Précis historique de la Révolution française, Volume 1Aug. Wahlen, imprimeur-libraire, 1817 |
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Page iii
... Réponse sinistre du roi . — Elle députe au peuple de Paris pour le conjurer de respecter l'ordre public : - A. pour l'établissement de gardes bour- geoises , l'éloignement des troupes et la reponsabilité des ministres DES DECRETS . iij.
... Réponse sinistre du roi . — Elle députe au peuple de Paris pour le conjurer de respecter l'ordre public : - A. pour l'établissement de gardes bour- geoises , l'éloignement des troupes et la reponsabilité des ministres DES DECRETS . iij.
Page xiii
... public . 9 diman . D. Les domaines de la couronne sont aliénables . 10 lundi . M. Thouret , président . 11 mardi . D. que vingt - huit millions seront versés au trésor public par la caisse d'escompte . 12 mercr . Discussion sur l ...
... public . 9 diman . D. Les domaines de la couronne sont aliénables . 10 lundi . M. Thouret , président . 11 mardi . D. que vingt - huit millions seront versés au trésor public par la caisse d'escompte . 12 mercr . Discussion sur l ...
Page xvi
... public . D. qui ordonne l'impression du tableau des départemens en retard pour leurs impositions . 25 diman . 26 lundi . 27 mardi . 28 mercr . 29 jeudi . D. qui abolit le droit de plantation d'arbres sur les chemins vicinaux , etc. Le ...
... public . D. qui ordonne l'impression du tableau des départemens en retard pour leurs impositions . 25 diman . 26 lundi . 27 mardi . 28 mercr . 29 jeudi . D. qui abolit le droit de plantation d'arbres sur les chemins vicinaux , etc. Le ...
Page xvii
... religieux . D. sur l'organisation de l'artillerie et du génie . 10 yendr . D. qui décharge le trésor public de la dépense des appro- visionnemens de Paris . с II samedi . D. pour autoriser la caisse d'escomple à DES DECRETS . xvij.
... religieux . D. sur l'organisation de l'artillerie et du génie . 10 yendr . D. qui décharge le trésor public de la dépense des appro- visionnemens de Paris . с II samedi . D. pour autoriser la caisse d'escomple à DES DECRETS . xvij.
Page xviii
... public . 12 diman . D. relatif à la circulation des assignats et à leur acceptation . 13 lundi . M. Bureau de Pusy , président . - D . sur les chasses du roi . D. qui fixe les limites des six tribunaux du département de 14 mardi . 15 ...
... public . 12 diman . D. relatif à la circulation des assignats et à leur acceptation . 13 lundi . M. Bureau de Pusy , président . - D . sur les chasses du roi . D. qui fixe les limites des six tribunaux du département de 14 mardi . 15 ...
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