TABLE AVERTISSEMENT. Loi constitutionnelle relative à l'organisation du Sénat (24 février 1875) Loi constitutionnelle sur les rapports des Pouvoirs publics (16 juillet 1875). Loi organique sur les élections des Sénateurs (2 août 1875). . . . Tableau du nombre des Sénateurs à élire par chaque département et colonie . . . Répartition des départements en trois séries. Bureau provisoire du Sénat... -Bureau définitif du Sénat. . Liste nominative, par ordre alphabétique, des Sénateurs depuis le 8 mars 1876, jusqu'au 31 octobre suivant. Liste des Sénateurs inamovibles élus par l'Assemblée nationale. Liste des Sénateurs inamovibles élus par le Sénat pendant la session 1876... Liste des Sénateurs élus par les départements. Sénateurs décédés pendant la session 1876. TABLE ANALYTIQUE des comptes rendus des séances du Sénat, VERSAILLES. -IMPRIMERIE DU SENAT. A. BOURDILIAT.2337 58 59 74 77 232 232 233 |