Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de Memoires et de notes sur sa vie, son administration et ses ouvrages ...A. Belin, 1809 - Finance |
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... régie des Atteliers de Charité dans les campagnes , VII , ... . ... -- 241 — 266 Déclaration du 5 mai 1775 , qui ordonne que les bri- gands attroupés pour piller les maisons et les magasins des Meûniers , des Boulangers , des Laboureurs ...
... régie des Atteliers de Charité dans les campagnes , VII , ... . ... -- 241 — 266 Déclaration du 5 mai 1775 , qui ordonne que les bri- gands attroupés pour piller les maisons et les magasins des Meûniers , des Boulangers , des Laboureurs ...
Page xv
... Régie . - Arrêt du Conseil du 2 octobre 1774 , qui réunit lë Bureau des Officiers sur les Ports à celui de la Ferme · générale , Tomė VII , ...... 43 Lettres - patentes du 18 décembre 1775 , qui rappellent à Paris le paiement des rentes ...
... Régie . - Arrêt du Conseil du 2 octobre 1774 , qui réunit lë Bureau des Officiers sur les Ports à celui de la Ferme · générale , Tomė VII , ...... 43 Lettres - patentes du 18 décembre 1775 , qui rappellent à Paris le paiement des rentes ...
Page xvi
... Régie , Tome VII , ..... 33-35 Résultat du Conseil du 1er . novembre 1774 , relatif à la Régie des Domaines , VII , .. . . . . . 57-58 Arrêt du 22 décembre 1774 , qui met les Administra- teurs des Domaines en possession des objets dont ...
... Régie , Tome VII , ..... 33-35 Résultat du Conseil du 1er . novembre 1774 , relatif à la Régie des Domaines , VII , .. . . . . . 57-58 Arrêt du 22 décembre 1774 , qui met les Administra- teurs des Domaines en possession des objets dont ...
Page xvii
... Régie des Messageries de pourvoir au paiement des créanciers des anciennes voitures de la Cour , VIII , .. 41 — 43 Arrêt du II septembre 1775 , concernant l'adjudica- tion au rabais des fournitures nécessaires à l'Admi- nistration des ...
... Régie des Messageries de pourvoir au paiement des créanciers des anciennes voitures de la Cour , VIII , .. 41 — 43 Arrêt du II septembre 1775 , concernant l'adjudica- tion au rabais des fournitures nécessaires à l'Admi- nistration des ...
Page xxi
... régie avoit êté confiée aux Corps et Communautés , et affecte leur produit , celui des gages qui leur avoient êté attri- bués , et celui de la vente de leurs biens , au paiement de leurs dettes , VIII , ... 368 — 369 Arrêt du 20 avril ...
... régie avoit êté confiée aux Corps et Communautés , et affecte leur produit , celui des gages qui leur avoient êté attri- bués , et celui de la vente de leurs biens , au paiement de leurs dettes , VIII , ... 368 — 369 Arrêt du 20 avril ...
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15 septembre ARRÊT DU CONSEIL Asséeurs Assemblées Atteliers auroient auront êté avoient besoin bleds Carême cent charge Chef de brigade Commissaires départis Conducteur connoître CONSEIL D'ÉTAT conséquence Cour des Aides décembre Déclaration Demont deniers denrées dépenses Députés desdits différens dudit Edit enfans épizootique êtablis êtant êtat êtoient êtoit exempte EXTRAIT DE L'ARRÊT Fermiers finances fraix Franc-fief Gabelle général gratification habitans impôsé impôsitions janvier jesté Juges Juges de Police juillet l'Assemblée l'êtat ladite ledit Lettres-patentes livres loix Majesté maladie ment mentation mois Municipalités nécessaire nombre Offices ordonné et ordonne Ordres sacrés Ouï le rapport Paroisses payer perception Peuples Police portant pourroient pourroit pourvoir présent Arrêt Prince Propriétaires Provinces raison rapport du sieur Receveurs Régie Régisseurs registres règle réglemens Religion revenu ront Royaume s'êtant Salpêtres septembre 1774 sera seroient seront seul sieur Turgot sieurs Intendans soient subsistance sujets tâche tems terre terrein tion toyens travail vente Villes voix de Citoyen