relatives au Phylloxera et un rapport au nom de la Commission des finances sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 60.000 fr. au Ministre de l'Agriculture pour étudier les moyens de résister au Phylloxera [12 août] (A., t. V. S', p. 187, 188; An., p. 213; J.O., p. 6331, 8062; I. n° 241). V, RÉSOLUTIONS, § 7. Membre de Commissions (F. nos 14, 18, 23, 35, 39; J.O., p. 2556, 3332, 3686, 4563, 5126).

MEURTHE-ET-MOSELLE. V. ÉLECTIONS (A., t. I, St, p. 22; J.O.,

p. 1660). V. Lois, nos LXXVII (Emprunt de Nancy), — no XCIII (Emprunt et Imposition extraordinaire).

MEUSE. V. Élections (A., t. I, St, p. 22; J.O., p. 1660).

MICHAL-LADICHÈRE. Élu par le département de l'Isère, série B. — Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, St, p. 17; J.O., p. 1658). Son rapport sur les élections sénatoriales du département de la Loire-Inférieure [9 mars] (A., t. I, S', p. 18; J.O., p. 1658).

MICHEL. Élu par le département des Basses-Alpes, série A. Son élection est validéc [9 mars] (A., t. I, S', p. 12 ; J.O., p. 1656). — Déposc, au nom de la Commission de comptabilité, le rapport sur le projet de Budget du Sénat pour l'exercice 1876 [16 juin] (A., t. III, S', p. 50; An., p. 15; J.O., p. 4243; I. n° 60). - Membre de Commissions (F. nos 8, 11, 39; J.O., p. 1836, 2052, 5126).

MINISTÈRES. M. Monnet présente des observations, au sujet des indications fournies par le Livret du Sénat, en ce qui concerne les jours et les heures où on peut trouver les différentes délégations des ministères [3 juillet] (A., t. III, St, p. 134; J.O., p. 4808). V. CRÉDITS SUPPLÉMEN

TAIRES OU EXTRAORDINAIRES.

MONACO. V Lois, no LIII (Traité d'extradition entre la France et Monaco).

MONJARET DE KERJÉGU. Élu par le département du Finistère, série A. Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 26; J.O., p. 1692). - Signataire d'une proposition de loi présentée par M. Grivart et ayant pour objet de modifier plusieurs articles du livre II du Code de commerce [19 mai] (A., t. II, St, p. 63; An., p. 48; J.O., p. 3435). V. Lois, no XX. Dépose des pétitions d'habitants du Finistère [9 juin] (J.O., p. 4033) [10 juin] (J.O., p. 4076) [14 juin] (J.O., p. 4187) [16 juin] (J.O., p. 4244) [23 juin] (J.O., p. 4473) [26 juin] (J.O., p. 4563) [3 juillet] (J.O., p. 4809). - Membre d'une Commission (F. no 36; J.O., p. 4810).

MONNAIES. I. Dépôt par M. le Ministre des Finances d'un projet de loi relatif au droit de limiter et de suspendre la fabrication des pièces de cinq francs en argent. Renvoi aux Bureaux [21 mars 1876] (A.,

t. I, S', p. 118; J.O., p. 1988). V. Lois, art. X.

II. Dépôt, par M. de Parieu, d'une proposition ayant pour objet la suppression de la fabrication de la monnaie d'argent à 9/10es de fin. Renvoi aux Bureaux [29 mars] (A., t. I, S', p. 168; An., p. 214; J.O., p. 2251). V. Lois, art. XII.

III. Interpellation de M. de Parieu concernant la convention monétaire de février 1876. Discussion: MM. de Parieu, Léon Say, Ministre des Finances, Rouland [21 mars 1876] (A. t. I, S', p. 119-140; J.O., p. 1988-1997). Incident: M. de Paricu [23 mars 1876] (A., t. I, S', p. 145; J.O., p. 2043).

MONNERAYE (comte de la). Élu par le département du Morbihan, série B. Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, St, p. 21; J.O., p. 1660). Dépose des pétitions d'habitants du Morbihan, relatives à la loi sur l'enseignement supérieur [8 juin] (J.O., p. 3989) [14 juin] (J.O., p. 4187) [21 juin] (J.O., p. 4419). — Dépose une pétition de Mgr l'évèque de Vannes [13 juillet] (J.O., p. 5125) [18 juillet] (J.O., p. 5313). — Membre de Commissions (F. nos 8, 15; J.O., p. 1836, 2612).

MONNET. Élu par le département des Deux-Sèvres, série C. - Son élection est validée [11 mars] (A., t. I, S', p. 40; J.O., p. 1731). - Présente un rapport au nom de la Commission de comptabilité, ouvrant aux Questeurs un crédit de 800.000 fr. sur le budget du Sénat [21 mars] (A., t. I, S', p. 118; An., p. 149; J.O., p. 1998; I. n° 7).- Dépose une proposition relative à la formation d'une Commission chargée d'élaborer un projet de loi concernant la reconstruction du Palais des Tuileries [3 avril] (A., t. I, S', p. 182; An., p. 241; J.O., p. 2395; I. no 24). V. Lois, n° XV). - Prend part à la discussion du projet de Règlement du Sénat: Parole [17 mai] (A., t. II, S', p. 43; J.O., p. 3366). — Dépose une pétition d'habitants de Saintes (Charente-Inférieure), relative à l'Enseignement supérieur [19 mai] (J.O., p. 3445). Est entendu sur la question de reconstruction du Palais des Tuilerics [22 mai] (A., t. II, St, p. 97; J.O., p. 3535). - Prend part à la discussion du projet de Règlement du Sénat: Commissions [7 juin] (A., t. II, S', p. 162 ; J.O., p. 3947). — Votations [8 juin] (A., t. II, S', p. 187; J.O., p. 3984). — Prend la parole dans un incident relatif à une interprétation de l'art. 15 du Règlement du Sénat [23 juin] (A., t. III, S', p. 102; J.O., p. 4471). Présente des observations au sujet des indications fournies par le livret du Sénat, en ce qui concerne les jours et les heures où on peut trouver les différentes délé

gations des Ministères [3 juillet] (A., t. III, St, p. 134; J.O., p. 4808). Dépose une pétition d'habitants de Seine-et-Oise [11 juillet] (J.O., p. 5046); Deux-Sèvres [19 juillet] (J.O., p. 5351). - Rapporteur de la Commission chargée d'examiner la proposition relative à la reconstruction du Palais des Tuileries (J.O., p. 5126; F. n° 39). - Parle dans la discussion du projet de loi sur la nomination des Maires et Adjoints [10 août] (A., t. V,S', p. 133; J.O., p. 6225). — Membre de Commissions (F. nos 8, 23; J.O., p. 1836, 3686).

MONNOT-ARBILLEUR. Élu par le département du Doubs, série A. Congé de vingt-cinq jours [8 mars] (A., t. I, S', p. 4; J.O., p. 1627). Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 26; J.O., p. 1629). Congé de vingt jours pour raison de santé [31 juillet] (A., t. IV, S', p. 136; J.O., p. 5773) [3 août] (A., t. V, S', p. 17; J.O., p. 5897).- Décédé le 21 août 1876.

MONTAIGNAC (amiral de). Inamovible. Élu par l'Assemblée nationale [11 mars] (A., t, St, p. 41; J. O., p. 1731). — Parle sur un incident relatif au rôle du Ministre de la Marine, dans les élections sénatoriales du département de la Sarthe [17 mars] [(A.,t. I, S, p. 100; J.O., p. 1896). Prend part à la discussion sur l'élection sénatoriale de la Guadeloupe [10 avril] (A., t. I, S', p. 207; J.O., p. 2609). - Président du 2o Bureau [10 juin] (J.O., p. 4158; F. no 30). - Demande et obtient un congé de six semaines pour raison de santé [23 juin] (A., t. III, St, p. 76; J.O., p. 4459) [6 juillet] (A., t. III, S', p. 138; J.O., p. 4904). Membre d'une Commission (F. no 11; J.O., p. 2052).

MONTGOLFIER (de). Élu par le département de la Loire, série B. Son élection est validée [15 mars] (A., t. St, p. 72; J.O., p. 1835). Dépose une pétition signée par le Président de l'Union des fabricants de papiers de France, relative à l'impôt sur le papier [22 mai] (J.O., p. 3536). Demande un congé de huit jours [26 juin] (A., t. III, S', p. 111; J.O., p. 4556). Secrétaire de la Commission des Finances (J.O., p. 4910; F. n° 34). Membre de Commissions (F. nos 34, 37, 49; J.O., p. 4475, 4910, 6127).

MORBIHAN. V. Élections (A., t. I, St, p. 21; J.O., p. 1660).

MORIN (Paul). Inamovible. Élu par l'Assemblée nationale [11 mars] (A., t. I, S', p. 41; J.O., p. 1731). Son rapport sur les élections sénatoriales du département de l'Aube [9 mars] (A., t. I, St, p. 9; J.O., p. 1655). Membre de Commission (F. n° 14; J.O., p. 2556).

MUNICIPALITÉS. V. Maires et Adjoints.

NANCY. V. Meurthe-et-Moselle.

NANTES. V. Loire-Inférieure.

NIÈVRE. V. Élections (A., t. I, S', p. 21; J.O., p. 1660).

NORD. V. Élections (A., t. I, S', p. 20; J.O., p. 1659). V. Lois no LV (Emprunt par Tourcoing). V. Lois, n° CXVII (Surtaxe à l'octroi d'Avesnes). V. Lois, no CXXVI (Surtaxe à l'octroi de Douai).

Son

NOUBEL. Élu par le département de Lot-et-Garonne, série B. élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 28; J.O., p. 1693). - Son rapport sur les élections sénatoriales de Loir-et-Cher [10 mars] (A., t. I, St, p. 29; J.O., p. 1693). Dépose une pétition d'habitants de Montagnac-sur-Lède (Lot-et-Garonne) relative à l'Enseignement supérieur [7 juin] (J.O., p. 3949). Demande et obtient un congé motivé sur l'état de sa santé [9 juin] (A., t. II, St, p. 227; J.O., p. 4033) et [16 juin] (A., t. III, S', p. 50; J.O., p. 4243). Membre de Commissions (F. nos 8, 42; J.O., p. 1836, 5385).

OCTROIS.

Plourin-Morlaix (Finistère). V. Lois, no LI.
Vouziers (Ardennes). V. Lois, no LII.
Annecy (Haute-Savoie). V. Lois, n° CXI.
Sablé (Sarthe). V. Lois, no CXII.

Callac (Côtes-du-Nord). V. Lois, no CXIII.
Avesnes (Nord). V. Lois, no CXVII.
Concarneau (Finistère). V. Lois, no CXIX.
Rumilly (Haute-Savoie). V. Lois, no CXX.
Barbezieux (Charente). V. Lois, no CXXI.
Arcachon (Gironde). V. Lois, no CXXII.
Plomeur (Finistère). V. Lois, no CXXIII.
Saint-Venant (Pas-de-Calais). V. Lois, no CXXIV.

Trouville (Calvados). V. Lois, no CXXV.

Douai (Nord). V. Lois, no CXXVI.

OISE. V. Élections (A., t. I, St, p. 22; J.O., p. 1660). V. Lois, n° LXXXIX (Échange entre l'État et M. Paul Lagarde).

ORDRE DU JOUR DES SÉANCES. M. le Président d'AudiffretPasquier propose de s'ajourner au 10 mai, avec la réserve que le Président aura le droit et le devoir de convoquer le Sénat, s'il le juge nécessaire [10 avril] (A., t. I, S', p. 211; J.O., p. 2610). V. SÉNAT.

ORNE. V. Élections [9 mars] (A., t. I, S', p. 23; J.O., p. 1660). V. Lois, n° XCII (Imposition extraordinaire pour payement d'une subvention destinée à la construction d'un réseau de chemin de fer d'intérêt général). — V. Lois no CIII (Emprunt pour achèvement des chemins vicinaux ordinaires).

OUDET. Élu par le département du Doubs, série A. - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S', p. 26; J.O., p 1692). — Déposc, au nom de la 3o Commission d'initiative parlementaire, un rapport tendant à la prise en considération de la proposition de MM. de la Sicotière, Grivart et le comte de Bouillé, relative à la destruction des Insectes nuisibles à l'agriculture et à la conservation des Oiseaux utiles [8 août] (A., t. V. S', p. 6; An., p. 159; J.O., p. 6123; I. no 216). V. LOIS, no XXIX. — Membre de Commissions (F. nos 8, 18, 39; J.O., p. 1836, 3332, 5126).

-

-

PAGÉZY. Élu par le département de l'Hérault, série B. - Son élection est validée [11 mars] (A., t. I, S', p. 42-45; J.O., p. 1732). — Dépose une proposition de loi ayant pour objet de modifier les articles 1 et 8 de la loi du 10 avril 1867 sur l'Instruction primaire [3 avril] (A., t. I, S', p. 182; An., p. 241; J.O., p. 2395; I. no 23). Présente et soutient un amendement à l'art. 1er du projet de loi relatif à la fabrication des Monnaies [13 juin] (A., t. III, S', p. 20; J.O., p. 4153). Propose un amendement à l'art. 2; puis, après discussion, le retire [23 juin] (A., t. III, S', p. 99; J.O., p 4470). - Président de la Commission du Phylloxera (J.O., p. 5351; F. no 41). Membre de Commissions (F. nos 15, 39, 45; J.O., p. 2611, 5126, 5782).

PAJOT. Inamovible. Élu par l'Assemblée nationale [11 mars] (A., t. I, S', p. 41; J.O., p. 1731).

PALOTTE. Élu par le département de la Creuse, série A.- Son élection. est validée [9 mars] (A., t. I, S', p. 16; J.O., p. 1558). Secrétaire de la Commission chargée d'examiner le projet de loi voté par la Chambre des Députés, ayant trait à l'ouverture d'un crédit consacré à l'envoi de délégués à l'Exposition de Philadelphie (J.O., p. 3723; F. no 24). Dépose le rapport sur ce projet de loi [7 juin] (A., t. II, S', p. 144; An., p. 227; J.O., p. 3938).— Signataire d'une proposition de loi tendant à l'achèvement des chemins de fer d'intérêt général [29 mars] (A., t. I, S', p. 176; An., p. 219; J.O., p. 2255; I. no 18). - Membre d'une Commission (F. n° 15; J.O., p. 2611).

PARIEU (de). Élu par le département du Cantal, série A. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S', p. 14; J.O., p. 1657). Demande à