des finances: 1° un rapport sur le projet de loi portant répartition du fonds de subvention aux départements pour l'exercice 1879; 2° un rapport sur un projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts (sect. 1, chap. 36) d'un crédit de 108.000 francs sur l'exercice 1878 [4 juin] (A., t. VIII, S', p. 34; an., p. 71, 72; J.O., p. 6245, 8113; I. no 354, 355). Dépose son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture sur l'exercice 1878, au Ministre de l'Intérieur, d'un crédit extraordinaire de 500.000 francs pour la célébration de fêtes publiques pendant l'Exposition universelle (A., t. VIII, S', p. 71; an., p. 107; J.O., p. 6342, 8336; I. n° 365). Dépose, au nom de la Commission des finances, un rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 800.000 fr. applicable au service des manufactures de l'Etat [2 décembre] (A., t. X, S', p. 26; an., p 310; J.O., p. 11346, 11899; I. n° 434). Son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant: 1o régularisation des décrets qui ont ouvert des crédits pendant la prorogation des Chambres; 2° annulation de divers crédits supplémentaires relatifs à l'exercice 1877; 3° ouverture aux divers Ministères de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1878; 4° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'exercices clos et périmés [17 décembre] (A., t. XI, S', p. 147; an., p. 458; J.O., p. 12030, 12403; I. no 550). Membre de Commissions (F. nos 7, 31, 59; J.O., p. 607, 3199, 6347).

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CORNE. Inamovible. Président de la 3 Commission d'intérêt local (J.O., p. 2756; F. no 25). - Président du 7° Bureau [mars] (J.O., p. 2718; F. no 25). Dépose son rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Douai (Nord): 1° à contracter un emprunt de 700.000 francs; 2° à s'imposer extraordinairement [25 mars] (A., t. IV, St, p. 246; an., p. 200; J.O., p. 3420, 3987; I. no 165). – Dépose, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, un rapport sur un projet de loi tendant à autoriser la ville de Dijon à contracter un emprunt de 1.100.000 francs [29 mars] (A., t. V, St, p. 77; an., p. 74; J.O., p. 3647, 3957; L. n° 184). Dépose son rapport sur un projet de loi relatif à un emprunt de la ville de Besançon et en donne lecture [2 avril] (A., t. V, S', p. 169; an., p. 209; J.O., p. 3870, 5085; I. no 216). Prési

dent du 8 Bureau [avril] (J.O., p. 4563; F. 11° 42). Son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Roubaix (Nord) à contracter un emprunt de 500.000 francs [8 mai] (A., t. VI, S', p. 81; an., p. 134; J.O., p. 4860, 5484; I. no 245). — Président du 2o Bureau [juin] (J.O., p. 6200; F. no 57). — Dépose une pétition de quatre-vingts sous-officiers et soldats retraités résidant à Douai (Nord) (J.O., p. 11171). - Membre de Commissions (F. no 12, 25, 42, 45, 57; J.O., p. 1441, 2718, 4563, 4826, 6201).

CORNULIER-LUCINIÈRE (Comte de). Inamovible. Est entendu dans la discussion du Budget des dépenses de l'exercice 1878, chapitre 26 (Entretien des Palais nationaux) du Ministère des Travaux publics [23 mars] (A., t. IV, S', p. 234; J.O., p. 3303).

CORRÈZE. - V. Tulle.

CORSE. Déclaration d'utilité publique des chemins de fer d'Ajaccio à Ucciani et de Bastia à Corte. V. Lois, n° CCV.

Déclaration de la Cour des Comptes pour l'exercice 1870. V. QUESTIONS, § 1.

COURSES AU TROT.

Établissement de courses internationales au trot pendant l'Exposition universelle de 1878. V. Lois, no CXCVIII.

CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES OU EXTRAORDINAIRES.

Ministère de l'Agriculture et du Commerce.

Ouverture d'un crédit supplémentaire de 124.960 francs sur l'exercice 1878. V. Lois, n• LXXX. - Ouverture d'un crédit extraordinairc de 100.000 francs. V. Lois, n° CLXXIX. - Ouverture d'un crédit extraordinaire de 60.000 francs. V. Lois, no CXCVIII. — Ouverture d'un crédit de 30.000 francs en faveur de l'Exposition ouvrière. V. Lois, no CCVIII. — Crédit de 125.000 francs affecté aux dépenses nécessitées par le phylloxera. V. Lois, no CCLXXXV. Ministère des Finances.-Ouverture pour divers Ministères de crédits supplémentaires sur les exercices 1876 et 1877 et de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés. V. Lois, no XXIV. Crédits supplémen