Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 2000 - France |
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On a rendu dans cette séance deux décrets , dont l'un relatif au garde - meuble de la couronne , et l'autre aux évêques étrangers , qui méritent quelques réflexions . et que nous renvoyons au prochain numéro .
On a rendu dans cette séance deux décrets , dont l'un relatif au garde - meuble de la couronne , et l'autre aux évêques étrangers , qui méritent quelques réflexions . et que nous renvoyons au prochain numéro .
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Le premier , relatif à la préférence , pour les logemens accordés à ciiq officiers suisses , tandis que onze officiers de la garde natio , nale n'ont pu les obtenir . Le second , relatif au refus de l'entrée des appartemens , fait à un ...
Le premier , relatif à la préférence , pour les logemens accordés à ciiq officiers suisses , tandis que onze officiers de la garde natio , nale n'ont pu les obtenir . Le second , relatif au refus de l'entrée des appartemens , fait à un ...
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Il a été décréié , par un rapport relatif à des troubles relatifs à la dime , que pour l'année 1790 , les dimes et champarts seront payés comme par le passé , en la manière accoutumée » . A l'ordre du jour on s'est occupé du traitement ...
Il a été décréié , par un rapport relatif à des troubles relatifs à la dime , que pour l'année 1790 , les dimes et champarts seront payés comme par le passé , en la manière accoutumée » . A l'ordre du jour on s'est occupé du traitement ...
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Bibliographic information
| Title | Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-Augustins Volume 4, Issues 40-52 of Revolutions de Paris, Dediees a la Nation Et Au District Des Petits-augustins |
| Contributors | Louis Marie Prudhomme, Alexandre Tournon, Elysée Loustalot, Philippe-François-Nazaire Fabre d'Eglantine |
| Publisher | De l'imprimerie de P. de Lormel, 2000 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 5 Jun 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |