| Christophe Koch - Europe - 1817 - 462 pages
...•'au , ni naviguer sur toutes ou partie des rivières qui ne seraient pas privatives à sa nation ou communes, sous quelque prétexte ou motif que ce soit...avec cette difference que , s'ils sont pris sur le terriin. :9 toire d'autrui, ils seront mis en prison, et y resteront tout le temps que le gouverneur... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 440 pages
...eau, ni naviguer sur toutes ou partie des rivières qui ne seroient pas privatives à sa nation ou communes, sous quelque prétexte ou motif que ce soit..., et les transgresseurs seront punis ; avec cette différence que, s'ils sont pris sur le terriIII. 19 toire d'autrui , ils seront mis en prison , et... | |
| 1817 - 442 pages
...ne seroient pas privatives à sa nation ou communes, sous quelque prétexte ou motif que ce sort , sans auparavant prendre une permission du gouverneur...passeport, et les transgresseurs seront punis ; avec cette différence que, s'ils sont pris sur le terriIII. i9 toire d'autrui, ils seront mis en prison, et y... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 444 pages
...eau, ni naviguer sur toutes ou partie des rivières qui ne seroient pas privatives à sa nation ou communes, sous quelque prétexte ou motif que ce soit...gouverneur ou supérieur du terrain où elle veut aller, on sans y être envoyée par le gouverneur de son territoire pour "solliciter quelque affaire: pour... | |
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