Journal des mines, Volume 33Agence des mines, 1813 - Mineral industries |
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... Usines et Ate- liers . 11. En cas d'accidens survenus dans une mine , minière , usine et ateliers qui en dépendent , soit par éboulement , par inondation , par le feu , par asphyxie , par rupture des machines , en- gins , câbles ...
... Usines et Ate- liers . 11. En cas d'accidens survenus dans une mine , minière , usine et ateliers qui en dépendent , soit par éboulement , par inondation , par le feu , par asphyxie , par rupture des machines , en- gins , câbles ...
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... ou autre ou- vrier employé , soit à l'intérieur , soit à l'exté- rieur , dans l'exploitation des Mines et Minières , usines et ateliers en dépendans , devra être pourvu d'un livret et se conformer aux dispo- sitions de 196 POLICE RELATIVE.
... ou autre ou- vrier employé , soit à l'intérieur , soit à l'exté- rieur , dans l'exploitation des Mines et Minières , usines et ateliers en dépendans , devra être pourvu d'un livret et se conformer aux dispo- sitions de 196 POLICE RELATIVE.
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... Usines et ateliers en dépendans ces contrôles seront inscrits sur un registre qui sera coté par le maire , et paraphé par lui tous les mois . : Ce registre sera visé par les ingénieurs , lors de leur tournée . 28. Dans toutes leurs ...
... Usines et ateliers en dépendans ces contrôles seront inscrits sur un registre qui sera coté par le maire , et paraphé par lui tous les mois . : Ce registre sera visé par les ingénieurs , lors de leur tournée . 28. Dans toutes leurs ...
Page 198
... usines . 32. Notre Ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret , qui sera in- séré au Bulletin des lois . Signé NAPOLÉON , Par l'Empereur Le Ministre Secrétaire d'Etat , par intérim , Signé DUC DE CADORE . Pour ...
... usines . 32. Notre Ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret , qui sera in- séré au Bulletin des lois . Signé NAPOLÉON , Par l'Empereur Le Ministre Secrétaire d'Etat , par intérim , Signé DUC DE CADORE . Pour ...
Page 200
... usines . Celle que nous avions anciennement publiée ( 1 ) , quoique bien faite , laissait cependant à désirer , en ce qu'elle n'était pas générale comme la nouvelle ; son auteur , M. Macquart , n'avait eu seulement pour objet , en la ...
... usines . Celle que nous avions anciennement publiée ( 1 ) , quoique bien faite , laissait cependant à désirer , en ce qu'elle n'était pas générale comme la nouvelle ; son auteur , M. Macquart , n'avait eu seulement pour objet , en la ...
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Common terms and phrases
accidens Alumine argileux assez bancs bitumineux bois calcaire canal canal de Bourgogne canal de l'Ourcq carrières cavage chaîne charbon chaux couches creuset cristaux cuivre d'eau d'étain département différens Directeur-général des Mines eaux employés espèce exploitans exploitation feld-spath fer oxydé fonte formation forme fourneaux gneiss grains grammes granit granitiques grès grillage Hassenfratz hauteur houille hydrogène Ingénieur des Mines j'ai Journal des Mines l'acier l'affinage l'air l'auteur l'eau l'exploitation l'oxyde Labourd ligneuse lignites long-tems machines maîtres de forges manganèse manière Mannoury masse Mémont Mendionde ment mètres mica minéral Minéralogie Ministre de l'Intérieur montagnes moyen observations opération ouvriers oxydé pesanteur spécifique piliers plomb potasse potassium pouce cube Préfet première présent décret prisme propriétaires puits Pyrénées pyrite pyroxène quantité quartz Rimogne roche Schiste bituminifère scories seconde fusion sera seront seulement Silice skepponds solide Sombernon soufre substances Suède suivant surface tems terrain tion toises travaux trouve usines vallée vapeur variété Volume 33
Popular passages
Page 289 - L'assemblée nationale décrète , comme article constitutionnel, que les mines et minières tant métalliques que non métalliques, ainsi que les bitumes, charbons de terre, ou de pierre et pyrites, sont à la disposition de la nation, en ce sens seulement que ces substances ne pourront être exploitées que de son consentement, à la charge d'indemniser, d'après les règles qui seront prescrites, les propriétaires de la surface...
Page 343 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Page 195 - Lorsqu'il y aura des signes ou indices de mort violente, ou d'autres circonstances qui donneront lieu de le soupçonner, on ne pourra faire l'inhumation qu'après qu'un officier de police, assisté d'un docteur en médecine ou en chirurgie, aura...
Page 195 - Ceux qui, sans l'autorisation préalable de l'officier public, dans le cas où elle est prescrite, auront fait inhumer un individu décédé , seront punis de six jours à deux mois d'emprisonnement, et d'une amende de seize...
Page 195 - ... sera puni d'un emprisonnement de six mois à deux ans, et d'une amende de deux cents francs à deux mille francs.
Page 373 - Sidérotechnie, ou l'Art de traiter les Minerais de Fer pour en obtenir de la Fonte du Fer, ou de l'Acier, 4 vols, royal 4to.
Page 196 - ... aura commis involontairement un homicide , ou en aura involontairement été la cause, sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans, et d'une amende de cinquante francs à six cents francs.
Page 190 - ... seront tenus de faire constater cette circonstance par le maire ou autre officier public , qui en dressera procèsverbal , et le transmettra au procureur...
Page 290 - ... manufactures , en indemnisant le propriétaire , tant du dommage fait à la surface , que de la valeur des matières extraites , le tout de gré à gré , ou à dire d'experts.
Page 290 - Les mines et minières , tant métalliques que non métalliques , ainsi que les bitumes , charbons de terre , ou de pierre et pyrites , sont à la disposition de la nation , en ce sens seulement , que ces substances ne pourront être exploitées que de son consentement et sous sa surveillance...