 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. . , Les Polonais , sujets respectifs de la Russie , de...une représentation et des. institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence politique que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses au 1res possessions. Les Polonois, sujets respectifs de la. Russie , de l'Autriche, et...une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence politique, que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent,... | |
 | 1815 - 420 pages
...au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonois, sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche, et...une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence politique, que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent,... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 416 pages
...au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonois, sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche, et de la Prusse, obtiendront un<? représentation et des institutions nationales 9 réglées d'après le mode d'existence politique... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche,...une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence politique, que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent... | |
 | France - 1818 - 568 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie , de...une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence politique que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pages
...majesté impériale prendra, avec ses autres titres , celui de czar_, roi de Pologne. ,3,5 Les Polonois, sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et...une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode' d'existence politique que chacun des gouvernements auxquels ils appartiennent... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 pages
...au protocole usité et consacré pour les titres attachés à Ses autres possessions. Les Polonois, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de...une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence politique que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 428 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche...une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence politique que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche...une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence politique que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent... | |
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Les Polonais sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales, réglées d'après le mode d'existence politique que chacun des gouvernements auxquels ils appartiennent jugera... 
