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Annonce le décès de M. Maurice, Sénateur [21 mars] (A., t. I, S', p. 118; J.O., p. 1987). Propose au Sénat d'adopter la jurisprudence de la Chambre des Pairs et de l'ancien Sénat, au sujet des projets de lois présentés par le Gouvernement et de ceux transmis par la Chambre des Députés [29 mars] (A., t. I, St, p. 168; J.O., p. 2251.)— Répond à une observation de M. de Lareinty, au sujet des obsèques de MM. Ricard et Esquiros [16 mai] (A., t. II, St, p. 17; J.O., p. 3323). V. Précédents. Ordre du jour des Séances.

AUDITEURS AU CONSEIL D'ÉTAT. V. Lois, no XXXV. (Renouvellement des Auditeurs de seconde classe).

AUDREN de KERDREL. Élu par le département du Morbihan, série B. -Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, St, p. 21; J.O., p. 1660).,-Est nommé Vice-président du Sénat [13 mars] (A., t. I, S', p. 48; J.O., p. 1781). - Président du 8° bureau [9 mars] (J.O., p. 1661; F. no 3). — Vice-président de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'administration de l'armée (J.O., p. 2083; F. n° 11).-Prend part à la discussion du projet de règlement du Sénat; de la vérification des pouvoirs [16 mai] (A., t. II, St, p. 28; J.O., p. 3328). — Question préalable, propositions, questions, interpellations [17 mai] (A., t. II, St, p. 45, 52; J.O., p. 3366, 3368, 3369). Comptabilité [30 mai] (A., t. II, S', p. 121, 122, 131, 134, 135; J.O., p. 3715, 3722). — Bureaux et Commissions [7 juin] (A., t. II, S', p. 147; J.O., p. 3948). - Composition des Commissions [8 juin] (A., t. II, St, p. 180; J.O., p. 3981). — Parle dans le débat soulevé par une question que M. de Franclieu adresse à M. le Ministre de l'Intérieur, relativement à sa circulaire du 6 mai [19 mai] (A., t. II, St, p. 67; J.O., p. 3436.) Préside la séance [23 juin] (A., t. III, St, p. 73; J.O., p. 4458). — Ses observations sur la question de la démission des Sénateurs élus membres de plusieurs Commissions [23 juin] (A., t. III, S', p. 102; J.O., p. 4471). -Préside la séance [7 août] (A., t. V, St, p. 38; J.O., p. 6075). Dépose des pétitions d'habitants de divers départements et de quarante trois membres de l'ancienne Assemblée nationale [6 juillet] (J.O., p. 4910) [11 juillet] (J.O., p. 5046). Dépose une pétition de Mgr l'évêque de Vannes [13 juillet] (J.O., p. 5125) [20 juillet] (J.O., p. 5385). Est entendu sur la proposition de M. de Saint-Vallier, relative à l'élection d'un Sénateur, en remplacement de M. Casimir Périer, décédé [3 août] (A., t. V, S', p. 12; J.O., p. 5895).

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AURELLE de PALADINES (le général d'). Inamovible. Élu par l'Assemblée nationale [11 mars] (A., t. I, S', p. 41; J.O., p. 1731). — Est nommé Questeur du Sénat [31 mars] (A., t. I, S', p. 50; J.O., p. 1781).

Président du 4 bureau [10 juin] (J.O., p. 4158; F. no 30). Obtient un congé [25 juillet] (A., t. IV, S', p. 131; J.O., p. 5547) [3 août] (A., t. V. S', p. 17; J.O., p. 5897). Membre de Commissions (F. no 12; J.O., p. 2256).

