BRUN (Lucien). Inamovible. Scrutin de son élection [15 novembre] (A., t. IV, S', p. 28; J.O., p. 7446). Est proclamé sénateur inamovible [19 novembre] (A., t. IV, S', p. 61; J.O., p. 7567). Parle sur l'urgence de la proposition de M. Feray, tendant à la nomination d'une Commission d'enquête sur les causes de la détresse du commerce et de l'industrie en France [26 novembre] (A., t. IV, S', p 146; J.O., p. 7792. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux contributions directes à percevoir en 1878 [18 décembre] (A., t. V, St, p. 83; J.O., p. 8506).

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BRUNET. Corrèze. Parle, dans un incident au sujet du rapport de la Commission, sur le projet de loi relatif à l'organisation de l'étatmajor [31 janvier] (A., t. I, S', p. 45; J.O., p. 771). — Combat l'ajournement de la proposition de loi de M. Adam relative à l'expropriation pour cause d'utilité publique, pour l'exécution des chemins de fer d'intérêt local [23 février] (A., t. II, St, p. 37; J.O., p. 1408). Prend part à la discussion de la proposition de loi relative à la présidence des Conscils de Prud'hommes, et est spécialement entendu sur un amendement de M. Tolain [27 février] (A. t. II, S', p. 84, 88; J.O., p. 1522 à 1526). — Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le Code rural [16 mars] (A., t. II, S', p. 232; J.O., p. 2024); [17 mars] (A., t. II, St, 262; J.O., p. 2071). Parle sur le règlement de l'ordre du jour [19 mars] (A., t. II, St, p. 270; J.O., p. 2173). - Dépose deux pétitions des employés de la Trésorerie générale de la Corrèze (J.O., p. 2364). Rapporteur de la Commission chargée d'examiner la proposition ayant pour objet de modifier la loi du 27 juillet 1870, concernant les grands travaux publics (F. no 27). Dépose son rapport [14 mai] (A., t. III, St, p. 40; an., p. 150; J.O., p. 3595, 3884; I. n° 109). Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts [17 mai] (J.O., p. 3729). - Est entendu sur la dissolution de la Chambre des Députés [22 juin] (A., t. III, S', p. 178; J.O., p. 4674). Son rapport sommaire sur la proposition de M. Herold, tendant à modifier l'art. 20, § 3 de la loi du 27 juillet 1872, sur le recrutement de l'armée [10 décembre] (A., t. V, S', p. 37; an., p. 415; J.O., p. 8255 et 8517; I. no 199. Membre de Commissions (F. nos 7, 10, 26, 58; J.O., p. 848, 1157, 3248, 8384).

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BUDGET DE L'ÉTAT. V. Finances (Commission des). — V. Crédits supplémentaires et extraordinaires. Contributions directes à percevoir en 1878, V. Lois, no CXLIV. V. Douzièmes provisoires. — Autorisation de percevoir les impôts, et revenus publics pendant

les mois de janvier etfévrier 1878. Ouverture sur l'exercice 1878 de crédits provisoires montant à 529.500.000 francs. V. Lois, no CXLV.

BUDGET DU SÉNAT.

REGLEMENT DES COMPTES

1876. V. Résolution, § 9.

V. Résolution, § 10.

BUFFET. Inamovible.

Président du 9e Bureau [3 mai] (J.O., p. 3248; F. n° 26). Parle dans la discussion sur la fixation de la date de l'élec tion d'un sénateur inamovible [16 novembre] (A., t. IV, St, p. 34; J.O., p. 7481), Parle dans la discussion (1re délibération) du projet de loi sur le service d'état-major [22 novembre] (A., t. IV, S', p. 135; J.O., p. 7681). Membre de Commission (F. n° 5; J.O., p. 307).

BUREAU DU SÉNAT.

Installation du Bureau provisoire [9 janvier] (A., t. I, S', p. 3; J.O., p. 220). Scrutins pour la nomination du Président, des quatre VicePrésidents, des six Secrétaires et des trois Questeurs. Proclamation du Bureau définitif du Sénat : Président: M. le duc d'Audiffret-Pasquier; Vice-Présidents: MM. le général de Ladmirault, Audren de Kerdrel, Duclerc, comte Rampon; Questeurs: MM. Toupet des Vignes, Baze, Général d'Aurelle de Paladines; Secrétaires: MM. le Comte de Saint-Vallier, de Colombet, Lacave-Laplagne, Vandier, ScheurerKestner, vicomte de Rainneville [10 janvier] (A., t. I, S', p. 7; J.O., p. 253 à 255).

BUREAUX.

Organisation des Bureaux [9 janvier] (J.O., p. 221, 281; F. nos 3 et 4). - Organisation des Bureaux [9 février] (J.O., p. 1047, 1157; F. nos 9 et 10). Organisation des Bureaux [9 mars] (J.O., p. 1821, 1850; F. n° 18 et 19). Organisation des Bureaux [1er mai] (J.O., p. 3187,

3248; F. nos 25 et 26):— Organisation des Bureaux [18 juin] (J.O., p. 4441 et 4497; F. nos 30 et 31). Organisation des Bureaux [7 novembre] (J.O., p. 7728 et 7249; F. nos 37 et 38). — Organisation des Bureaux [8 décembre] (J.O., p. 8138 et 8206; F. nos 53 et 54).

CABARETS. V. Cafés.

CAFÉS.

Abrogation du décret du 29 décembre 1851 sur les cafés, cabarets et débits de boissons. V. Lois, no CV.

CAILLAUX. Sarthe. Est entendu sur la proposition de loi, relative à la reconstruction du Palais des Tuileries [5 février] (A., t. I, S', p. 101 à 105; J.O., p. 930). Adresse une question à M. le Ministre des Travaux publics au sujet de l'ouverture d'une rue devant le palais des Tuileries [20 février] (A., t. II, S', p. 3; J.O., p. 1306). — Développe son interpellation sur le même sujet [20 février] (A., t. II, St, p. 16; J.O., p. 1312). Est entendu sur ses amendements au projet de loi concernant la concession d'un chemin de fer de la Cluse à Bellegarde [16 mars] (A., t. II, St, p. 203; J.O., p. 2012). — Ministre des Finances [17 mai] (J.O., p. 3729). Demande une rectification au procès-verbal [21 juin] (A., t. III, S', p. 105; J.O., p. 4606). — Dépose un projet de loi ouvrant au Ministère de la Guerre un crédit de 914.244 francs, et annulant pareille somme au même budget [21 juin] (A., t. III, S, p. 152; an., p. 617; J.O., p. 4626, 4898; I. no 140). — Dépose un projet de loi ouvrant au Ministère des Finances un crédit supplémentaire de 363.380 francs [22 juin] (A., t. III, St, p. 197; an., p. 660; J.O., p. 4682; I. no 167). Demande une rectification au procès-verbal [23 juin] (A., t. III, S', p. 205; J.O., p. 4727). -Parle sur le règlement de l'ordre du jour [26 novembre] (A., t. IV, S', p. 151; J.O., p. 7794). Membre de Commission (F., n° 5; J.O., p. 307).

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CAISSE NATIONALE DE PRÉVOYANCE POUR LES FONCTIONNAIRES ET EMPLOYÉS CIVILS (Création d'une). V. Lois, n° CLIX.

CALVADOS. V. Honfleur. V. Pont-l'Évêque.

CANAL DE L'EST.

Tarif à percevoir sur le canal de l'Est. V. Lois, no XXV.

CANROBERT (Maréchal). Lot. Président du 6 Bureau [18 juin] (J.O., p. 4497; F. n° 31). Président du 3° Bureau [8 novembre] (J.O., p. 7249; F. no 38). — Parle, dans la discussion du projet de loi sur le service d'état-major [20 novembre] (A., t. IV, S', p. 108; J.O., p. 7617); [22 novembre] (A., t. IV, S', p. 132; J.O., p. 7679. Président du 6° bureau [8 décembre] J.O., p. 8206; F. no 54.

CARNOT (père). Inamovible.

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Président du 1er Bureau, [11 jan

vier] (J.O., p. 281; F. no 4). — Président du 2 Bureau [3 mai] (J.O.,

p. 3248; F. n° 26). Membre de Commission (F. n° 31; J.O., p. 4497).

CAZALAS. Hautes-Pyrénées.

Son rapport sur le projet de loi relatif

aux services hospitaliers de l'armée [16 juin] (A., t. III, S', p. 57; an., p. 310; J.O., p. 4433, 4817; I. n° 125). - Rapporteur de la 5° Commission d'intérêt local [21 juin] (J.O., p. 4581; F. no 32). Son rapport sur l'établissement de surtaxes à l'octroi de Meudon [22 juin] (A., t. III, St, p. 161; an., p. 653; J.O., p. 4666, 6014; I. no 157). Est entendu sur le projet de loi relatif aux services hospitaliers de l'armée; demande l'urgence [23 juin] (A., t. III, S', p. 213; J.O., p. 4730). Son rapport sur le projet de loi relatif à une imposition extraordinaire du département de la Haute-Loire, pour les travaux des routes départementales [29 novembre] (A., t. IV, S', p. 155; an., p. 367; J.O., p. 7887, 8072; I. no 188.) Membre de Commissions (F. nos 24, 31, 55; J.O., p. 2365, 4497, 8259).

