bre] (A., t. XI, S', p. 241; J.O., p. 12139). — Membre d'une Commission (F. n° 7; J.O., p. 607).

ANDRÉ. Charente. - Demande un congé [1er avril] (A., t. V, S', p. 144; J.O., p. 3811);-[21 mai] (A., t. VII, S', p. 4; J.O., p. 5541);-[3 juin] (A., t. VIII, S', p. 5; J.O., p. 6188. M. le Président annonce son décès [2 décembre] (A., t. X, S', p. 27; J.O., p. 11346). Membre d'une Commission (F. n° 42; J.O., p. 4563).

V. POLICE SANITAIRE DES ANIMAUX.

ANNONAY (Ardèche). Etablissement d'une surtaxe à l'octroi d'Annonay. V. Lois, no CXVIII.

ARAGO (Emmanuel). Pyrénées-Orientales. - Parle dans la discussion (2o délibération) de la proposition de loi relative à la destruction des insectes nuisibles et à la conservation des oiseaux utiles [21 février] (A., t. II, St, p. 125; J.O., p. 1844). Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [7 mars] (A., t. III, S', p. 177; J.O., p. 2575). — Président de la Commission chargée de l'examen: 1o du projet de loi relatif aux chemins de fer d'intérêt local; 2o du projet de loi relatif aux voies ferrécs établies sur les voies publiques (J.O., p. 4873; F. no 46.- Membro de Commissions (F. no 12, 45; J.O., p. 1441, 4826).

ARBEL. Loire. - Secrétaire du 8o Bureau [janvier] (J.O., p. 269; F. no 4). - Membre de la Commission chargée de l'examen de la proposition de M. Bozérian, relative au dépôt de dessins et modèles de fabrique, en remplacement de M. Jules Brame, décédé (J.O., p. 2719; F. n° 25). — Secrétaire du 7° Bureau [juin] (J.O., p. 6200; F. no 57). — Secrétaire de la 6° Commission des congés [octobre] (J.O., p. 10148; F. no 65). Membre de Commissions (F. no▪ 25, 31, 65; J.O., p. 2719, 3199, 10084).

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ARDÈCHE.- Emprunt et imposition extraordinaire pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires. V. Lois, no IX. - Annonay.

ARNAUD (de l'Ariége). Ariége. Le président fait part de son décès [31 mai] (A., t. VII, S', p, 141; J.O., p. 6032),

ARNAUDEAU (Général). Vienne. - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi autorisant le Ministre des Travaux publics à entreprendre l'exécution des travaux de superstructure des chemins de fer énoncés à l'article 1er de la loi du 16 décembre 1875 et aux articles 1er et 3 de la loi du 31 décembre 1875 (J.O., p. 2756; F. no 25). Rapporteur de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative aux pensions de retraite des officiers de l'armée (J.O., p. 5547; F. n° 51). Son rapport sur ce projet de loi [28 mai] (A., t. VII, S', p. 132, an., p. 418; J.O., p. 5930, 8037; I. n° 309). Prend part à la discussion [3 juin] (A., t. VIII, St, p. 10; J.O., p. 6192); [4 juin] (A., t. VIII, S', p. 36; J.O., p. 6246, 6248, 6251, 6253). Président et Rapporteur de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au classement et au déclassement de divers ouvrages défensifs en Algérie (J.O., p. 6409; F. n° 60), Dépose son rapport sur la proposition de loi modifiée, relative à la pension de retraite des officiers; en donne lecture [8 juin] (A., t. VIII, S', p. 136; an., p. 354; J.O., p. 6460, 7791; I. n° 395). S'excuse de son absence [31 octobre] (A., t. IX, S', p. 7; J.O., p. 10083). Membre de Commissions (F. n° 10, 12, 23, 25, 42, 45, 48, 50, 59; J.O., p. 1277, 1441, 2576, 2718, 4563, 4826, 4992, 5380, 6347).

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ARRAS (Pas-de-Calais). -Son emprunt de 200.000 francs. V. Lois, n° CCXLIV.

ASSISTANCE JUDICIAIRE.

Modification de la loi sur l'assistance judiciaire. V. Lois, n⚫ CLXIII.

AUBAGNE (Bouches-du-Rhône). — Surtaxes à son octroi. V. Lois, n° CCXLIII.

AUBE. Son imposition extraordinaire. V. Lois, no CLXVII.

AUBRELICQUE. Oise. - Demande un congé [19 mars] (A., t. IV, S', p. 106; J.O., p. 3110). S'excuse de ne pouvoir assister à la séance

- [11 juin] (A., t. VIII, S, p. 160; J.O., p. 6567;-[17 décembre] (A., t. XI,

AUDIFFRET-PASQUIER (Duc d'). Inamovible.

du Sénat [10 janvier] (A., t. I, S', p. 8; J.O., p. 204). Son allocution [12 janvier] (A., t. I, S', p. 11; an., p. 22; J.O., p. 267 et 508; I. no 2). — Donne communication d'une dépêche télégraphique adressée par M. le Président du Sénat du Royaume d'Italie au Sénat de la République Française [23 janvier] (A., t. I, S', p. 35; J.O., p. 604).- Est entendu sur la question adressée par le Vicomte de Lorgeril à M. le Garde des Sceaux, relativement aux déclarations de la Cour des Comptes, pour l'exercice 1870 [9 février] (A., t. II, S', p. 22, 24, 33; J.O., p. 1382.- Parle sur le principe d'un éloge funèbre des Sénateurs décédés [9 février] (A., t. II, St, p. 13; J.O., p. 1374). Sur le procès-verbal [11 février] (A., t. II, S', p. 40; J.O., p. 1434). Sur l'heure tardive de la distribution du Journal officiel [12 février] (A., t. II, St, p. 78; J.O., p. 1496. — A propos de la proposition d'urgence faite par M. le Ministre des Finances sur le projet de loi portant fixation du Budget des dépenses de l'exercice 1878 [22 février] (A., t. III, St, p. 26; J.O., p. 1901). Ses observations au sujet d'un rapport sur une loi de finances déposée par M. Cordier, au nom de la Commission des finances, immédiatement après le dépôt de ladite loi, sur le bureau du Sénat [2 avril] (A., t. V, S', p. 179; J.O., p. 3874). Annonce le décès de M. de Kéridec [29 avril] (A., t. VI, S', p. 4; J.O., p. 4524). — Communique au Sénat une dépêche de M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce, relative à la cérémonie d'ouverture de l'Exposition universelle [30 avril] (A., t. VI, S', p. 9; J.O., p. 4557). Ses observations dans la discussion de la proposition de loi relative à la pension de retraite des officiers de l'armée [3 juin] (A., t. VIII, S', p. 22; J.O., p. 6196). Communique une lettre de M. le Ministre de la Guerre relative aux obsèques de M. le Maréchal Baraguey-d'Hilliers [11 juin] (A., t. VIII, S', p. 160; J. O.; p. 6567). Fait l'éloge funèbre de MM. le Général Chareton, Pernette, Renouard, Vandier, de Kergariou et Mgr Dupanloup [28 octobre] (A., t. IX, S', p. 3; J.O., p. 10010). - Communique une lettre de M. Jacotin, donnant sa démission de Sénateur [7 novembre] (A., t. IX, S', p. 13; J.O., p. 10259).- Annonce le décès de M. André (2 décembre] (A., t. X, S', p. 27; J.O., p. 11346).- Annonce le décès de M. Rouland [13 décembre] (A., t. XI, S', p. 50; J.O., p. 11837). V. PRÉCÉDENTS.

AUDREN DE KERDREL. Morbihan. Élu vice-président du Sénat

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10 janvier) (A., t. I, S', p. 9; J.O., p. 204). Est entendu sur le règlenent de l'ordre du jour (23 janvier] (A., t. I, S', p. 40; J.O., p. 606).Préside la séance [11 février] (A., t. II, S', p. 39; J.O., p. 1434).- Prési dent du 3o Bureau [janvier] (J.O., p. 269; F. n° 4). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au service d'état-major [1" mars] (A., t. III, S', p. 162; J.O., p. 2243). - Développe son amendement au chapitre 4 (Etat-major et équipages à terre et à la mer) du Budget des dépenses de l'exercice 1878, Ministère de la Marine [22 mars] (A., t. IV, S', p. 173; J.O., p. 3244). — Son amendement au chapitre 4 (Aumônerie de la marine) du projet modifié [29 mars] (A., t. V, S', p. 100; J.O., p. 3657). — Préside la séance [23 mars] (A., t. IV, S', p. 208; J.O., p. 3291). Déposc un projet de résolution tendant à ajouter un paragraphe additionnel à l'article 93 du règlement du Sénat [30 mars] (A., t. V, S1, p. 123; an., p. 147; J.O., p. 3715, 4253; I. n° 194). Préside la séance [31 mai] (A., t. VII, S', p. 140; J.O., p. 6031). Sa communication relative au décès de M. Arnaud (de l'Ariége) (même séance] (A., t. VII, S', p. 141; J.O., p. 6032). - Président du 3 Bureau (juin) (J.O., p. 6200; F. no 57). Président du 6e Bureau [octobre] (J.O., p. 10084; F. n° 65). - Président du 7° Bureau (décembre] (J.O., p. 11350; F. n° 70). - Son observation, au point du vue du règlement, à propos d'une question adressée par M. de Montgolfier à M. le Ministre de l'Instruction publique [16 décembre] (A., t. XI, S', p. 137; J.O., p. 11999). Préside la séance [18 décembre] (A., t. XI, S', p. 184; J.O., p. 12080). — Membre de Commissions (F. n° 13, 42; J.O., p. 1497, 4563).

