entendu dans la discussion (1re délibération) [1er mars] (A., t. II, St, p. 144; J.O., p. 1597. (2e délibération) [6 mars] (A., t. II, St, p. 150; J.O., p. 1737 à 1740 [9 mars] (A., t. II; St, p. 173, 183; J.O., p. 1813 à 1820.- Membre de Commission (F., n° 31; J.O., p. 4497).

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DENORMANDIE. Inamovible. Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [26 novembre] (A., t. IV; St, 148; J.O., p. 7792). — Parle dans la discussion du projet de résolution ayant pour objet la nomination d'une Commission chargée de rechercher quelles sont les causes de la détresse de l'industrie et du commerce en France [29 novembre] (A., t. IV; S', p. 162; J.O., p. 7890).— Membre de Commission (F. no 54; J.O., p. 8206).

DEPEYRE. Lot. Rapporteur de la Commission de dissolution de la Chambre des Députés (J.O., p. 4498; F. no 31). Donne lecture de son Rapport [20 juin) (A., t. III, S', p. 95; an., p. 614; J.O., p. 4577 et 4844; I. n° 137).

DESBASSAYNS DE RICHEMONT (Comte). Inde française. — Secré taire du 2o Bureau [3 mai] (J.O., p. 3248; F. no 26). Secrétaire du

5o Bureau [8 novembre] (J.O., p. 7249; F. no 38).

DESMAZES. Martinique. - Demande un congé [1er mai] (A., t. II; S', p. 3; J.O., p. 3187. Membre de Commission (F. n° 54; J.O., p. 8206).

DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS.

Proposition de loi générale sur les dessins et les modèles industriels. V. Lois, n° I.

DIEUDÉ-DEFLY. Alpes-Maritimes.

Rapporteur de la Commission

du projet de loi relatif à la convention consulaire du 7 janvier 1876, entre la France et la Grèce (J.O., p. 1415; F. no 13). — Dépose son rapport [9 mars] (A., t. II; St. p. 171; an., p. 158; J.O., p. 1812; I. no 57). V. Lois, no XVII. - Dépose une pétition d'habitants du département des Alpes-Maritimes (J.O., p. 4580), - Son rapport sur les pétitions nos 1, 12, 13, 27 (A., t. III; St, p. 32). Membre de Commissions (F

nos 4, 12, 19; J.O., p. 281, 1317, 1850).

DIEPPE.

- Prorogation des surtaxes établies à l'octroi de Dieppe. V. Lois, no CLVI.

DISSOLUTION DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS.

M. le Duc de Broglic, Président du Conseil, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, donne lecture d'un Message de M. le Président de la République, relatif à la dissolution de la Chambre des Députés. Sont entendus MM. le Président, Emmanuel Arago, Bertauld. La proposition est renvoyéc aux Bureaux [16 juin] (A., t. III, S', p. 55; an. p. 308; J.O., p. 4432; I. n° 122). - Composition de la Commission : Président, M. de Ventavon; Secrétaire, M. Clément; Rapporteur, M. Depeyre (J.O., p. 4497, 4498, 4528; F. no 31). — M. Depeyre donne lecture de son rapport. MM. le Duc de Broglie, Président du Conseil, Tolain, le Président, de Montgolfier, Jules Favre, Adnet sont entendus sur la déclaration d'urgence; la discussion est fixée au lendemain [20 juin] (A., t. III, S', p. 95; an. p. 614; J.O., p. 4576; I. no 137). — Discussion. Sont entendus MM. Victor Hugo, Jules Simon, Duc de Broglie, Président du Conseil, Garde des Sceaux, Bérenger, le Président, Bertauld. — La suite de la discussion est renvoyée au lendemain [21 juin] (A., t. III, S'. p. 106; J.O., p. 4607-4627). —Suite de la discussion. Sont entendus: MM. Bertauld, Brunet, Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts, le Président, Jules Simon, Martel, Laboulaye. Clôture de la discussion générale. Discussion des articles. Sont entendus MM. le Marquis de Franclicu, Tolain, Cordier. Adoption au scrutin public, à la tribune, du projet de résolution [22 juin] (A., t. III, S', p. 168; J.O., p. 4670-4682). — M. le Président du Sénat donne lecture du décret de dissolution de la Chambre des Députés [25 juin] (A., t. III, S', p. 223; J.O., p. 4777).- Promulgation (J.O. p. 4773).

