Inventaire-sommaire des archives départementales de Saône-et-Loire, par L. Michon [and others].1878 |
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... bailliage et du présidial d'Autun ; revendications du droit de banvin dans la châtellenie royale de Glenne , pour ... audit bailliage . Requêtes , appointements , jugements par défaut , dépositions de témoins , dits et contredits , sen ...
... bailliage et du présidial d'Autun ; revendications du droit de banvin dans la châtellenie royale de Glenne , pour ... audit bailliage . Requêtes , appointements , jugements par défaut , dépositions de témoins , dits et contredits , sen ...
Page 6
... audit bailliage , contre Pierre Parizet , notaire royal audit Bourbon ; pour Jean Gonneau , prêtre , chapelain de la chapelle Saint - Thibaud , fondée en l'église paroissiale Saint - Léger - lès - Bourbon , contre Sébastien Vaillant ...
... audit bailliage , contre Pierre Parizet , notaire royal audit Bourbon ; pour Jean Gonneau , prêtre , chapelain de la chapelle Saint - Thibaud , fondée en l'église paroissiale Saint - Léger - lès - Bourbon , contre Sébastien Vaillant ...
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... audit bailliage ; assises générales tenues , le 31 août 1628 , « au - devant la grande porte du chastel << de Beauchamp ; » — assemblée de famille pour régler les affaires des enfants mineurs laissés par Gilbert de Grandval , écuyer ...
... audit bailliage ; assises générales tenues , le 31 août 1628 , « au - devant la grande porte du chastel << de Beauchamp ; » — assemblée de famille pour régler les affaires des enfants mineurs laissés par Gilbert de Grandval , écuyer ...
Page 10
... bailliage et en la chancellerie de Bourbon- Lancy , châtelain dudit lieu , et par Jean - Baptiste Dubuisson , lieutenant criminel audit bailliage ; causes civiles : pour François d'Escorailles , écuyer , seigneur de la Marche , du Pont ...
... bailliage et en la chancellerie de Bourbon- Lancy , châtelain dudit lieu , et par Jean - Baptiste Dubuisson , lieutenant criminel audit bailliage ; causes civiles : pour François d'Escorailles , écuyer , seigneur de la Marche , du Pont ...
Page 11
... audit bailliage ; de Valentin Chalmoux , con- seiller du Roi et son grènetier au grenier à sel dudit Bour- bon ; de Michel Chastel , avocat audit bailliage , bailli de Vitry , Montperroux et Vesvre ; - plainte de Léonard Ro- sier ...
... audit bailliage ; de Valentin Chalmoux , con- seiller du Roi et son grènetier au grenier à sel dudit Bour- bon ; de Michel Chastel , avocat audit bailliage , bailli de Vitry , Montperroux et Vesvre ; - plainte de Léonard Ro- sier ...
Common terms and phrases
amodiations appositions de scellés Audiences tenues audit bailliage avocat en parlement bailli bailliage de Charolles Bailliage royal baptême Bourbon-Lancy Cahiers Causes civiles Chalmoux Champlecy Châtellenie royale chevalier Chigy Claudine Clayette Cluny comte coups et blessures Cuiseaux curé d'Amanzé d'hoiries dame desdits différends entre particuliers Digoine dudict écuyer enquêtes Étienne faict femme feuillets fille de messire ges et sépultures gneur greffier In-folio inventaires après décès Jacques Jean-Baptiste Justice du bailliage Justice mage l'église ledit Leynes lieutenant criminel lieutenant général lieutenant particulier lieux Louhans Louis Mâcon mage de Cluny Manquent les années mariage Montbellet Montchanin notaire royal ordonnances papier incomplets paroisse pièces Pierre de Rymon Pierreclos Plumitifs d'audiences Portefeuille présidial Pressy prêtre prieur Procédures civiles procédures criminelles procès-verbal procureur rapports de gardes Registre requête royal et siége Saint-Micaud scellés et inventaires siége présidial Sivignon tenues de jours terre et seigneurie Thomas Chandon Tournus tutelles et curatelles ventes judiciaires veuve de messire Vinzelles