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" C. et TC, le 28 août de la présente année , en adoptant pleinement toutes les clauses et conditions qui y sont stipulées. "En conséquence, nous avons cédé et abandonné, cédons et abandonnons , sous les clauses et conditions portées tant par... "
Table des traités entre la France et les puissances étrangères, depuis la ... - Page 321
1802 - 498 pages
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1817 - 480 pages
...la présente année , en adoptant pleinement toutes les clauses et conditions qui y sont stipulées. "En conséquence, nous avons cédé et abandonné,...présentes, au sérénissime roi de Pologne, grand-duc de Lithuauie , Stanislas premier , beau-père de SMTC , notre duché de Bar , tant appelé Barrois mouvant...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1817 - 494 pages
...la présente année , en adoptant pleinement toutes les clauses et conditions qui y sont stipulées. En conséquence, nous avons cédé et abandonné,...successeurs , dès à présent , par ces présentes , BU sérénissime roi de Pologne, grand-duc de Lithuanie , Stanislas premier , beau-père de SMTC...
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Cours de style diplomatique, Volume 2

August Heinrich Meisel - Diplomatic and consular service - 1826 - 508 pages
...la présente année, en adoptant pleinement toutes les clauses et conditions qui y sont stipulées. En conséquence, nous avons cédé et abandonné ,...portées, tant par les articles préliminaires que par ladite convention mentionnée ci -dessus, pour nous et nos successeurs, des à présent . par ces présentes...
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Cours de style diplomatique: par H. Meisel

August Heinrich Meisel - 1826 - 500 pages
...la présente année, en adoptant pleinement toutes les clauses et conditions qui y sont stipulées. En conséquence, nous avons cédé et abandonné,...portées, tant par les articles préliminaires que par ladite convention mentionnée ci -dessus, pour nous et nos successeurs, des à présent , par ces présentes...
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Mémoires, Volume 35

Société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorrain, Societe d'archeologie lorraine et du Musee historique lorrain - Lorraine (France) - 1885 - 516 pages
...Pologne, grand duc de Lithuanie, Stanislas Ier, beau-père de Sa Majesté très chrétienne, nostre duché de Bar, tant appelé Barrois mouvant que non mouvant, appartenances et dépendances déclarons en outre que nous céderons et abandonnerons pareillement nostre duché de Lorraine, les...
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Mémoires de la Société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorraine

Lorraine (France) - 1885 - 526 pages
...Pologne, grand duc de Lithuanie, Stanislas I er , beau-père de Sa Majesté très chrétienne, nostre duché de Bar, tant appelé Barrois mouvant que non mouvant, appartenances et dépendances déclarons en outre que nous céderons et abandonnerons pareillement nostre duché de Lorraine, les...
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