...pacte de famille , sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans le terme d'un mois , ou plutôt si faire se peut , à compter du jour de la signature de ce traité. En foi de quoi , nous ministres plénipotentiaires de sa majesté très-chrétienne...

...Pacle de Famille sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans le terme d'un mois , ou plutôt si faire se peut , à compter du jour de la signature dudit Traité. En foi de quoi , nous , ministres plénipotentiaires de SM très-Chrétienne et de SM...

...habitans. Art. i5. Le présent traité sera ratifié, et les actes de ratification en seront échangés dans le terme de quatre semaines, ou plutôt si faire se peut. • En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et muni du cachet de leurs armes....

...• • Art. & Le présent traité sera ratifié , et les actes de ratification en seront échangés dans le, terme de quatre semaines , ou plutôt si faire se peut. ' ... :s T-iui: .t. -.; -i . . . :i : rtn;-.:;. .:i En foi de.quoi Jes^ plé.m'ppt^n^aj^e? re,specti|s...

...et les ratifications en bonne et t " >M due forme devront être échangées à St. Petersbourg dans quatre semaines, ou plutôt si faire se peut, à compter du jour de la signature du présent traité. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos Pleinpouvoirs, avons signé le...

...présens articles séparés et secrets auront la même force et vigueurque s'ils étoient insérés dans le traité de ce jour, et seront considérés et tenus pour en faire partie. LL. MM. T. Ch. , C. et Napolitaine , et la république de Gènes, les approuveront et ratif1eront dans...

...présens articles séparés et secrets auront la même force et vigueur que s'ils étoient insérés dans le traité de ce jour, et seront considérés et tenus pour en faire partie. LL. MM. T. Cb. . C. et Napolitaine , et la république de Gênes, les approuveront et ratifieront dans...

...habitans. 13. Le présent traité sera ratifié et les actîs de ratification en seront échangés dans le terme de quatre semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et muni du cachet de leurs armes. Fait...

...ratifications du présent traité seront échangées à Rio de Janeiro, dans l'espace de six mois, ou plutôt, si faire se peut, à compter du jour de la signature. Fait à Rio-Janeiro, le 8 janvier 1826. ( LS ) Signé le comte DE GESTAS; ( LS ) le vicomte DE SANT-AMARO...

...particulière. '"' " Art. 6. . Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le terme de quatre semaines , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé...