...Troupe entière sous les armes,, le serment qui suit ? » Savoir, par les Officiers de rester fidèles i la Nation, à la Loi, au Roi et à la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale , et acceptée par le Roi ; de prêter la main ébrte requise par les Corps administratifs et les Officiers...

...; ils ont présenté un acte signé d'eux où ils professent ces *.entimens , et renouvellent leur serment de fidélité à la nation , à la loi, au roi et à la constitution. Je demande qx1e le procès-verbal en fasse mention. Ils se sont plaint au ministre de là marine de...

..., et autres employés au service de la marine, entre les mains de leurs officiers, d'être fidèles à la nation , à la loi , au roi et à la constitution ; de 'n'abandonner jamais les vaisseaux sur lesquels ifs seront employés , et d'obéir à leurs chefs...

...aux troupes assemblées; » Et par les soldats, entre les mains de leurs officiers, d'être fidèles à la nation , à la loi , au roi et à la constitution, de n'abandonner jamais leurs drapeaux, et d'observer exactement les règles de la discipline militaire....

...charges militaires est supprimée ; » 6.» Que chaque année, le i4 juillet, les. troupes prêteront serment de fidélité à la nation , à la loi , au roi , et à la constitution. » Décrète également , comme points constitutionnels , qu'il appartient au pouvoir législatif de...

...les mettre à l'abri, lorsque Lafayett« arriva inopinément avec son armée. Après lui avoir fait prêter serment de fidélité à la nation, à la loi , au Roi; le générul se présenta d'abord à l'assemblée, mondée de la populace de Paris qui siégeait pêle-mêle...

...restreignit à décréter que tous les officiers signeraient un engagement d'honneur d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi et à la Constitution , et d'accorder en retraite un quart de leurs appointemens à ceux qui refuseraient de signer. Roberspierre,...

...représentants de la commune détermina le serment des gardes nationaux. Ce serment consistait à jurer fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la commune. Il fut prêté peu de jours après qu'il eut été ordonné. Dès ce moment, le service de...

...charges militaires est supprimée; « 5° Que chaque année, le 1 4 juillet, les troupes prêteront serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la constitution ; «Décrète également, comme points constitutionnels , qu'il appartient au pouvoir législatif de...

...» militaires est supprimée ; » 5. Que chaque année, le i/f juillet, les » troupes prêteront le serment de fidélité à la » nation , à la loi , au roi et à la constitution. » Ce n'.était là en quelque sorte qu'un préambule. Par addition , le décret portait, comme points...