Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 2000 - France |
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Le 14 juillet prochain est déjà fixé par un décret pour le serment civique de toutes les troupes du royaume . Ce jour mémorable semble également fixé par la raison , par le sentiment et par l'opinion ( 1 ) Com.ne il seroit possible que ...
Le 14 juillet prochain est déjà fixé par un décret pour le serment civique de toutes les troupes du royaume . Ce jour mémorable semble également fixé par la raison , par le sentiment et par l'opinion ( 1 ) Com.ne il seroit possible que ...
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... d'après le nombre de chevaux fixé tous les ans par chaque relai ; les vérifications et inspections faites à cet effet par les municipalités , suivant le nombre de chevaux qui aura été réglé sur les écats présentés par l'intendant et ...
... d'après le nombre de chevaux fixé tous les ans par chaque relai ; les vérifications et inspections faites à cet effet par les municipalités , suivant le nombre de chevaux qui aura été réglé sur les écats présentés par l'intendant et ...
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Pour ceux de la troisième classe , quinze fois le re« Lc prix des biens de la quatrième classe sera fixé d'après une estimation » . V. « Au moment de la vente aux municipalités , elles déposeront dans la caisse de l'extraordinaire ...
Pour ceux de la troisième classe , quinze fois le re« Lc prix des biens de la quatrième classe sera fixé d'après une estimation » . V. « Au moment de la vente aux municipalités , elles déposeront dans la caisse de l'extraordinaire ...
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