Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de Memoires et de notes sur sa vie, son administration et ses ouvrages ...A. Belin, 1809 - Finance |
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Page iii
... Provinces d'Alsace , de Lorraine et des Trois- Evêchés , VII ,, ... Lettre du Roi du 10 mai 1775 , aux Archevêques et Evêques de son Royaume , relativement aux sédi- tions dont le Commerce des grains êtoit le prétexte , VII , ..... 277 ...
... Provinces d'Alsace , de Lorraine et des Trois- Evêchés , VII ,, ... Lettre du Roi du 10 mai 1775 , aux Archevêques et Evêques de son Royaume , relativement aux sédi- tions dont le Commerce des grains êtoit le prétexte , VII , ..... 277 ...
Page vii
... Province à une autre du Royaume , VIII , ... 72-78 Arrêt du 5 novembre 1775 , qui permet aux Boulan- gers forains des villes , villages et lieux circonvoisins de Lyon , d'apporter et vendre librement leur pain dans cette ville , VIII ...
... Province à une autre du Royaume , VIII , ... 72-78 Arrêt du 5 novembre 1775 , qui permet aux Boulan- gers forains des villes , villages et lieux circonvoisins de Lyon , d'apporter et vendre librement leur pain dans cette ville , VIII ...
Page viii
... Provinces affligées de l'Epizootie , VII , ..... 141-144 Arrêt du 30 janvier 1775 , qui prescrit de nouvelles dispositions pour arrêter les progrès de la maladie épizootique , VII , ......... . 165-167 Du 4 février 1775.- Mémoire ...
... Provinces affligées de l'Epizootie , VII , ..... 141-144 Arrêt du 30 janvier 1775 , qui prescrit de nouvelles dispositions pour arrêter les progrès de la maladie épizootique , VII , ......... . 165-167 Du 4 février 1775.- Mémoire ...
Page xxii
... Provinces de Flandre , de Hainault et d'Artois sur le même pied que les autres pour l'hérédité des offices et les droits casuels qui en résultent , VIII , ........... 82 84 Arrêt du 23 avril 1776 , réglant les obligations ' des Of ...
... Provinces de Flandre , de Hainault et d'Artois sur le même pied que les autres pour l'hérédité des offices et les droits casuels qui en résultent , VIII , ........... 82 84 Arrêt du 23 avril 1776 , réglant les obligations ' des Of ...
Page xxiv
... Provinces de 2558 boîtes de remèdes pour être distribués aux pauvres malades de la campagne , au lieu de 774 qu'on ... Province sur tout ce qui peut être relatif aux maladies épidémiques et épizootiques , VIII ,. 536-542 FIN de la TABLE ...
... Provinces de 2558 boîtes de remèdes pour être distribués aux pauvres malades de la campagne , au lieu de 774 qu'on ... Province sur tout ce qui peut être relatif aux maladies épidémiques et épizootiques , VIII ,. 536-542 FIN de la TABLE ...
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15 septembre ARRÊT DU CONSEIL Asséeurs Assemblées Atteliers auroient auront êté avoient besoin bleds Carême cent charge Chef de brigade Commissaires départis Conducteur connoître CONSEIL D'ÉTAT conséquence Cour des Aides décembre Déclaration Demont deniers denrées dépenses Députés desdits différens dudit Edit enfans épizootique êtablis êtant êtat êtoient êtoit exempte EXTRAIT DE L'ARRÊT Fermiers finances fraix Franc-fief Gabelle général gratification habitans impôsé impôsitions janvier jesté Juges Juges de Police juillet l'Assemblée l'êtat ladite ledit Lettres-patentes livres loix Majesté maladie ment mentation mois Municipalités nécessaire nombre Offices ordonné et ordonne Ordres sacrés Ouï le rapport Paroisses payer perception Peuples Police portant pourroient pourroit pourvoir présent Arrêt Prince Propriétaires Provinces raison rapport du sieur Receveurs Régie Régisseurs registres règle réglemens Religion revenu ront Royaume s'êtant Salpêtres septembre 1774 sera seroient seront seul sieur Turgot sieurs Intendans soient subsistance sujets tâche tems terre terrein tion toyens travail vente Villes voix de Citoyen