| Société pour l'instruction élémentaire - 1882 - 648 pages
...fortifier les études dans nos écoles normales en favorisant de plus en plus les véritables vocations. Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente circulaire et recommander instamment à MM. les inspecteurs 4'académie l'exécution des prescriptions qu'elle... | |
| Engineering law - 1913 - 978 pages
...modifications ou additions, apportées au décret de 1907 par celui de 1912, y figurent en italiques. Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente circulaire, dont je donne connaissance à tous les Ingénieurs du Contrôle des distributions d'énergie électrique. Le... | |
| Mineral industries - 1839 - 854 pages
...saurait être interrompu, et la situation par laquelle vous les complétez doit y être maintenue. Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente circulaire. Recevez, monsieur le préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre secrétaire... | |
| Alexandre Jehan Henry de Clercq - Conflict of laws - 1861 - 518 pages
...Trésor. Telle est la pensée dominante du règlement qui régit le service des affaires étrangères. Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente Circulaire. Recevez, etc. Signé : GOIZOT. N° 74. — CIRCULAIRE du 8 juillet 1847, sur les passages gratuits... | |
| Michel André - 1868 - 648 pages
...août 1825, dont les sages prescriptions me paraissent pouvoir être utilement généralisées. « Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse un exemplaire à l'autorité diocésaine. « Recevez, etc. j Le ministre de l'instruction... | |
| G.-Albert Petit (avocat.) - Press law - 1868 - 246 pages
...et qui, en un mot, accueille toutes les critiques, comme il aspire à réaliser tous les progrès. Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente circulaire. Je vous adresse un nombre d'exemplaires suffisant pour chacun des parquets de votre ressort. Recevez,... | |
| 1871 - 490 pages
...Inspecteur du service des évacuations ait été appelé à donner son avis, les cas d'urgence exceptés. Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente circulaire. Le Ministre de l'Intérieur et de la Guerre, Pour le Ministre et par son ordre : Le directeur, Alfred... | |
| Albert Billot - Extradition - 1874 - 606 pages
...la Cour do cassation des 6 juin, 4, 26 juillet 1867; celui du 4 juillet dans l'intérêt de la loi.) Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente circulaire. Recevez, monsieur le procureur général, l'assurance de ma considération très-distinguée. Le garde... | |
| Algeria - Law - 1875 - 920 pages
...travaux définitifs au moyen des crédits votés par l'Assemblée nationale, pour l'exercice 1875. Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente circulaire. Recevez, etc. Général CHA.NZY. 441. — ADMINISTRAT! iN MUNICIPALE. — Prorogation de la durée... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876 - 1098 pages
...dans un carton spécial, année par année, en suivant pour leur classement l'ordre alphabétique. « Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente circulaire, dont je vous adrebse des exemplaires en nombre suffisant pour tous vos substituts. « Recevez, etc. *Le directeur... | |
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