 | P. F. Henry - France - 1801 - 1012 pages
...chacune des puissances •belligérantes. XVIII. Sa majesté l'empereur, roi de Hongrie et de Bohême, s'oblige à céder au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince et «es héritiers avoienten Italie, le Brisgaw, qu'il possédera aux mêmes conditions que celles... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pages
...XVIII du traité de Campo-Formio est pareillement renouvelé, en cela que sa majesté l'Empereur et Roi s'oblige à céder au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers avaient en Italie, le Brisgaw, qu'il possédera aux mêmes conditions que celles... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pages
...XVIII du traité de Campo-Formio est pareillement renouvelé, en cela que sa majesté l'Empereur et Roi s'oblige à céder au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers avaient en Italie, le Brisgaw, qu'il possédera aux mêmes conditions que celles... | |
 | Louis Portiez - Europe - 1802 - 1086 pages
...XVIII du traité de Campo-Formio est pareillement renouvelé, en cela que sa majesté l'Empereur et Roi s'oblige à céder au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers avaient en Italie, le Brisgaw, qu'il possédera aux mêmes conditions que celles... | |
 | François Marie de Kerverseau - France - 1803 - 366 pages
...sur le milieu des ponts rlesdites villes , des ponts-levis qui marqueront la séparation ». L. et R. s'oblige à céder au duc de Modène , en indemnité des pays que ce prince ce ses héritiers avoient en Italie, leBrisgaw qu'ils posséderont aux mêmes conditions. Son altesse... | |
 | Claude François Beaulieu - 1803 - 536 pages
...guerre, ap« partenant à chacune des puissances belligérantes. « xvin. Sa majesté l'empereur et roi s'oblige à céder « au duc de Modène, en indemnité des pays que ce « prince et ses héritiers avaient en Italie, le Brisgau, « qu'il possédera aux mêmes conditions qne celles... | |
 | François Noel - Almanacs, French - 1812 - 716 pages
...XVIII du traité de Campo-Formio est pareillement renouvelé, en cela que sa majesté l'Empereur et Roi s'oblige à céder au duc de Modène, en indemnité des pays que re prince et ses héritiers avoient en Italie . le Brisgaw . qu'il possédera aux mêmes conditions... | |
 | François Emmanuel vicomte de Toulongeon - France - 1810 - 428 pages
...appartenant à chacune des puissances belligérantes. XVI If. SM l'Empereur, roi de Hongrie et de Bohême; s'oblige à céder au duc de Modène , en indemnité des pays que ce Prince et ses héritiers avaient en Italie , le Brisgaw , qu'il possédera aux mêmes conditions que . celles... | |
 | comte Mathieu Dumas - Europe - 1817 - 462 pages
...XVIII du traité de CampoFortnio est pareillement renouvelé, en cela que sa majesté l'Empereur et roi s'oblige à céder au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers avaient en Italie, le Brisgaiv, qu'il possédera aux mêmes conditions que celles... | |
 | comte Mathieu Dumas - Europe - 1817 - 468 pages
...XVIII du traité de CampoForinio est pareillement renouvelé, en cela que sa majesté l'Empereur et roi s'oblige à céder au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince et ses héritiers avaient en Italie, le Brisgaw, qu'il possédera aux mêmes conditions que celles... | |
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R. s'oblige à céder au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince 