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DIVORCE.

M. de Gavardie dépose son rapport sur une pétition du sieur Colassot, relative au divorce [11 décembre] (A., t. V, S', p. 50-53; an. p. 421; J.O, p. 8290; I. no 200). — Il en donne lecture. Sont entendus: MM. Herold, Bozérian, Tolain, Oscar de Lafayette, le Baron Le Guay, Crémieux, le Président. L'ordre du jour pur et simple est adopté [13 décembre] (A., t. V, St, p. 56; J.O., p. 8355).

DOMPIERRE-D'HORNOY (Amiral de). Somme.-Est entendu sur la proposition de loi relative aux funérailles de M. le Général Changarnier [15 février] (A., t. I, St, p. 118; J.O., p. 1155). — Est entendu sur le

projet de résolution tendant à modifier plusieurs articles du règlement du Sénat [24 février] (A., t. II, S', p. 70; J.O., p. 1452). Demande une rectification au procès-verbal [1er mars] (A., t. II, St, p. 125; J.O., p. 1589. Membre de Commissions (F., nos 4, 10, 19; J.O., p. 281, 1157, 1850).

DOUHET (Comte de). Inamovible.

nos 4, 10, 26; J.O., p. 281, 1157, 3248).

DOUZIÈMES PROVISOIRES.

Membre de Commissions (F.

Perception des impôts et revenus publics pendant les mois de janvier et février 1878. V. Lois, no CXLV.

Délimitation de la commune de Drancy (Seine). V. Lois,

DROIT DE QUAI.

Perception du droit de quai en Algérie. V. Lois, no XXXI.

Loi relative à une imposition extraordinaire. V. Lois,

DUBOYS-FRESNEY (Général). Mayenne. Président de la 7o Commission d'intérêt local (J.O., p. 8259; F. no 55). Ses rapports sur divers projets de lois d'intérêt local [18 décembre] (A., t. V, S', p. 93; an. p. 544 à 547; J.O., p. 8510; I. no 283, 284, 285, 286, 287, 289). — Membre de Commissions (F., nos 5, 13, 54; J.O., p. 307, 1414, 8206).

DUBRULLE. Pas-de-Calais. Secrétaire de la 6° Commission d'intérêt local; (J.O., p. 7413; F. no 39). — Membre de Commissions (F. nos 4, 38; J.O., p. 281, 7249).

DU CHAFFAUT (Comte). Basses-Alpes. Son rapport supplémentaire sur le projet de loi tendant à autoriser le département des BassesAlpes à contracter un emprunt pour diverses dépenses départementales [15 février] (A., t. I, S', p. 119; an., p. 248; J.O., p. 1156, 1415; I. n° 27). V. Lois, no XXIV. Membre de Commissions (F. nos 15, 54; J.O., p. 1530, 8206).

DUCLERC. Inamovible. Vice-Président du Sénat [10 janvier] (A., t. I, S', p. 8; J.O., p. 253; F., no 3). Préside la séance [16 février] (A., t. I, S', p. 123; J.O., p. 1188); [24 mars] (A., t. II, S', p. 285; J.O., p. 2355). Président de la Commission des récompenses à décerner aux exposants de Philadelphie; (J.O., p. 2281; F., n° 23). [23 novembre] (A., t. IV, St p. 137; J.O., p. 7711). reau [8 décembre] (J.O., p. 8206; F. n° 54).

DUEL.

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Préside la séance Président du 8° Bu

Répression du Duel. V. Lors, no XV. Abolition du duel dans l'arméc. Pétitions nos 99, 107, 257, 343 et 380 (A., t. I, S', p. 19; J.O., p. 551.

