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" Nous jurons d'être à jamais fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi ; de maintenir de tout notre pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le Roi; de protéger conformément aux lois, la sûreté des personnes... "
Recherches historiques sur la ville d'Orléans - Page 184
by Denis Lottin - 1838 - 6 pages
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Mercure françias

1790 - 620 pages
...prêteront les Confédérés, en voici la teneur : .. Nous jtiron* <te' rester à jamais fidèles à la Nation , à la Loi et au Roi ; » •• De maintenir de tout notre pouvoir la Constitution rféérétéé pir l'Assemblée Na'tionale et acceptée par le Hoi ; » •• De protè"ger, 'conformément...
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Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de l'Assemblée ..., Volume 49

France assemblée nat - 1789 - 490 pages
...garans. Nous jurons ( et nous demandons à le jurer officiellement et comme fonctionnaires publics ) Nous jurons d'être fidèles à la Nation, à la Loi...Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale , et acceptée par le Roi j et d'élever dans ces principes la Jeunesse qui nous sera confiée. » » Signéles...
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale

France - 1791 - 482 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 22

France - 1791 - 772 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 14

France - 1790 - 600 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale

France - 1790 - 468 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 21

France - 1790 - 476 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 22

France - 1789 - 498 pages
...de la Patrie , en présence du » Dieu des Armées, et sur nos armes, •d'être fidèles » à la Nation , à la Loi et au Roi , de maintenir » de tout notre pouvoir la Constitution acceptée y», par le Roi , ainsi que tous les Décrets de l'AsA » » semblée Nationale sanctionnés...
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 24

France - 1790 - 446 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale

France - 1790 - 500 pages
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