SENATEURS DÉCÉDÉS PENDANT LA SESSION 1876 MM. LA ROCHETTE (DE), le 20 janvier 1876. MAURICE, le 20 mars. RICARD, le 13 mai. ESQUIROS, le, 13 mai. BERNARD-DUTREIL, le 15 juin. CASIMIR PÉRIER, le 6 juillet. WOLOWSKI, le 14 août. MONNOT-ARBILLEUR, le 21 août. LIMAIRAC (DE), le 25 septembrc. ROLLAND (CHARLES), le 25 octobre. TABLE ANALYTIQUE DES COMPTES-RENDUS DES SÉANCES DU SÉNAT DE LA SESSION ORDINAIRE DE 1876 RÉDIGÉE AUX ARCHIVES DU SÉNAT TABLE ANALYTIQUE DES COMPTES-RENDUS DES SÉANCES DU SÉNAT DE LA SESSION ORDINAIRE DE 1876 RÉDIGÉE AUX ARCHIVES DU SÉNAT ADAM (Edmond). Inamovible. Elu par l'Assemblée nationale. [11 mars] (A., t. I, S', p. 41; J.O., p. 1731). Son rapport sur les élections sénatoriales du département de la Mayenne [9 mars] (A., t. I, S', p. 21; J.O., p. 1660). Membre de Commissions (F. n° 23, 30; J.O., p. 3686, 4158). ADAM (Gabriel). Élu par le département de Seine-et-Marne, série C. - Son élection est validéc [10 mars] (A., t. I, S', p. 32; J.O., p. 1694). Son rapport sur les élections sénatoriales du département du Pas-deCalais [10 mars] (A., t. I, S', p. 28; J.O., p. 1693). Président de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Testelin, concernant le travail des enfants dans les manufactures (J.O., p. 3374; F. n° 19). Dépose une proposition ayant pour objet d'interpréter et de modifier la loi du 10 août 1871, concernant l'expropriation pour cause d'utilité publique et l'abrogation de la loi du 12 juillet 1865 [26 juin] (A., t. III, St, p. 112; An., p. 144; J.O., p. 4556; I. no 67. V. Lois n° XXXIX. Membre de Commissions (F. n° 42; J.O., p. 5385). ADNET. Élu par le département des Hautes-Pyrénées, Séric C. Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 26; J.O., p. 1692. - Sccré |