Code rural, ou Maximes et réglements concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, francs-aleux ... |
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Code Rural, Ou Maximes Et Réglements Concernant Les Biens de Campagne ... Antoine Gaspard Boucher D'Argis No preview available - 2018 |
Code Rural, Ou Maximes Et Réglements Concernant Les Biens de Campagne ... Antoine-Gaspard Boucher d'Argis No preview available - 2018 |
Common terms and phrases
année Août appellé Arbres Arrêt du Conſeil audit auſſi avant Avril ayant Bannalités Baux Beaurains Beſtiaux Bois c'eſt Campagne cauſe Cens Champart Champs CHAPITRE charge Chemins commun condamne Corvées Cour Coutume Curé d'autre Déclaration Défendeur demander dépens Dixmes doit doivent Domaine donner dudit dûs eſt faiſant fans femme ferme Fermier Février Fief fieur fins fonds font forme fortes Franc-aleu Fruits Général Grains haye Héritages honorifiques ibid Janvier jour Juge Juillet Juin Juſtice l'Egliſe l'Héritage ladite Lallart ledit leſdits lieu livres mains Mars ment mois Moulins n'eſt Notaires obligé Officiers ordinairement Ordonnance Parlement paye payer peine perſonnes peuvent Piéces juſtificatives pieds Police portant premier Prés préſent Prieur procès Procureur Propriétaire Réglement Religieux rendue Rentes Requête Royal s'il ſans Savie Seigneur Seigneuriales Sentence ſera ſeront ſes ſoit ſon ſont ſuivant ſur Taille tems Terres tion titre vente Voiſin
Popular passages
Page xx - Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'HôtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant...
Page xxi - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier Garde des Sceaux de France , le Sieur de Maupeou; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Page xxi - Librairie , & notamment à celui du 10 Avril i71$ , à peine de déchéance du préfent Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreflîon...
Page xx - CAUSES, voulant favorablement traiter l'Expofant , Nous lui avons permis & permettons , par ces Préfentes , de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui...
Page xxi - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Page xx - ... vendre , faire vendre, débiter ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreffe Si par écrit dudit Expofant , ou de...
Page xix - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
Page xxi - Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page xxi - Expofant & fès ayans caufe pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Préfentes qui fera imprimée tout au long au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour dûement fignifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos amés & féaux Confeillers Sécretaires , foi foit ajoutée comme à l'original.
Page xx - Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter par tout notre Royaume , pendant le tems de dix années confécutives , à compter du jour de la date des Préfentes ; Faifons défenfes...
Bibliographic information
| Title | Code rural, ou Maximes et réglements concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, francs-aleux ... Volume 1 of Code rural, ou Maximes et réglements concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, francs-aleux, Antoine Gaspard Boucher d'Argis |
| Author | Antoine Gaspard Boucher d'Argis |
| Publisher | Chez Prault, pere, 1762 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 21 Jul 2006 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |