Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 2000 - France |
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Page 348
Il a été décréré que les membres de l'assemblée ne pouvoient se séparer avant la fin de la constitution ; et que les assemblées primaires qui se formoient pour l'élection des membres de districts et de départemens , ne devoicnt pas ...
Il a été décréré que les membres de l'assemblée ne pouvoient se séparer avant la fin de la constitution ; et que les assemblées primaires qui se formoient pour l'élection des membres de districts et de départemens , ne devoicnt pas ...
Page 484
Qu'il y ait dans l'assemblée des membres qui s'étoient voués au duc d'Orléans , à la bonne heure . Cette dé .. marche , qui ne peut plus avoir d'objet , leur impose la loi de suivre les bons principes qu'ils avoient avancés ; et ce ne ...
Qu'il y ait dans l'assemblée des membres qui s'étoient voués au duc d'Orléans , à la bonne heure . Cette dé .. marche , qui ne peut plus avoir d'objet , leur impose la loi de suivre les bons principes qu'ils avoient avancés ; et ce ne ...
Page 667
M. Château - neuf de Raudon a fait des observations sur la facilité de l'assemblée à accorder des congés , dont quelques membres abusent pour exercer des places d'administration , et a demandé que les membres eussent l'option ...
M. Château - neuf de Raudon a fait des observations sur la facilité de l'assemblée à accorder des congés , dont quelques membres abusent pour exercer des places d'administration , et a demandé que les membres eussent l'option ...
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