 | Pierre B. Boucher - Admiralty - 1803 - 870 pages
...des rivières, comme aussi d'aller au harandage, et mettre des bacs en rivière, à peine de 100 fr. d'amende pour la première fois , et de punition corporelle pour la seconde. Art. 11. » Leur défendons, en outre , de bouiller avec bouilles ou rabots tant sur les chevrins ,... | |
 | C. Kresz - Fishes - 1818 - 444 pages
...font pas de mention, et de tous autres qui pourraient être inventés^au dépeuplement des rivières, comme aussi d'aller au barandage , et mettre des bacs...première fois, et de punition corporelle pour la seconde. •> 11. <c Leur défendons, en outre, de boitiller (5) avec bouilles (6) ou rabots (7), tant sur les... | |
 | France - France - 1829 - 452 pages
...point de mention, et de tous autres qui pourroient être inventés au dépeuplement des rivières, comme aussi d'aller au barandage, et mettre des bacs en rivières; à peine de cenl livres d'amende pour la première fois, et de punition corporelle pour la seconde. 11. Leur défendons... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pages
...Rivières ; comme aussi d'aller au barandage , et mettre des bacs en Rivière ; à peine de cent livres d'amende pour la première fois, et de punition corporelle pour la seconde. XI. Leur défendons en outre de bouiller avec bouilles ou rabots, tant sous les chevrins , racines... | |
 | France - France - 1822 - 456 pages
...point de mention , et de lous autres qui pourroient être inventés au dépeuplement des rivières, comme aussi d'aller au barandage, et mettre des bacs en rivières; à peine de cent livres d'amende pour la première fois, et de punition corporelle pour la seconde. 1 1 . Leur défendons... | |
 | France, Decrusy - France - 1822 - 380 pages
...marquez, que nous voulons à l'instant estre ards et brûlez ès places publiques, «t de vingt écus d'amende pour la première fois, et de punition corporelle pour la seconde, sans toutefois prendre par nosdits officiers plus grand salaire qu'un sol, pour marque desdits engins.... | |
 | Guillaume Jean baron Favard de Langlade - Civil law - 1824 - 926 pages
...rivières , comme aussi d'aller au « barandage, et mettre des bacs en rivière, à peine «de 100 livres d'amende pour la première fois, « et de punition corporelle pour la seconde.» « Ces articles ainsi rappelés, nous venons à l'article 14 de la loi du 14 floréal an x, dont le... | |
 | comte Philippe Antoine Merlin - 1825 - 512 pages
...que ce fût, sinon en observant les formalités prescrites parce règlement, à peine de mille livres d'amende pour la première fois , et de punition corporelle pour la seconde. 9.0 Les mêmes de'fenses ont été faites aux communaute's pour les forêts .qu'elles possèdent en... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - Fishing - 1827 - 648 pages
...pêche dont l'usage est défendu par l'art. 10 du tit. XXXI de l'ordonnance de 1669, sous peine de 100 francs d'amende pour la première fois, et de punition corporelle pour la seconde. Le chalon est un grand filet que les pêcheurs traînent dans les rivières avec deux bateaux auxquels... | |
 | Balthazard-Marie Emerigon - Bottomry and respondentia - 1827 - 690 pages
...qui les achèteront, de la confiscation desditcs marchandises par eux » achetées et de 10,000 liv. d'amende, pour la première fois, et de punition » corporelle pour la seconde ; desquelles confiscations et amende nous avons . attribué le tiers aux dénonciateurs; et s'il arrive... | |
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... au dépeuplement des rivières; comme aussi d'aller au barandage, et mettre des bacs en rivière ; à peine de cent livres d'amende pour la première fois, et de punition corporelle pour la seconde. 
