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la Commission des finances, un rapport sur le Budget du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts [14 décembre] (A., t. II, S1, p. 81; An., p. 197; J.O., p. 9340, 9769 ct 9790; I. n° 32). - Est entendu dans la discussion générale [22 décembre] (A., t. II, St, p. 128; J.O., p. 9628) (Facultés) (A., t. II, S', p. 130; J.O., p. 9629). Membre d'une Commission (F. n° 11; J.O., p. 8912).

BAZE. Inamovible. Questeur du Sénat. Dépose le rapport sur l'élection sénatoriale de la Mayenne [15 novembre] (A., t. I, St, p. 70; J.O., p. 8299). Fait une communication relative aux réceptions du 1er janvier [30 décembre] (A., t. II, S', p. 249; J.O., p. 9918).

BÉHIC (Gironde).

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S'excuse de ne pouvoir assister aux premières séances [30 octobre] (A., t. I, S', p. 3; J.O., p. 7794). Membre d'une Commission (F. no 3; J.O., p. 7989).

BELCASTEL (de) (Haute-Garonne). — Dépose des pétitions d'un grand nombre d'habitants de divers départements (J.O., p. 8029, 8310, 8544, 8657, 8782, 8911). - Président de la 1re Commission des pétitions (formation de novembre 1876) (J.O., p. 8030). — Dépose une demande d'interpellation sur les discours qui ont été prononcés à Toulon, à la distribution des prix des Écoles primaires [15 novembre] (A., t. I, S', p. 93; J.O., p. 8309). Insiste pour que cette interpellation figure à l'ordre du jour du mardi 28 novembre [24 novembre] (A., t. I, S', p. 159; J.O., p. 8653). Demande le renvoi de la discussion au vendredi suivant [28 novembre] (A.. t. I, S', p. 173; J.O., p. 8781). Parle sur le scrutin relatif à la nomination de deux Sénateurs inamovibles (24 novembre] (A., t. I, S', p. 161; J.O., p. 8654). Développe son interpellation [2 décembre] (A., t. II, S', p. 37; J.O., p. 8948, 8950). Dépose un grand nombre de pétitions d'habitants de la Haute-Garonne, du Lot-et-Garonne, de la Nièvre, de l'Yonne, de la Charente, de l'Orne, de l'Eure, de la Seine, des Ardennes, du Tarn-et-Garonne, du Calvados et de la Somme, etc., etc., (J.O., p. 9244, 9342, 9567, 9890). Parle dans la discussion du Budget du Ministère de la Guerre (chap. 6, Solde des Troupes) [21 décembre] (A., t. II, S', p. 114; J.O., p. 9597). Est entendu dans la discussion du Budget général des Dépenses pour l'Exercice 1877 (article 12) [26 décembre] (A., t. II, S', p. 224 à 226; J.O., p. 9755). Membre d'une Commission (F. n° 11; J.O., p. 8912).

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BÉRALDI (Aude). -Est entendu sur le projet de loi relatif à l'Administration de l'Armée [6 novembre] (A., t. I, S', p. 24 à 28; J.O., p. 7986). — Dépose un rapport sur la proposition de M. Paul Dupont, relative au rétablissement des Perceptions de villes, chefs-lieux de département et

d'arrondissement [19 décembre] (A., t. II, St, p. 88; An., p. 253; J.O., p. 9534, 222; I. no 40). V. Lois, no XL.

BÉRENGER. Inamovible. Est entendu sur le projet de loi relatif à l'Administration de l'armée [16 novembre] (A., t. I, S', p. 113; J.O., p. 8339) [21 novembre] (A., t. I, S', p. 129 à 133; J.O., p. 8535). - Ses observations à l'occasion du scrutin pour la nomination de deux Sénateurs inamovibles [24 novembre] (A., t. I, S', p. 165; J.O., p. 8656). - Membre d'une Commission (F. no 11; J.O., p. 8912).

BERNARD (Meurthe-et-Moselle). Secrétaire du 9° Bureau [30 octobre] (J.O., p. 7989; F. n° 3). Parle sur la proposition de loi relative à la destruction des insectes nuisibles [9 novembre] (A., t. I, S', p. 65; J.O., p. 8094). Dépose le rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département du Jura à contracter un emprunt pour la construction d'un asile d'aliénés [15 novembre] (A., t. I, St, p. 70; An., p. 122; J.O., p. 8299, 8822; I. no 10). V. Lois, n° XX. - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'Administration de l'Armée [21 novembre] (A., t. I, S', p. 124; J.O., p. 8533). — Dépose les rapports sur les Budgets du Ministère de la Justice, de l'Imprimerie nationale, de la Grande Chancellerie de l'ordre national de la Légion d'honneur [19 décembre] (A., t. II, S', p. 88; An., p. 272, 275, 279; J.O., p. 9534, 9690; I. nos 42, 43, 44). · Est entendu, comme Rapporteur, dans la discussion du Budget du Ministère de la Justice (chap. 6, Cours d'appel: chap. 12, Justice en Algérie) [21 décembre] (A., t. II, St, p. 111, 112, 113; J.O., p. 9596, 9597). — Est entendu dans la discussion du Budget de l'Imprimerie nationale (Bulletin des Communes) [23 décembre] (A., t. II, S', p. 169; J.O., p. 9687).Dans la discussion du Budget du Ministère des Travaux publics (Organisation des Bureaux [26 décembre] (A., t. II, S', p. 192; J.O., p. 9741).Membre d'une Commission (F. n° 3; J.O., p. 7989).

BERNARD-DUTREIL (Paul) (Mayenne). Son élection est validée [15 novembre] (A., t. I, S', p. 70; J.O., p. 8299). Secrétaire du 4o Bureau (J.O., p. 8912); F. no 11). Dépose des pétitions d'habitants du département de la Mayenne (J.O., p. 9538, 9634, 9688, 9756, 9890). — Membre de Commissions (F. nos 3, 14; J.O., p. 7990, 9244).

BERTAULD. Inamovible. Est entendu sur la fixation de l'époque de la nomination de la Commission annuelle des chemins de fer [30 octobre] (A., t. I, St, p. 4; J.O., p. 7794). Parle sur la fixation de l'ordre du jour [6 novembre] (A., t. I, S', p. 29; J.O., p. 7988). Sur la proposition de loi relative à la destruction des insectes nuisi

bles [9 novembre] (A., t. I, St, p. 65; J.O., p. 8094).

Demande le ren

voi au lendemain de la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de mettre fin aux Poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de la Commune [28 novembre] (A., t. I, S', p. 172; J.O., p. 8780). Prend part à la discussion de ladite proposition de loi [1er décembre] (A., t. II, S', p. 4-14; J.O., p. 8898). Demande une rectification au procès-verbal [2 décembre] (A., t. II, S', p. 35; J.O., p. 8947). Membre d'une Commission (F. n° 5; J.O., p. 8095).

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Demande le retrait

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BERTHAUT (général). Ministre de la Guerre. de la déclaration d'urgence sur le projet de loi relatif à l'Administration de l'armée [6 novembre] (A., t. I, St, p. 7; J.O., p. 7979). Est entendu dans la discussion de ce projet de loi [7 novembre] (A., t. I, S', p. 32, 36, 52; J.O., p. 8019, 8020, 8021, 8028). - Dépose une nouvelle rédaction des articles 16, 17 et 18 du même projet de loi [9 novembre] (A., t. I, S', p. 63; J.O., p. 8093). Est entendu dans la discussion [15 novembre] (A., t. I, S', p. 77-79, 87, 89, 93; J.O., p. 8302, 8309) [21 novembre] (A., t. I, St, p. 122, 127, 135, 136, 138; J.O., p. 8533, 8535, 8539, 8541). Sa lettre au Président pour demander une rectification au compte-rendu de la séance du 23 novembre en ce qui concerne le texte de l'art. 28 du même projet de loi [24 novembre] (A., t. I, S', p. 154; J.O., p. 8651).

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BERTRAND (Cantal). Président de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au Traité d'extradition entre la France et Monaco (J.O., p. 8030). Dépose des pétitions d'habitants du département du Cantal (J.O., p. 8543). — Rapporteur de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi portant modification des articles 620 et 626 du Code de Commerce. Est entendu sur l'amendement à l'art. 1er présenté par MM. Rouland et Granier [24 novembre] (A., t. I, S', p. 155; J.O., p. 8652). Membre d'une Commission (F. no 14; J.O., p. 9245).

BÉTHUNE. (Octroi de Béthune). V. Lois, no XLIV.

BOCHER (Calvados). Dépose une pétition de M. de Vilade, juge à Bayeux, ex-conseiller général à Isigny (J.O., p. 8911, 9342). Membre d'une Commission (F. n° 11; J.O., p. 8912).

BOISSE (Aveyron). - Dépose des pétitions d'habitants du département de l'Aveyron (J.O., p. 8543, 8657, 8782, 8911, 8952, 9114, 9243, 9342, 9538, 9634). Membre d'une Commission (F. no 3; J.O., p. 7989).

BOMPARD (Meuse).- Dépose une pétition d'habitants du département

de la Meuse (J.O., p. 8029, 9114). - Secrétaire de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Adam, ayant pour objet d'interpréter et de compléter la loi du 10 août 1871, et d'abroger la loi du 12 juillet 1865 (J.O., p. 8311; F. n° 6). Président de la 2e Commission des congés (J.O., p. 8953; F. no 12).

BONAFOUS (Hérault).

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S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du jour [9 novembre] (A., t. I, St, p. 57; J.O., p. 8091). Dépose des pétitions d'habitants du département de l'Hérault (J.O., p. 8657, 9114, 9567).

BONNEFOY-SIBOUR (Gard). Son décès est annoncé au Sénat [19 décembre] (A., t. II, S', p. 89; J.O., p. 9534).

BONNET (Ain). -S'excuse de ne pouvoir assister aux premières séances [30 octobre] (A., t. I, St, p. 3; J.O., p. 7794).

BOUCHES-DU-RHONE. V. Martigues.

BOUILLÉ (comte de) (Nièvre). — Membre d'une Commission (F. no 6; J.O., p. 8311).

BOURBEAU (Vienne). Président de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi ayant pour objet de modifier les droits de l'époux sur la succession de son conjoint prédécédé (J.O., p. 8311, F. n° 6). Membre d'une Commission (F. n° 11; J.O., p. 8912).

BOZÉRIAN (Loir-et-Cher).

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Dépose une proposition de loi relative au Dépôt des dessins et modèles de fabrique [6 novembre] (A., t. I, S', p. 7; An., p. 33; J.O., p. 7979 et 8573; I. no 2). Est entendu sur la proposition de loi relative à la Destruction des insectes nuisibles et à la conservation des oiseaux utiles à l'agriculture [9 novembre] (A., t. I, S', p. 64; J.O., p. 8094). Est entendu sur la proposition de loi tendant à rendre applicables aux Elections consulaires les règles de procédure en cassation suivies pour les élections législatives [24 novembre] (A., t. I, S', p. 157; J.O., p. 8652). Rapporteur de la proposition de loi relative à la Présidence des Conseils de Prud'hommes (J.O., p. 8659; F. n° 9). Secrétaire de la Commission chargée de l'examen de la proposition relative au Dépôt de dessins et modèles de fabrique (J.O., p. 9342; F. n° 15). Demande une rectification au procès-verbal [26 décembre] (A., t. II, S', p. 178; J.O., p. 9735). Membre d'une Commission (F. no 5; J.O., p. 8095).

BRAME (Jules) (Nord). Est entendu dans la discussion du Budget

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général des Dépenses pour l'exercice 1877 (Art. 9) [26 décembre] (A., t. II, St, p. 213 à 216; J.O., p. 9750). Membre de Commissions (F. no

6, 14; J.O., p. 8311, 9245).

BROGLIE (duc de) (Eure).
F. no 11).

-Président du 8° Bureau (J.O., p. 8912;

BRUNET (Corrèze). - Demande une rectification au procès-verbal [26 décembre] (A., t. II. St, p. 178; J.O., p. 9735). Membre de Commissions (F. nos 3, 5; J.O., p. 7990, 8095).

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BUDGET DE L'ÉTAT. V. Projet de loi portant fixation du Budget des dépenses de l'exercice 1877. Lois, no XXXIII. Budget des recettes. de l'exercice 1877. Lois, no XXXV. - M. Pouyer-Quertier, président de la Commission du Budget, dépose le rapport général sur le Budget général des Dépenses et Recettes de l'exercice 1877 [22 décembre] (A., t. II, St, p. 135; An., p. 341; J.O., p. 9631; I. no 65).

BUDGET DU SÉNAT.

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M. Michel dépose, au nom de la Commission de comptabilité, un rapport sur la fixation du Budget des Dépenses du Sénat, pour l'exercice 1877 [11 décembre] (A., t. II, St, p. 71; An., p. 139; J.O., p. 9242 et 9437; I. n° 25). Il est adopté [19 décembre] (A., t. II, S', p. 90; J.O., p. 9534).

BUREAUX. — Organisation des Bureaux [30 octobre] (F. nos 2 et 3; J.O., p. 7795, 7989). Organisation des Burcaux [28 novembre] (F. nos 10, 11; J.O., p. 8782, 8912). Le Sénat proroge ses Bureaux qui expirent le 28 décembre [26 décembre] (A., t. II, St, p. 227; J.O., p. 9756).

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CAILLAUX (Sarthe). Présente et développe un amendement au projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes à l'octroi de Paris [14 décembre] (A., t. II, S', p. 78; J.O., p. 9338). Dépose le rapport sur le Budget du Ministère des Travaux publics [19 décembre] (A., t. II, S', p. 89; An., p. 288; J.O., p. 9534 et 18; I. no 46). — Est entendu dans la discussion générale [26 décembre] (A., t. II, St, p. 198199; J.O., p. 9744). Chap. XIII. Canaux (S', p. 202; J.O., p. 9745). Chap. XXX. Rectification des routes nationales (S', p. 205; J.O., p. 9747). Dans la discussion du Budget général des Dépenses pour l'exercice 1877 (Art. 8) [26 décembre] (A., t. II, St, p. 213, 216 à 221; J.O,, p. 9751).

CALMON. Inamovible. Est entendu sur la fixation de l'époque de la nomination de la Commission annuelle des chemins de fer [30 octobre] (A., t. I, S', p. 4; J.O., p. 7794).

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