On trouve à la Librairie de CHARLES BÉCHET les ouvrages ci-après publiés, à différentes époques, par M. le baron Favard de Langlade : LA CONFÉRENCE DU CODE CIVIL, avec les discussions particulières du Conseil d'État et du Tribunat avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, 8 vol. in-12. Prix.. 22 fr. LES MOTIFS DU CODE CIVIL, avec les rapports, opinions, et discours qui en ont précédé l'adoption. 10 vol. in 12. Prix..... 27 fr. 50 c. SUPPLÉMENT AU CODE CIVIL, ou Collection raisonnée des lois et décrets rendus depuis 1789 jusqu'en 1814, qui se rattachent à ce code. 1 vol. in-12 de 620 pages. Prix.... RÉPERTOIRE DE LA LÉGISLATION DU NOTARIAT. La première édition étant épuisée depuis long-temps, il en paraîtra incessamment une seconde en harmonie avec la jurisprudence actuelle. I ..... I 5 fr. MANUEL POUR L'OUVERTURE ET LE PARTAGE DES SUCCESSIONS. 1 vol. in-8°. prix.... 7 f. TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES, avec le rapprochement des lois et décrets rendus sur cette matière. 1 vol. in-8°. Prix.... RÉPERTOIRE DE LA NOUVELLE LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE, 5 vol. in 4o à 2 colonnes. Prix, 18 fr. le volume. ....... 7 fr. Le même libraire mettra en vente incessamment un nouvel ouvrage de M. Brousse, intitulé: TRAITÉ DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE, et des droits des auteurs dramatiques, compositeurs de musique, sculpteurs, peintres, dessinateurs et graveurs sur la publication de leurs ouvrages, avec cette épigraphe : Je sais qu'un noble esprit peut, sans honte et sans crime, (BOILEAU, Art poét., ch. IV.) IMPRIMERIE DE H. FOURNIER, RUE DE SEINE, N. 14. L'EXPOSÉ DES MOTIFS, LA DISCUSSION DES DEUX CHAMBRES, DES AVOCAT, CHEF DU BUREAU DES AFFAIRES CONTENTIEUSES AU MINISTÈRE DE LA MAISON DU ROI, SOUS LA DIRECTION DE M. LE BARON FAVARD DE LANGLADE, RAPPORTEUR DE LA COMMISSION DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS SECONDE ÉDITION, REVUE. PARIS, CHARLES BÉCHET, LIRRAIRE, QUAI DES AUGUSTINS, No 57. mmm M DCCC XXVIII. AVERTISSEMENT SUR CETTE NOUVELLE ÉDITION. La bienveillance avec laquelle le public a daigné accueillir cet ouvrage ne m'a point empêché de le revoir avec un soin particulier. Au lieu de me borner, comme dans la première édition, à reproduire les articles du Code au milieu des discussions législatives, j'ai fait imprimer en tête du volume, sans aucune interruption, le texte officiel de cette importante loi, suivie immédiatement de l'ordonnance d'exécution. Des notes placées au bas des pages indiquent les rapports de ces dispositions diverses, et contiennent les articles des lois antérieures cités dans ces mêmes dispositions. Quant à mon travail primitif, je l'ai enrichi d'un grand nombre d'observations nouvelles qui m'ont paru propres à mieux faire apprécier les vues du législateur. Tels sont les avantages de cette seconde édition, qui, ainsi combinée, offrira tout à la fois plus de facilité dans l'usage habituel, et plus de matériaux pour les recherches. |