 | France - Law - 1814 - 474 pages
...conseil de la guerre ; Notre Conseil d'état entendu, AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit : ART I ." Les attributions du corps du génie en temps de paix,...casernement , tant des places et postes de guerre, cjue des dépnrtemens de l'intérieur, et la surveillance des canaux qui intéressent la défense des... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...maréchaux-de-cacup, 48 colonels, -JJ majors, et 9(3 chefs de bat.iilkia ou d'eicadron. Génie. 27 Articles. Les attributions du corps du génie, en temps de paix, sont l'inspection générale d«s frontières et des troupes de l'armée, la direction drs travaux d'entretien et d'augmentation... | |
 | France - 1827 - 562 pages
...ordonnances du 6 mars 18 1 5 ; du 16 juillet i8i5; du 22 septembre i8i5; du 17 décembre 1817. Art. ier. Les attributions du corps du génie en temps de paix sont , l'inspection géne'rale des frontières et des troupes de l'arme , la direction des travaux d'entretien et d'augmentation... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...ordonnances du 6 MARS i8i5, du 16 JUILLET l8l5, du 22 SEPTEMBRE l8l5, du 17 OKI. F. 11 CH1Î 1817. Art. i«. Les attributions du corps du génie en temps de paix...de l'arme, la direction des travaux d'entretien et d'augmenlatiou des places fortes, des batteries et du casernement , tant des places et postes de guerre... | |
 | Maurice Block - Administrative law - 1881 - 992 pages
...génie, en temps de paix, sont: L inspection générale des frontières, ainsi que des troupes de 1 arme, la direction des travaux d'entretien et d'augmentation des places fortes, des batteries ou du casernement, tant des places et postes de guerre que des départements de 1 intérieur, et la... | |
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En 1814 (ordonnance du 12 mai), les attributions du corps du génie en temps de paix, sont : l'inspection générale des frontières et des troupes de l'arme; la direction des travaux d'entretien et d'augmentation des places fortes, des batteries et du... 