| Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités; 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...l'embellissement intérieur de l'église; 4° De veiller à l'enlretien des églises, presbytères et cimetières; et, en cas d'insuffisance des revenus de la... | |
| France - Law - 1811 - 840 pages
...lieux ; 2.° De payer l'honoraire des prédicateurs de I'A.vent, du Carême et autres solennités ; 3." De pourvoir à la décoration et aux dépenses...l'embellissement intérieur de l'église ; 4-° De veiller a l'entretien des églises , presbytères et cimetières ; et , en cas d'insuffisance des revenus de... | |
| J.B.D. Bouquié - 1822 - 368 pages
...lieux ; 2°. De payer l'houoraire des prédicateurs de l'Avent, du Carême et autres solennités ; 3b. De pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives...d'insuffisance des revenus de la fabrique , de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstruetions, ainsi que le tout... | |
| Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - Canon law - 1828 - 424 pages
...des lieux ; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités ; 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; * Art. 68-72, et le décret du icr août i8o5. *" Art. 74et 7 5. *** Art. 5i , 74 et 'l5. (Voyez... | |
| Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - 428 pages
...des lieux ; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent , du carême et autres solennités; 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...d'insuffisance des revenus de la fabrique , de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et constructions , ainsi que tout est... | |
| Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829 - 678 pages
...du carême et autres solennités ; 3°. De pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives i l'embellissement intérieur de l'église ; 4°. De...églises , presbytères et cimetières , et, en cas d'insuflisancc des revenus de la fabrique, de faire toutes les diligences nécessaires pour qu'il soit... | |
| France - Law - 1836 - 462 pages
...des lieux; 2« De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités; 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...d'insuffisance des revenus de la fabrique, de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il toit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que le tout... | |
| Duquénel - 1834 - 706 pages
...des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent , du carême et autres solennités; 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...d'insuffisance des revenus de la fabrique, de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que le tout... | |
| France - France - 1836 - 462 pages
...des lieux ; a» De payer l'honoraire des prédicateurs de Pavent, du carême et autres solennités; 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...d'insuffisance des revenus de la fabrique , de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que le tout... | |
| France - 1839 - 570 pages
...lieux; — 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités ; — 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...d'insuffisance des revenus de la fabrique, de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstructions , ainsi que le tout... | |
| |