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AUXAIS (d'). Élu par le département de la Manche, série B. — Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S', p. 19; J.O., p. 1659). Secré taire de la 2e Commission d'intérêt local (F. n° 15). Dépose une pétition signée par des habitants du Val-Saint-Pair et de la Chapelle-Urée (Manche), sur le duel dans l'armée (J.O., p. 3331). Secrétaire du 6 bureau [16 mai] (J.O., p. 3332). S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du jour [19 mai] (A., t. II, St, p. 63; J.O., p. 3435). Dépose des pétitions d'habitants des départements de la Manche [14 juin] (J.O., p. 4187) [16 juin] (J.O., p. 4244) [21 juin] (J.O., p. 4419) [6 juillet] (J.O., p. 4909). — Obtient un congé de vingt jours pour raison de santé [25 juillet] (A., t. IV, S', p. 116; J.O., p. 5540), [3 août] (A., t. V. S', p. 17; J.O., p. 5897).

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AVEYRON. V. Élection. V. Lois, no XCVI. (Emprunt départemental et imposition extraordinaire).

BANQUE DE FRANCE. V. Lois, no LXIV. (Ouverture d'un crédit de 25 millions au Budget de 1875 pour remboursement à la Banque de France).

BARANTE (Baron de). Élu par le département du Puy-de-Dôme, série C. Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 27; J.O., p. 1692). S'excuse de ne pouvoir assister à le séance du jour [29 mai] (A., t. II, S', p. 3; J.O., p. 3682). Membre de Commission (F. no 8; J.O., p. 1836).

BARTHÉLEMY SAINT-HILAIRE. Inamovible. Élu par l'Assemblée nationale [11 mars] (A., t. I, S', p. 41; J.O., p. 1731). Signataire de la proposition de loi relative à la nomination des maires et adjoints. [23 mars] (A., t. I, S', p. 146; An., p. 177; J.O., p. 2044; I. no 11). — Prend part à la discussion du projet de règlement du Sénat: Déclaration d'ur gence [17 mai] (A., t. II, St, p. 57; J.O., p. 3372). — Question préalable [19 mai] (A., t. II, St, p. 69; J.O., p. 3437).

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BASTARD (Comte de). Élu par le département de Lot-et-Garonne, série B. - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 28; J.O., p. 1693). Secrétaire du 5e bureau [9 mars] (J.O., p. 1661; F., no 3). — Prend part à la discussion du projet de règlement du Sénat. - Parle contre la clôture [17 mai] (A., t. II, S', p. 45; J.O., p. 3367). - S'excuse

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pour raison de santé de ne pouvoir assister à la séance [13 juin] (A., t. III, S', p. 3; J.O., p. 4147). Dépose des pétitions d'habitants du département de Lot-et-Garonne [16 juin] (J.O., p. 4244) [11 juillet] (J.O., p. 5046). Membre de Commissions (F. nos 11, 12; J.O., p. 2052, 2256).

Son élection est. Demande la clô

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BATBIE. Élu par le département du Gers, série B. validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 36; J.O., p. 1696). ture d'un incident soulevé par le dépôt des pétitions [8 juin] (A., t. II, S', p. 179; J.O., p. 3980). Prend part à la discussion du projet de règlement du Sénat (3o délibération). Questions, Interpellations [8 juin] (A., t. II, St, p. 191; J.O., p. 3986). Rapports entre le Sénat et la Chambre des Députés [9 juin] (A., t. II, St, p. 225; J.O., p. 4032) [10 juin] (A., t. II, St, p. 241, 244; J.O., p. 4070, 4071, 4072).- Dépose, au nom de la 3o Commission d'initiative, le rapport sur la proposition de loi tendant à modifier divers articles du Livre II du Code de Commerce [13 juin] (A., t. III, S', p. 3; J.O., p. 4147; An., p. 7). Propose de déclarer valables les démissions données par quatre sénateurs qui, contrairement à l'art. 15 du Règlement, faisaient partie de trois Commissions [23 juin] (A., t. III, S', p. 103; J.O., p. 4472). Rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi concernant le renouvellement des auditeurs de 2o classe au Conseil d'État (J.O., p. 4629; F. no 35). Dépose son rapport [11 juillet] (A., t. III, S', p. 155; An., p. 427; J.O., p. 5043; I. n° 92). S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du jour [6 juillet] (A., t. III, St, p. 138; J.O., p. 4903). Dépose, au nom de la Commission de finances, un rapport sur le projet de loi ayant pour objet l'imputation, sur le reliquat des emprunts de 1870 et 1871, de diverses charges et dépenses occasionnées par la Commune insurrectionnelle de Paris [31 juillet] (A., t. IV, St, p. 141.; An., p. 301; J.O., p. 5775, 7135; I. no 139). - Dépose un rapport sur la prise en considération de la proposition de loi concernant la mise à la retraite des magistrats [3 août] (A., t. V, S', p. 4; An., p. 3; J.O., p. 5891, 7342; I. n° 147). V. Lois, no XXVIII. — Dépose un rapport sur la proposition de loi relative à la retraite de divers fonctionnaires de l'Enseignement primaire, et propose un amendement à l'art. 3 [8 août] (A., t. V. S', p. 57; An., p. 141; J.O., p. 6121, 6122, 7611; I. no 203). — Développe son amendement [9 août] (A., t. V, St, p. 73; J.O., p. 6166). Propose et soutient un amendement au projet de loi relatif à la répartition du fonds de 4 millions destinés à venir en aide aux départements sur l'exercice 1877 [11 août] (A., t. V, S', p. 167; J.O., p. 6280). Membre de Commissions (F. nos 8, 18, 33, 34, 37; J.O., p. 1836, 3332, 4397, 4475, 4910).

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BAZE. Inamovible. Élu par.l'Assemblée nationale [11 mars] (A., t. I, S', p. 41; J.O., p. 1731). Est nommé Questeur du Sénat [13 mars] (A., t. I. St, p. 50; J.O., p. 1781). — Dépose un amendement à l'art. 136 du projet de règlement du Sénat: Comptabilité [29 mai] (A., t. II, S', p. 112; J.O., p. 3683). Prend la parole pour développer son amendement [30 mai] (A., t. II, St, p. 119, 124, 131; J.O., p. 3715, 3720). — Donne des explications au Sénat, au sujet des billets mis à la disposition des Sénateurs pour la revue du 15 juin [10 juin] (A., t. II, St, p. 250; J.O., p. 4075). Prend la parole dans la discussion sur la composition de la Commission d'examen de la proposition de loi de M. Vandier, concernant la marine marchande [11 juillet] (A., t. III, St, p. 159; J.O., p. 5045). Est entendu sur la fixation de l'ordre du jour [11 août] (A., t. V. St, p. 176; J.O., p. 6284). Membre de Commissions (F. nos 44, 45; J.O., p. 5548, 5782).

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BÉHIC. Élu par le département de la Gironde, série B. Son élection est validée [17 mars] (A., t. I, St, p. 76, 88; J.O., p. 1891). Parle sur la fixation de l'ordre du jour [11 août] (A., t. V, S', p. 175; J.O., p. 6283). Membre d'une Commission (F. n° 15; J.O., p. 2612).

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BELCASTEL (de). Élu par le département de la Haute-Garonne, série B. Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, St, p. 17; J.O., p. 1658). Son rapport sur les élections du département de la Manche [9 mars] (A., t. I, S', p. 19; J.O., p. 1659). - Son rapport sur les élections du département du Lot [17 mars] (A., t. I, St, p. 88; J.O., p. 1891). — Dépose [15 mai] un certain nombre de pétitions d'habitants de divers départements, sur l'enseignement supérieur (J.O., p. 3331) [22 mai] (J.O., p. 3536) [7 juin] J.O., p. 3949) [8 juin] (J.O., p. 3989) [21 juillet] (J.O., p. 5434). — Demande une rectification au procès-verbal [8 juin] (A., t. II, S', p. 175; J.O., p. 3978, 3979).-Dépose deux pétitions d'habitants de Brignoles (Var), et une pétition d'habitants de Foix (Ariége) [9 juin] (J.O., p. 4033). Dépose un grand nombre de pétitions signées par les habitants de divers départements [14 juin] (J.O., p. 4187) [16 juin] (J.O., p. 4244) [21 juin] (J.O., p. 4419) [3 juillet] (J.O., p. 4809) [6 juillet] (J.O., p. 4910) [13 juillet] (J.O., p. 5125) [18 juillet] (J.O., p. 5313) [19 juillet] (J.O., p. 5351). Est entendu sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur. (Collation des grades) [21 juillet] (A., t. IV, S', p. 99; J.O., p. 5428). Prend part à la discussion du projet de loi sur les Maires [11 août] (A., t. V, St, p. 150; J.O., p. 6272). Membre de Commissions (F. nos 8, 11, 14, 30, 39; J.O., p. 1836, 2052, 2556, 4158, 5126).

