 | France assemblée nat - 1789 - 516 pages
...obligations civiques et mes fonctions curiales ou eclésiastiques ; d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblee Nationale , et acceptée par le Roi. Signé TRANNOY, Curé de Rozoy, Département... | |
 | Etienne Dumont - 1790 - 588 pages
...comme président , a prononcé Je. premier ces paroles: "Je jure d'êtr» fidelle à la Nation , à la Loi et au Roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi ". On a commencé l'appet nominal. Les... | |
 | France - 1790 - 864 pages
...prononcer le serment La formule a été ainsi arrêtée : Je jure d'être fidelle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nalionale, et acceptée par le roi. Le serment a été prêté par appel... | |
 | France - 1790 - 564 pages
...Dieu. Enfin , comrrte citoyen et fonctionnaire public ; je jure d'être iidcle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et sanctionnée par le roi. Deuxième lettre aux Rédacteurs... | |
 | 1790 - 476 pages
...ses Mem"Tîres ont prêté le 4 de ce mois. » « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la •• Loi et au Roi , et de maintenir de tout •• mon pouvoir la Constitution décrétée par > l'Assemblée Nationale , et acceptée par le .. Roi.» Signé, LP J D'ORLÉANS. Cette... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1791 - 504 pages
...prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je- jura d' être fidele à la nation , à, la loi , et au roi ; et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution tju royaume , décrétée par l'assemblée nationale constituaetu aux années i78;), i79o, ef i7o,i.... | |
 | Etienne Dumont - 1791 - 562 pages
...à la loi et »» au rci. Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la cons» titution françoise , et notamment les décrets relatifs à la » constitution civile du clergé ». Un des articles du décret , rendu sur l'affaire de Nancy, ordonne le licenciement des régimens du Roi... | |
 | François Marie de Kerverseau - France - 1792 - 448 pages
...président ayant fait entendre le premier ces paroles : Je jure d'être fdele à la nation , à la. loi et au roi , et de maintenir de tout •mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemb.ée Nationale et acceptée par le roi, l'appel nominal commença , et les... | |
 | Galart de Montjoie - France - 1796 - 332 pages
...serment que ma bouche va prononcer dans Je moment. « Je jure d'être fidôle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir , la constitution décrétce par l'assemblée nationale , et acceptée par le roi. » Le prince fut vivement applaudi... | |
 | Galart de Montjoie - France - 1796 - 338 pages
...ce serment que ma bouche va prononcer dans le moment. " Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le roi." Le prince fut vivement applaudi par... | |
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Je jure de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. 
