Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de Memoires et de notes sur sa vie, son administration et ses ouvrages ...A. Belin, 1809 - Finance |
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... ordonnée . Page 222 ligne 5 ; avant porte , ajoutez et . Page 316 ligne 12 Malsherbes , lisez Malesherbes . Page 328 ligne 2 ; après ni , ajoutez ne . Page 381 , entre la ligne 5 et la ligne 6 , ajoutez du 30 juil- let 1775 . Page 389 ...
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... ordonnées par l'Edit de décembre 1764 , VII , ......... 381-384 Déclaration ... ordonne et répartit les fonds nécessaires aux travaux du Canal de Picardie ... ordonne l'exécution des ouvrages à faire pour rendre la Charente navi- gable ...
... ordonnées par l'Edit de décembre 1764 , VII , ......... 381-384 Déclaration ... ordonne et répartit les fonds nécessaires aux travaux du Canal de Picardie ... ordonne l'exécution des ouvrages à faire pour rendre la Charente navi- gable ...
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... ordonné et ordonne , qu'à compter du jour de la publication du présent Arrêt , les droits de péage , hallage , passage , pontonage , travers , barrage , coutume , étalage , leyde , afforage , de poids , aunage , marque , chablage ...
... ordonné et ordonne , qu'à compter du jour de la publication du présent Arrêt , les droits de péage , hallage , passage , pontonage , travers , barrage , coutume , étalage , leyde , afforage , de poids , aunage , marque , chablage ...
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... ordonné et ordonne , qu'à compter du jour de la publication du présent Arrêt , les droits de péage , hallage , passage , pontonage , travers , barrage , coutume , étalage , leyde , afforage , de poids , aunage , marque , chablage ...
... ordonné et ordonne , qu'à compter du jour de la publication du présent Arrêt , les droits de péage , hallage , passage , pontonage , travers , barrage , coutume , étalage , leyde , afforage , de poids , aunage , marque , chablage ...
Page 54
... Ordonne en outre Sa Majesté que ledit Adjudicataire des Fermes sera pareillement remboursé par qui et ainsi qu'il sera par Elle ordonné , des fraix par lui faits pour loyers de greniers ou dépôts , et autres fraix extraordinaires ...
... Ordonne en outre Sa Majesté que ledit Adjudicataire des Fermes sera pareillement remboursé par qui et ainsi qu'il sera par Elle ordonné , des fraix par lui faits pour loyers de greniers ou dépôts , et autres fraix extraordinaires ...
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Common terms and phrases
15 septembre ARRÊT DU CONSEIL Asséeurs Assemblées Atteliers auroient auront êté avoient besoin bleds Carême cent charge Chef de brigade Commissaires départis Conducteur connoître CONSEIL D'ÉTAT conséquence Cour des Aides décembre Déclaration Demont deniers denrées dépenses Députés desdits différens dudit Edit enfans épizootique êtablis êtant êtat êtoient êtoit exempte EXTRAIT DE L'ARRÊT Fermiers finances fraix Franc-fief Gabelle général gratification habitans impôsé impôsitions janvier jesté Juges Juges de Police juillet l'Assemblée l'êtat ladite ledit Lettres-patentes livres loix Majesté maladie ment mentation mois Municipalités nécessaire nombre Offices ordonné et ordonne Ordres sacrés Ouï le rapport Paroisses payer perception Peuples Police portant pourroient pourroit pourvoir présent Arrêt Prince Propriétaires Provinces raison rapport du sieur Receveurs Régie Régisseurs registres règle réglemens Religion revenu ront Royaume s'êtant Salpêtres septembre 1774 sera seroient seront seul sieur Turgot sieurs Intendans soient subsistance sujets tâche tems terre terrein tion toyens travail vente Villes voix de Citoyen