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BÉRALDI. Élu par le département de l'Aude, série A. - Son élection

est validée [14 mars] (A., t. I, S', p. 58; J.O., p, 1804). - Prend part à la

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discussion du projet de règlement du Sénat: Comptabilité [30 mai] (A., t. II, St, p. 132; J.O., p. 3721). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi concernant le renouvellement des auditeurs de 2o classe au Conseil d'État (J.O., p. 2629; F. no 35). — Rappor teur de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Dupont relative au rétablissement des perceptions de ville (J.O., p. 6332.) — Membre de Commissions (F. nos 11, 39; J.O., p. 2052, 5126).

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BÉRENGER. Inamovible. Élu par l'Assemblée nationale [11 mars] (A., t. I, S', p. 41; J.O., p. 1731). Son rapport sur les élections sénatoriales du département de la Meurthe-et-Moselle [9 mars] (A., t. I, S', p. 22 ; J.O., p. 1660). S'excuse de ne pouvoir par raison de santé assister aux prochaines séances du Sénat [23 mars] (A., t. I, S', p. 146; J.O., p. 2044).

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Prend part à la discussion du projet de règlement du Sénat : Tenue des séances, Questions, Interpellations [17 mai] (A., t. II, St, p. 41, 54; J.O., p. 3365, 3370). Délibération et vote des projets de loi [8 juin] (A., t. II, S', p. 188; J.O., p. 3984). Dépose une pétition du docteur Brochard (J.O., p. 4158). Secrétaire de la 5° Commission des congés (J.O., p. 5385; F. no 42). — Prend part à la discussion du projet de loi sur la nomination des maires [11 août] (A., t. V, S', p. 155; J.O., p. 6275). Membre d'une Commission (F. n° 30; J.O., p. 4158).

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BERNARD. Élu par le département de la Meurthe-et-Moselle, série B. Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, St, p. 22; J.O., p. 1660). Son rapport sur les élections du département de Seine-et-Marne [10 mars] (A., t. I., S', p. 32; J.O., p. 1694). Rapporteur de la 3o Commission d'intérêt local (J.O., p. 3374; F. no 19). Dépose le rapport de la Commission d'intérêt local sur le projet de loi tendant à autoriser la ville de Nancy à contracter un emprunt [22 mai] (A., t. II, St, p. 89; J.O., p. 3531; I. no 37). Demande que ce projet soit mis à l'ordre du jour de la prochaine séance [22 mai] (A., t. II, S', p. 99; J.O., p. 3535). Secrétaire de la Commission de finances (J.O., p. 4910; F. no 37). Dépose des pétitions d'habitants du département de la Meurthe-etMoselle [3 juillet] (A., t. III, St, p. 128; J.O., p. 4806). Ses observations au sujet d'une interprétation de l'art. 15 du Règlement, en ce qui concerne les Commissions mensuelles [11 juillet] (A., t. III, St, p. 154; J.O., p. 5042). - Secrétaire de la 5o Commission d'intérêt local (J.O., p. 5203; F. no 39). Dépose deux rapports: le 1er au nom de la Commission des finances, concernant l'achat d'un immeuble par l'Imprimerie nationale; le 2o au nom de la 5o Commission d'intérêt local sur un emprunt par le département de l'Aude [31 juillet] (A., t. IV, S, p. 141; An., p. 297, 598; J.O., p. 5775, 7133, 7134).

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