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Neuvième bureau. - MM. Arago (Emmanuel); Auxais (d'); BernardDutreil; Bertauld; Bompard; Bonafous; Brun (Charles); Brun (Lucien); Buffet; Calmon; Chantemerle (de); Chaumontel; Dauphinot; Daussel; Denormandie; Douhet (comte de); Dumon; Dupanloup (Mgr); Foubert; Gaulthier de Rumilly; Gilbert-Boucher; Krantz; Lasteyrie (Jules de); Lavergne (Léonce de); Meaux (vicomte de); Michal-Ladichère; Parieu (de); Roger du Nord (comte); Victor Hugo; VoisinsLavernière (de); Waddington (J.O., p. 4525; F. no 41).

Organisation des bureaux du 30 avril 1878. 1er bureau : Président, M. Barthélemy Saint-Hilaire; Secrétaire, M. Chardon. 2o bureau: Président, M. l'amiral baron de La Roncière Le Noury; Secrétaire, M. le vicomte de Pelleport-Burète. -3° bureau : Président, M. le comte Daru; Secrétaire, M. Grivart. 4e bureau Président, M. Crémieux; Secrétaire, M. Ferrouillat. 5 bureau Président, M. Le Lièvre; Secrétaire, M. le colonel de Chadois. -6° bureau: Président, M. Carnot; Secrétaire, M. Vigarosy. -7° bureau: Président, M. Kolb-Bernard; Secrétaire, M. le comte Desbassayns de Richemont. 8° bureau : Président, M. Corne; Secrétaire, M. Bernard. 9 bureau Président, M. Calmon; Secrétaire, M. Brun (Charles) (J.O., p. 4563; F. no 42).

ORGANISATION DU 31 MAI 1878:

Premier bureau. MM. Adnet; Audiffret-Pasquier (duc d'); Barrot (Ferdinand); Bastard (colonel comte Octave de); Bernard-Dutreil; Bocher; Bonnet; Calmon; Chabron (général de); Chesnelong; Cissey (général de); Claude (Vosges); Crémieux; Dubrulle; Espeuilles (général marquis d'); Granier; Huguet (A.); Jobard; Kergariou (comte de); Lacave-Laplagne; Laget; Lambert de Sainte-Croix; Lareinty (baron de); Le Guay (baron); Mailliet; Masson de Morfontaine; Mazeau; Pagézy; Palotte; Pomel; Pouyer-Quertier; Rampont; Vigarosy.

Deuxième bureau. MM. Alexandry (baron d'); André; Barthélemy Saint-Hilaire; Baze; Belcastel (de); Bernard; Boffinton; Chardon; Chaumontel; Corne; Dauphin; Depeyre; Douhet (comte de); Du Chaf faut (comte); Dupanloup (Mgr); Guillemaut (général); Lacomme; La Roncière Le Noury (amiral baron de); Laserve; Lasteyrie (Jules de); Laurent-Pichat; Le Royer; Luro; Montgolfier (de); Paulmier; Pélissier (général); Peyrat; Poriquet; Tailhand; Talhouët (marquis de); Tamisier; Tréville (comte de); Tribert.

Troisième bureau. MM. Ancel; Andigné (général d'); Andlau (colonel comte d'); Arago (Emmanuel); Audren de Kerdrel; Béraldi;

Brunet; Cazot (Jules); Challemel-Lacour; Charton (Edouard); CuninGridaine; Forsanz (vicomte de); Foubert; Fourcand; Galloni d'Istria; Gilbert-Boucher; Laboulaye; Ladmirault (général de); Lafayette (Edmond de); Lavrignais (de); Lorgeril (vicomte de); Magnin; Martel; Martenot; Mérode (comte de); Michel; Montaignac (amiral de); Paris; Raismes (de); Rivière (duc de); Robert-Dehault; Roger du Nord (comte); Varroy.

Quatrième bureau. MM. Aubrelicque; Bertauld; Bozérian; Brillier; Caillaux; Claudot; Cordier; Cornulier-Lucinière (comte de); Delacroix; Desmazes; Dompierre-d'Hornoy (amiral de); Dupont (Paul); Ferrouillat; Foucher de Careil; Hubert-Delisle; Jahan; Lamorte; La Sicotière (de); Le Lièvre; Malherbe (comte de); Martin (Henri); Mayran; Morin (Paul); Pernette; Perrct; Preissac (comte de); Roy de Loulay; Saisy (Hervé de); Salneuvc; Tolain; Valery; Viellard-Migeon.

Cinquième bureau. - MM. Adam (Seine-et-Marne); Boisse; Boissonnet (général); Carayon La Tour (de); Carnot; Cazalas; Chadois (colonel de); Campagny (vicomte Henry de); Chantemerle (de); Clément (Léon); Daru (comte); Dupuy de Lôme; Favre (Jules); Fournier (Henry); Gaudincau; Gontaut-Biron (vicomte de); Hérold; Humbert; Jaurès (amiral; Kerjégu (amiral de); Lafayette (Oscar de); Malens; Monnet; Pin (Elzéar); Rainneville (vicomte de); Robert (général); Salmon; Schérer; Soubigou; Taillefert; Testelin; Victor Hugo.

Sixième bureau. MM. Barante (baron de); Bertrand; Blanc (Xavier); Bondy (comte de); Bouillé (comte de); Buffet; Corbon; Denormandic; Duboys-Fresnay (général); Duclerc; Flers (comte de); Gavardie (de); George; Grandperret; Hespel (comte d'); Houssard; KolbBernard; Labiche (Emile); Magne; Meinadier (colonel); Noubel; Oudet; Pajot; Rampon (comte); Ravignan (baron de); Rosamel (de); Sacase; Saint-Germain (de); Saint-Pierre (vicomte de); Say (Léon); Simon (Jules); Vast-Vimeux (baron).

Septième bureau. - MM. Allenou; Arbel; Béhic; Bompard; Chabaud La Tour (général baron de); Chambrun (comte de); Chareton (général); Daussel; Delbreil; Espinasse; Feray; Freycinet (de); Gaulthier de Rumilly; Hennessy; Jacolin; Lavergne (Léonce de); Lestapis (de); Littré; Loysel (général); Mangini; Massot (Paul); Pelleport-Burète (vicomte de); Pourcet (général); Quinemont (marquis de); Théry; Thurel; Toupet des Vignes; Tréveneuc (comte de); Valentin; Veauce (baron de); Ventavon (de); Wallon.

Huitième bureau. MM. Arnaudcau (général); Blllot (général);

COCHERY. Sous-Secrétaire d'Etat des Finances.

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cation d'une faute d'impression au Journal officiel [21 mars] (A., t. IV, S', p. 144; J.O., p. 3188).- Dépose un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Finances d'un crédit de 600.000 francs pour la pose d'un câble télégraphique direct entre la France et la Corse [1er avril] (A., t. V, S', p. 144; an., p. 162; J.O., p. 3812, 4254; I. n° 201). Demande l'urgence sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser le Ministre des Finances à consentir des abonnements à prix réduits en matière de correspondance télégraphique et répond à une observation de M. Huguet [1er avril] (A., t. V, S', p. 149; J.O., p. 3813, 3814). - Dépose un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi d'Annonay (Ardèche) [1er avril] (A., t. V, S', p. 150; an., p. 163; J.O., p. 3814, 4254; I. n° 203). Parle sur le règlement de l'ordre du jour [1er avril] (A., t. V, S', p. 153; J.O., p. 3816). Demande l'urgence sur le projet de loi relatif à l'échange des mandats de poste entre le Danemark et la France [2 avril] (A., t. V, S', p. 166; J.O., p. 3869). — Sur le projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit de 600.000 francs afférent à la pose d'un câble télégraphique entre la France et la Corse [2 avril] (A., t. V, S', p. 168; J.O., p. 3870). — Demande l'urgence sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'une convention conclue, le 20 avril 1878, entre la France et la Norvége, pour l'échange des mandats de poste [6 juin] (A., t. VIII, S', p. 73; J.O., p. 6346).- Demande l'urgence sur le projet de loi approuvant la convention conclue entre la France et l'Autriche-Hongrie pour l'échange des mandats de poste [7 juin) (A., t. VIII, S', p. 86; J.O., p, 6395). - Dépose un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant abandon temporaire de tout ou partie de la subvention accordée à la colonie de l'Inde française, pour l'établissement du chemin de fer de Pondichéry [6 juin] (A., t. VIII, S', p. 73; an., p. 108; J.O., p. 6342, 7658; I. no 368). — Déposc, au nom de M. le Ministre des Finances, un projet de loi, voté par la Chambre des Députés, portant ouverture à divers Ministères : 1o de crédits spéciaux sur les exercices 1877 et 1878; 2o de crédits spéciaux à des exercices clos et périmés; 3° de crédits extraordinaires spéciaux pour dépenses d'exercices périmés [7 juin] (A., t. VIII, S', p. 86; an., p. 155; J.O., p. 6395; I. no 383).- Dépose, au nom de M. le Ministre des Finances, divers projets de lois, précédemment adoptés par la Chambre des Députés: le 1er, portant ouverture, au Ministre des Finances, sur l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 800.000 francs, applicable au service des manufactures de l'Etat; le 2o, portant réduction du droit fixe de recommandation applicable aux lettres circulant à l'intérieur du

territoire français; le 3, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Lons-le-Saulnier (Jura); le 4o, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Saint-Julien (Haute-Savoie); le 5o, ayant pour objet la prorogation de surtaxes établies sur les vins et les spiritueux à l'octroi de Guéret (Creuse); le 6o, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Chambéry (Savoie); le 7°, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains, dans le département de l'Allier, entre l'Etat et le sieur Riant; et au nom de M. le Ministre des Finances et de M. le Ministre des Affaires étrangères, des trois projets de lois suivants, également adoptés par la Chambre des Députés : le 1er, portant approbation de la convention de l'union postale universelle; le 2, portant approbation de l'arrangement concernant l'échange des lettres, avec valeurs déclarées, entre pays de l'union postale universelle; le 3o, portant approbation de l'arrangement concernant l'échange des mandats de poste entre pays de l'union postale universelle [21 novembre] (A., t. X, S', p. 4, 5; an., p. 41, 42, 73, 87, 107; J.O., p. 10853, 11501, 11502, 11621, 11931, 11934, 12045; I. nos 409, 412, 415, 416, 417, 418, 419, 411, 413, 414). Dépose, au nom de M. le Ministre des Finances, un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, et portant fixation du Budget des dépenses pour l'exercice 1879. Renvoi à la Commission des finances sur sa demande (2 décembre] (A., t. X, S', p. 27; an., p. 222; J.O., p. 11346, 11936; I. no 430). Fait le dépôt: 1° d'un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Vizille (Isère); 2° d'un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Daoulas (Finistère); 3° d'un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de La Roche-Maurice (Finistère); 4° d'un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe sur les vins établie à l'octroi de Villefranche (Alpes-Maritimes); 5° d'un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi d'Aubagne (Bouches-du-Rhône) (2 décembre] (A., t. X, S', p. 32; an., p. 319; J.O., p. 11349, 11899, 12145, 12167; I. nos 445, 446, 447, 448, 449). Demande l'urgence de la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention de l'union postale universelle [12 décembre] (A., t. XI, S', p. 16; J.O., p. 11791). Dépose, au nom de M. le Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts, et de M. le Ministre des Finances, un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de

l'Instruction publique d'un crédit applicable aux dépenses de la faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lille [13 décembre] (A., t. XI, S', p. 74; an., p. 406; J.O., p. 11847, 193; I. no 523).

CODE RURAL.

Projet de loi sur le code rural. V. Lois, n° LX.

COLOMBET (De). Lozère. — Secrétaire provisoire [8 janvier] (A., t. I, S', p. 3; J.O., p. 140). Elu secrétaire du Sénat [10 janvier] (A., t. I, S', p. 9; J.O., p. 204). Secrétaire du 4o Bureau [février] (J.O.. p. 1441; F. no 12). — Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au Colportage [25 février] (A., t. III, St, p. 86; J.O., p. 2045). - S'excuse de son absence [1er mars] (A., t. III, S', p. 158; J.O., p. 2241). — Dépose une pétition de M. 'Puech, chef de bataillon en retraite, demeurant à Meyrueis (Lozère) (J.O., p. 11171). - Membre de Commissions (F. nos 13, 57; J.O., p. 1497, 6201).

COLPORTAGE.

Loi sur le Colportage. V. Lois, no XLIV.

COMMERCE.

Traité de commerce entre la France et l'Espagne. V. Lors, 'n° XXXI. - RÉSOLUTIONS DU SÉNAT, § 3.

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COMMERCE ET AGRICULTURE (Ministère du). BUDGET DE L'ETAT. V. COMMISSAIRES DU GOUVERNEMENT. CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES ET EXTRAORDINAIRES.

COMMISSAIRES DU GOUVERNEMENT.

M. le Président du Sénat donne communication d'un décret du 28 janvier qui désigne en qualité de Commissaires du Gouvernement pour assister les Ministres devant la Chambre des Députés et devant le Sénat dans la discussion du Budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1878:

Ministère des Affaires étrangères.-M. Desprez, directeur des affaires politiques au Ministère des Affaires étrangères, conseiller d'Etat en service extraordinaire; M. Meurand, directeur des consulats au Ministère des Affaires étrangères.

Ministère de l'Intérieur.— M. Choppin, directeur de l'administration pénitentiaire au Ministère de l'Intérieur.

Ministère des Finances,

M. de Roussy, directeur général de la

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