DUFAURE. Inamovible. - Demande un congé [15 février] (A., t. I, S', p. 117; J.O., p. 1155); [6 mars] (A., t. II, S', p. 149; J.O., p. 1737). Prési dent du 7o Bureau [18 juin] (J.O., p. 4497; F. no 31). Parle sur la demande d'interpellation déposée par M. Audren de Kerdrel, au sujet de l'enquête ordonnée par la Chambre des Députés [17 novembre] (A., t. IV, St, p. 57; J.O., p. 7518); [19 novembre] (A., t. IV, St, p. 73; J.O., p. 7573. Président du Conseil, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, communique un Message de M. le Président de la République [14 décembre] (A., t.V, St, p. 59; an., p. 436; J.O., p. 8384 et 8549; I. no 202). Sa réponse aux questions adressées par MM. Galloni d'Istria et Le Guay, au sujet de la date de la réunion des Conseils généraux [17 décembre] (A., t. V, St, p. 67; J.O., p. 8465).

DUFOURNEL. Haute-Saône. Dépose une pétition du sicur Alexandre Desgrandchamps, de Saint-Maurice (Seine) (J.O., p. 1316). Membre de la Commission d'enquête sur les souffrances de l'industrie et du commerce en France [30 novembre] (A., t. IV, S', p. 173; J.O., p. 7934; F., no 50). Membre de Commissions (F., nos 13, 31, 48; J.O., p. 1414, 4497, 7795).

DUGNY. Délimitation de la commune de Dugny (Seine). V. Lois, n° LXI.

DUMESNIL. Loiret.

Président de la 3e Commission des congés (J.O., p. 2072; F. n° 21). Son rapport sur les pétitions nos 83, 160 [27 février] (A., t. II, S', p. 117).- Président de la 5o Commission des congés [18 juin] (J.O., p. 4581; F. n° 32). Son rapport sur les pétitions nos 99-18 (A., t. III, S', p. 30-36). Président de la 6 Commission des pétitions

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(J. O., p. 7413; F. no 39). Membre de Commissions (F. nos 4, 5, 7, 10, 19, 31, 38; J.O., p. 281, 307, 848, 1157, 1850, 4497, 7249).

DUPASQUIER. Savoic. Son rapport sur les pétitions nos 595-20 [27 février] (A., t. II, S', p. 115-116).-Membre de Commissions (F., nos 26, 38; J.O., p. 3248, 7249).

DUPONT (Paul). Dordogne. Membre de Commissions (F. nos 4, 31, 54; J.O., p. 281, 4497, 8206).

DUPUY DE LOME. Inamovible. Élu par le Sénat [10 mars] (A., t. II, St, p. 196; J.O., p. 1847). — Est proclamé Sénateur inamovible [16 mars] (A., t. II, S', p. 202; J.O., p. 2011). S'excuse de son absence [7 novembre] (A., t. IV, S', p. 3; J.O., p. 7727). Membre de la Commission d'enquête sur les souffrances du commerce et de l'industrie en France [30 novembre] (A., t. IV, St, p. 173; J.O., p. 7934; F. n° 50). Membre de Commission (F. no 54; J.O., p. 8206).

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ÉCHANGES. V. Nancy (Echange d'immeubles entre l'État et la ville de). — V. Consistoire israélite (Échange entre l'État et le). — V. Alpes (Hautes-) (Échange entre l'État et). V. Villeneuve-l'Étang (Aliénation du domaine de).

ÉCHELLES. - Octroi des Échelles. V. Lois, no CXXX.

ÉCOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION.

Établissement d'une école nationale d'administration.-V. Lois, no LIII.

I. Sur la proposition de M. Berthauld, l'élection d'un sénateur inamovible, en remplacement de M. le Général Changarnier, est fixé au 10 mars suivant [1er mars] (A., t. II, St, p. 128; J.O. p. 1590.)

II. M. Dupuy de Lôme est élu sénateur inamovible [10 mars] (A., t. II, St, p. 196; J.O., p. 1848.

III. Sur la proposition de M. de Lareinty, l'élection de quatre sénateurs inamovibles est fixée au 15 novembre [7 novembre] (A., t. IV, St, p. 4; J.O., p. 7727.)

IV. Scrutin de nomination de MM. Chabaud La Tour, Comte H.