p. 7989; F. no 3).- Est entendu sur le projet de loi, relatif à l'Adminis tration de l'armée [15 novembre] (A., t. I, S', p. 70, 74; J.O., p. 8299). Président du 1er Burcau (J.O., p. 8912; F. no 11).

CAZALAS (Hautes-Pyrénées). Est entendu sur le projet de loi relatif à l'Administration de l'armée [15 novembre] (A., t. I, S', p. 89, 93; J.O., p. 8307). — Dépose des pétitions d'habitants du département des Hautes-Pyrénées (J.O., p. 8543, 8911). - Président de la 2e Commission d'intérêt local (J.O., p. 8953; F. n° 12). Dépose ses rapports sur deux projets de lois d'intérêt local concernant le département des Hautes-Pyrénées et la ville de Saint-Pierre-lès-Calais [26 décembre] (A., t. II, St, p. 187, 188; An., p. 459; J.O., p. 9738, 138-194; I. nos 94, 95).

CAZOT (Jules). Inamovible. - Membre de Commissions (F. nos 3, 5; J.O., p. 7989, 8095).

CHABRON (général de). Inamovible. - Président de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. de la Sicotière, relative à la destruction des insectes nuisibles (J.O., p. 8342; F. no 7).

CHADOIS (colonel de). Inamovible.

Secrétaire de la 2o Commission

des pétitions (J.O., p. 8953; F. no 12). Membre d'une Commission (F. no 3; J.O., p. 7989).

CHALLEMEL-LACOUR (Bouches-du-Rhône).

1re Commission d'initiative parlementaire (formation de novembre 1876) (J.O., p. 8030; F. no 4).

CHAMBRE DES DÉPUTÉS. – M. le Président de la Chambre des Députés transmet au Sénat une expédition authentique de la proposition de loi, votée par la Chambre des Députés, dans sa séance du 4 novembre, et ayant pour objet de mettre fin aux Poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de la Commune [6 novembre] (A., t. I, S', p. 28; An., p. 35; J.O., p. 7988, 8574; I. no 3). V Lois, n° III.

CHAMBRUN (comte de) (Lozère).- Dépose une pétition d'habitants du département de la Lozère (J.O., p. 7989, 8657).

CHAMPAGNY (vicomte Henri de) (Côtes-du-Nord). Dépose une pétition de MM. le comte de Champagny, de l'Académie Française et le comte Ch. de la Forest-Divonne (J.O., p. 8782); d'habitants du département des Côtes-du-Nord (J.O., p. 9538).

CHANGARNIER (général). Inamovible.

Président du 2° Bureau

(J.O., p. 7989; F. no 3). Parle sur la proposition de loi ayant pour objet de mettre fin aux Poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de la Commune [1er décembre] (A., t. II, St, p 3; J.O., p. 8898). — Président du 5o Bureau (J.O., p. 8912; F. no 11). Est entendu dans la discussion du Budget du Ministère de la Guerre [21 décembre] (A., t. II, S', p. 114; J.O., p. 9597). Demande une rectification au procèsverbal [30 décembre] (A., t. II, S', p. 247; J.O., p. 9917).

CHANTEMERLE (de) (Allier). S'excuse de ne pouvoir assister aux premières séances [30 octobre] (A., t. I, S', p. 3; J.O., p. 7794) [6 novembre] (A., t. I, S', p. 7; J.O., p. 7979). - Dépose des pétitions d'habitants du département de l'Allier (J.O., p. 8029, 8310, 9538). Membre d'une Commission (F. no 3; J.O., p. 7989).

CHARENTE-INFÉRIEURE. V. Rochefort.

-

CHARETON (général). Inamovible. Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à l'Administration de l'armée [7 novembre] (A., t. I, St, p. 36; J.O., p. 8021) [21 novembre] A., t. I, St, p. 123; J.O., p. 8533).

CHARTRES (Dépenses et imposition extraordinaires). V. Lois, n° LIX.

CHAUFFAGE DES VOITURES DE CHEMIN DE FER. V. Chemins de fer, § III.

CHEMINS DE FER.

1. Commission annuelle des Chemins de fer. V. Résolutions du Sénat, § I.

2. Expropriation pour cause d'utilité publique pour l'exécution des chemins de fer d'intérêt local. V. Lois, n° VI.

M. Schoelcher réclame le chauffage des voitures de chemins de fer de toutes classes. Discussion du Budget du Ministère des Travaux publics [26 décembre] (A., t. II, S', p. 206; J.O., p. 9747).

CHEMINS VICINAUX. V. Hautes-Pyrénées.

CHESNELONG. Inamovible. Élu par le Sénat (24 novembre] (A., t. 1, S', p. 159; J.O., p. 8653). Est proclamé Sénateur inamovible [28 novembre] (A., t. I, S', p. 172; J.O., p. 8780). Dépose des pétitions d'habitants du département du Gers et des Pyrénées-Orientales (J.O., p. 9538). - Membre d'une Commission (F. n° 11; J.O., p. 8912).

CHRISTOPHLE. Ministre des Travaux publics. Est entendu dans la discussion du Budget du Ministère des Travaux publics [26 décembre] (A., t. II, S', p. 196 à 199, 201; J.O., p. 9742). - Chauffage des voitures de toutes classes dans les chemins de fer (A., t. II, S', p. 206; J.O., p. 9747). Bâtiments de l'École supérieure de pharmacie (A., t. II, S', p. 207; J.O., p. 9747). Dans la discussion du Budget général des Depenses pour l'Exercice 1877 (article 9) [26 décembre] (A., t. II, S', p. 210, 222; J.O., p. 9749).

CISSEY (général de). Inamovible.

Président du 7 Bureau (J.O.,

p. 7989; F. no 3). — Président du 2o Bureau (J.O., p. 8912; F. no 11).

CLAMECY (Octroi de). V. Lois, n° XLVII.

CLAUDOT (Vosges). Obtient un congé [19 décembre] (A., t. II, St, p. 89, 146; J.O., p. 9676).

CLÉMENT (Léon) (Indre). - Dépose une pétition d'habitants de la commune de Villeneuve (Indre) (J.O., p. 7989). Secrétaire de la Commission chargée d'examiner le projet de loi du Code rural (J.O., p. 8030; F. no 4). Secrétaire de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi ayant pour objet de modifier les droits de l'époux sur la succession de son conjoint prédécédé (J.O., p. 8311; F. n° 6). — Dépose des pétitions d'habitants du département de l'Indre (J.O., p. 8657, 8911, 9244). Est entendu dans la discussion du Budget du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Personnel administratif) [22 décembre] (A., t. II, S', p. 128; J.O., p. 9628).

CODE DE COMMERCE. Modification des articles 620 et 626 du Code de commerce. V. Lois, no XIV. Modification de plusieurs articles du

Livre II du Code de commerce. V. Lois, no XXXIV.

CODE RURAL. V. Lois, no V.

COLOMBET (de) (Lozère), Secrétaire du Sénat. - Dépose des pétitions d'habitants du département de la Lozère (J.O., p. 7795, 7989, 8029, 8095, 8311, 8341, 8544, 9114). Secrétaire du 6 Bureau (J.O., p. 8912; F. n° 11).

COMMERCE. V. Code de commerce. Élections consulaires.

COMMISSION DE COMPTABILITÉ.

de Comptabilité: M. le comte de la Monneraye (F. n° 10; J.O., p. 8784). V. Résolutions du Sénat, § 5; - Budget du Sénat.

COMMISSIONS (Commission annuelle des chemins de fer). V. Résolutions du Sénat, § I. Prorogation des pouvoirs des Commissions en exercice. V. Précédents, § 3.

COMMISSIONS MENSUELLES. V. Initiative parlementaire, Congés, Pétitions, Intérêt local.

COMPTABILITÉ. V. Commission de Comptabilité.

CONGÉS. MM. Lelièvre, Henri Fournier, Adnet, Maillet, Soubigou, Paul Dupont, général Pélissier, Perret, général Robert, Varroy, Léon de Malleville, de Ventavon, Desmazes, Aubrelicque, Denormandie, de Lestapis, Houssard, Luro, Claudot, de Quinemont. 1 Commission des congés (J.O., p. 7989, 8311; F. nos 3, 6). — 2o Commission des congés (J.O., p. 8911, 8553; F. nos 11-12).

CONSEILS GÉNÉRAUX. - Modification de la loi du 11 août 1871 sur les Conseils généraux. V. Lois, no XVIII.

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE. M. Schoelcher est entendu sur les améliorations à apporter aux locaux affectés au Musée et à la Bibliothèque du Conservatoire de Musique [22 décembre] (A., t. II, S', p. 132; J.O., p. 9630).

CONTRIBUTIONS DIRECTES. Mode de poursuites, par voie de garnison individuelle, employé pour le recouvrement des Contributions directes. V. Lois, no XXII.

CORDIER. Inamovible. Dépose, au nom de la Commission de finances, un rapport sur le projet de loi tendant à ouvrir un crédit extraordinaire de 60.000 fr. pour étudier les moyens de combattre l'envahissement du phylloxera [9 novembre] (A., t. I, St, p. 58; An., p. 42; J.O., p. 8091, 8574; I. no 6). V. Lois, no XII. Dépose le rapport sur le Budget du Ministère de l'Agriculture et du Commerce [14 décembre] A., t. II, S', p. 77; An., p. 173; J.O., p. 9338, 9567; I. no 30). V. LOIS, n° XXXIII.

CORNE. Inamovible.

Président de la 1re Commission d'initiative

parlementaire (formation de novembre 1876) (J.O., p. 8030; F. no 4). - Dépose, au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire, un rapport sur la proposition de loi relative à l'Organisation du Ministère. des Affaires étrangères [28 novembre] (A., t. I, S', p. 171; An., p. 199; J.O., p. 8780, 9045; I. no 18). V. Lois, no VIII. Est entendu dans la discussion [7 décembre] (A., t. II, S', p. 56; J.O., p. 9109). Parle sur le projet de résolution présenté par l'amiral Dompierre-d'Hornoy et tendant à ajouter un paragraphe additionnel à l'art. 46 du Règlement [14 décembre] (A., t. II, S', p. 81; J.O., p. 9340).

CORNULIER (de) (Vendée). — Dépose une pétition d'habitants de la Vendée (J.O., p. 7989). Membre de Commissions (F. nos 3, 6; J.O., p. 7989, 8311).

CORNULIER-LUCINIÈRE (comte de). Inamovible.

pétition d'habitants du département de la Vendée (J.O., p. 8657) ; de la Loire-Inférieure (J.O., p. 9538).

CORRÈZE. V. Tulle.

CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES OU EXTRAORDINAIRES.

I. MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR. Crédit de 1.284.815 fr. 15 c. ouvert au Chap. XXVII du Budget du Ministère de l'Intérieur (Secours aux émigrations politiques). V. Lois, no XI.

II. MINISTÈRE DES FINANCES. Ouverture à divers Ministères de crédits sur l'exercice 1876 et sur exercices clos et périmés. V. Lois, no XIII. - Ouverture de crédits supplémentaires pour l'exercice 1876. V. Lois, n° LXIII.

III. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE.

Ouverture d'un cré

dit de 60.000 fr. pour étudier les moyens de combattre l'envahissement du phylloxera. V. Lois, no XII.

IV. MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BEaux-Arts.

Crédit

de 90.136 fr. 39 c. applicable à diverses dépenses relatives à la détermination de la parallaxe du Soleil. V. Lois, no XXXVI.

-

V. MINISTÈRE DE LA MARINE ET DES COLONIES. Ouverture d'un complément de crédit sur le compte de liquidation de l'exercice 1876. V. Lois, n° XLI. Ouverture de crédits supplémentaires sur l'exercice 1877. V. Lois, n° LXIV,

CRÉMIEUX. Inamovible. - Président du 6° Bureau (J.O., p. 7989; F. n 3). Président de la Commission chargée d'examiner la proposition. de loi tendant à la nomination d'une Commission de neuf membres