V. DISCUSSION DU BUDGET DES MINISTÈRE De la Marine ET DES COLO

AUMONIERS DE LA MARINE.
DÉPENSES DE L'EXERCICE 1878.

AURELLE DE PALADINES (Veuve d'). Concession d'une pension annuclle et viagère de 6.000 francs. V. Lois, no CCIX.

AUTORISATIONS SUR REQUÊTES.

Autorisations des requêtes devant les tribunaux de 1r instance. V. Lois, n° LXX.

AUTRICHE-HONGRIE.

V. Lois, n° CLXXXVIII.

Sa convention postale avec la France.

AUXAIS (d'). Manche. S'excuse de son absence [11 février] (A., t. II,

S', p. 40; J.O., p. 1434).

51; J.O., p. 269, 1755, 2576, 3199, 5547).

I

AVESNES (Nord). Etablissement de surtaxes à son octroi. V. Lois, n° LXIV.

AVEYRON. V. Castelmary. - Tayrac. Saint-Beaulize.

BADONVILLER (Meurthe-et-Moselle). Constitution du canton de Badonviller. V. Lois, no CCLXXV.

BAGNES.

Interdiction de la bastonnade dans les bagnes. V. Lois, n° XXVII.

BANQUE DE FRANCE.

Modification à la loi du 4 février 1878 concernant l'application d'une convention entre le Ministre des Finances et la Banque de France. V. Lois, n° CXL.

BARAGNON (Numa). Inamovible. Scrutin de son élection comme Sénateur inamovible [15 novembre] (A., t. IX, S', p. 22; J.O., p. 10619). Est proclamé Sénateur inamovible [21 novembre] (A., t. X, S', p. 4 J.O., p. 10853). - Est entendu dans la discussion du Budget pour l'exer cice 1879 (Ministère de l'Intérieur) [14 décembre] (A., t. XI, S', p. 103, J.O., p. 11895). - Membre d'une Commission (F. n° 69; J.O., p. 11174).

BARANTE (Baron de). Puy-de-Dôme.- Demande un congé [12 janvier] (A., t. I, S', p. 12; J.O., p. 267). — Demande une rectification au procèsverbal [21 mars] (A., t. IV, S', p. 144; J.O., p. 3188). Membre de Commissions (F. nos 25, 57; J.O., p. 2718, 6201).

| BARDOUX. Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts. Dépose un projet de loi portant ouverture d'un crédit de 10.000 francs pour la célébration, aux frais de l'Etat, des funérailles de M. Claude Bernard [11 février] (A., t. II, S', p. 40; an., p. 36; J.O., p. 1434 et 1757; I. n° 61). Demande le renvoi, à la Commission, de l'amendement de M. Lambert de Sainte-Croix à l'article 3 de la proposition de loi sur l'état de siége [16 mars] (A., t. IV, S', p. 67; J.O., p. 2990). Est entendu dans la discussion [18 mars] (A., t. IV, S' p. 89; J.O., p. 3071, 3072, 3074, 3075). — Dépose un projet de loi relatif à des modifications à introduire dans l'organisation de l'Eglise de la Confession d'Augsbourg [19 mars] (A., t. IV, S', p. 138; an., p. 106; J.O., p. 3124 et 3763; I. no 139). · Est entendu dans la discussion du Budget des dépenses de l'exercice 1878, chapitre 26 du Ministère de la Marine, (Voyages et Missions scientifiques) [22 mars] (A., t. IV, S', p. 194; J.O.,

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