CAZOT. Inamovible.

Dépose, au nom de la 3o Commission d'intérêt local, un rapport sur le projet de loi tendant à autoriser un emprunt de la ville d'Alais [19 mars] (A., t. II, S', p. 269; an., p. 479; J.O., p. 2172, 2765; I. no 73). Son rapport sur la répartition du fonds de subvention de 4 millions aux départements [23 juin] (A., t. III, St, p. 211; an., p. 672; J.O., p. 4729, 6177; I. n° 178). Membre de Commissions (F. nos 5, 12, 19, 38; J.O., p. 307, 1317, 1850, 7249).

CHABAUD LA TOUR (Général Baron de). Inamovible. - Scrutin de son élection [15 novembre] (A., t. IV, St, p. 28; J.O., p. 7446). Est proclamé Sénateur inamovible [19 novembre] (A., t. IV, St, p. 61; J.O., p. 7567.

CHABRON (Général de). Inamovible. Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour : Loi sur les insectes nuisibles [2 février] (A., t. I, S', p. 79; J.O., p. 847).-Rapporteur de la 5o Commission des congés (21 juin) (J.O., p. 4581; F. no 32). Membre de Commissions (F. nos 10, 31, 55; J.O., p. 1157, 4497, 8259).

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CHADOIS (Colonel de). Inamovible. - Parle dans un incident au sujet du rapport de la Commission du projet de loi concernant l'organisation de l'état-major [31 janvier] (A., t. I, St, p. 44; J.O., p. 771). Secrétaire du 8 Bureau [8 décembre] (J.O., p. 8206; F. n° 54). Membre de Commission (F. n° 26; J.O., p. 3248).

CHALLEMEL-LACOUR. Bouches-du-Rhône.

Secrétaire de la 6° Com

mission d'initiative parlementaire (J.O., p. 7413; F. no 39). de Commission (F. no 38; J.O., p. 7249).

CHAMBRE DES DÉPUTÉS.

Lettres de M. Grévy, Président de la Chambre des Députės, faisant connaître la constitution définitive du bureau de la Chambre des Députés [31 janvier] (A., t. I, S', p. 28; J.O., p. 764). Saisissant le Sénat de propositions de loi, adoptées par la Chambre des Députés [31 janvier] (A., t. I, St, p. 28; an., p. 169; J.O., p. 764; I. nos 7 et 8; [5 février] (A., t. I, S', p. 105; an., p. 197; J.O., p. 932; I. n° 20). [9 février] (A., t. I, S', p. 110; an., p. 232; J.O. p. 1044; I. no 24). [1er mars] (A., t. II, St, p. 143; an., p. 109; J.O., p. 1596; I. n° 48). [9 mars] (A., t. II, St, p. 189; an., p. 164; J.O., p. 1820; I. n° 58). [16 juin] (A., t. III, S', p. 54; an., p. 307; J.O., p. 4432, 4743; I. no 121). — [23 juin] (A., t. III, S', p. 213; an., p. 673; J.O., p. 4730, 4878; I. n° 180). - Le Président du Sénat donne lecture du décret prononçant la dissolution de la Chambre des Députés [25 juin] (A., t. III, S', p. 223; J.O., p. 4773, 4777). V. DISSOLUTION DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Lettre de M. Grévy, Président de la Chambre des Députés, faisant connaître la constitution définitive du bureau de la Chambre [14 novembre] (A., t. IV, St, p. 13; J.O., p. 7407). — Transmissive d'une proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés et relative à l'ouverture d'un crédit de 100.000 francs, pour venir en aide aux populations de l'Inde, victimes de la famine [6 décembre] (A., t. V, St, p. 9; an., p. 47; J.O., p. 8134, 8327; I. no 196).

CHAMPAGNY (Vicomte Henri de). Côtes-du-Nord.

7° Commission d'intérêt local (J.O., p. 8259; F. no 55). Membre de Commissions (F. nos 38, 54; J.O., p. 7249, 8206).

CHANGARNIER (Général). Inamovible. [Président du 6 Bureauj [11 janvier] (J. O., p. 281; F. n° 4). M. le Président, duc d'Audiffret-Pasquier, annonce son décès [15 février] (A., t. I, S', p. 117; J.O., p. 1155). M. le Président du Conseil informe le Sénat que les obsèques de M. le général Changarnier auront lieu, le samedi 17 février, à l'église des Invalides [16 février] (A. t. I, St, p. 143; J.O., p. 1197). V. Lois, no XXXIII.

CHANTEMERLE (de). Allier. — Dépose, au nom de la 3* Commission