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MÉMORIAL FORESTIER

OU

PARSONS

University of
MICHIGAN

RECUEIL COMPLET

ET SUIVI

Des Lois, Arrêtés et Instructions relatifs à
l'Admistration Forestière.

AN XIII (1805).

MIS EN ORDRE ET RÉDIGÉ

Achills

Lovin Sere

Par GOUJON de la Somme, ancien Jurisconsulte.

1

DEUXIÈME ÉDITION.

Mencin

A PARIS,

Chez ARTHUS-BERTRAND, Libraire, rue Hautefeuille, n° 23,
Editeur de la Bibliothèque Physico-Economique.

1809.

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CIRCULAIRES

De l'Administration générale des Forêts.

(1). INVENTAIRE DES PAPIERS, à faire par les Conservateurs, conjointement avec les Officiers des anciennes Maitrises. (1er germinal an IX, n 1.)

Aux Conservateurs des forêts.

Nous vous envoyons, Citoyens, plusieurs exemplaires d'une circulaire (1) que nous vous prions d'adresser ou de remettre vous-mêmes aux Officiers des ci-devant maîtrises; vous verrez qu'elle leur annonce que vous ferez, conjointement avec eux, l'inventaire des papiers existans dans le greffe ou le dépôt de leurs anciens siéges. Ils se prêteront sans doute, avec zèle, à cette opération, et à vous fournir tous les renseignemens qui dépendront d'eux. La tournée que les circonstances nécessitent, de votre part, vous mettra à même de dresser l'état des ventes de l'ordinaire de l'an X, et celui relatif à une meilleure formation d'arrondissement, tant entre les Gardes généraux, qu'entre les Gardes particuliers, et à là composition prochaine de ces deux classes d'employés. Nous ne voyons nul obstacle à ce que vous donniez en même tems vos instructions aux Arpenteurs, pour les assiettes des coupes ordinaires dans les bois

(1) V. ci-après le n° 2, page 3. An XII.*

mis en règle par réformation des anciens Grandsmaîtres, ou dans ceux dont l'aménagement se trouve déterminé par l'usage. Quant aux coupes de bois non aménagés, et celles extraordinaires, Vous savez qu'elles ne peuvent être faites sans une autorisation préalable du Gouvernement. Ainsi, vous ferez un état à part de ces dernières, si yous aviez à en proposer.

Vous nous enverrez un double du bref inventaire des papiers, afin que nous puissions juger s'il y en a de nature à devoir nous être adressés, pour les archives de l'Administration centrale. Ces papiers peuvent être ou les plans, ou les titres de propriété des forêts, qu'il faut rassembler et conserver avec soin, ou d'anciens procèsverbaux d'adjudication, cahier des charges, d'of fices, de procédures, et d'autres qui n'ont plus d'objet, et ne vaudraient pas les frais de déplacement. Le parti à prendre, relativement à ces derniers, serait peut-être d'en faire l'abandon; cependant nous désirons que toute disposition sur ce point soit suspendue jusqu'après nos ins

.tructions.

Nous croyons utile de surseoir également au déplacement de ces papiers, et d'attendre, pour l'opérer, la nomination de nouveaux Agens forestiers ; il n'est que les plans et titres de propriété des forêts, dont il sera libre de vous charger d'avance, comme pouvant être nécessaires à vos premières opérations. Du reste, nous nous en remettons, pour plus amples instructions, à cet égard, à votre prudente capacité.

Vous nous transmettrez l'état des coupes ordinaires, que nous vous ferons repasser après l'avoir approuvé.

Il faut que les nouveaux Agens puissent procéder au balivage et martelage dans le commen cement de prairial au plus tard, époque où vous aurez déjà reçu des instructions ultérieures de

nous.

Nous ne doutons pas que les formes conciliatoires que vous mettrez dans cette communication avec d'anciens Officiers forestiers, incertains de leur sort, n'appellent tout leur concours, et que vous ne cherchiez à connaître si, parmi ceux dont nous aurions à regretter les services il ne s'en trouverait pas à qui des places de Gardes généraux pussent convenir.

Ces témoignages d'intérêt sont dignes de caractériser les premiers actes de vos fonctions.

(2). INVITATION aux Agens des ci-devant Maltrises, de concourir aux inventaires. ( 1er germinal an IX, no 2.

Aux Agens forestiers des ci-devant Maîtrises.

Nous vous informons, C., que le C.

a été nommé à la Conservation des forêts, établie à par arrêté du 16 nivose an IX, et qui comprend dans ses limites le chef-lieu de votre ci-devant Maîtrise. Ce nouveau fonctionnaire se présentera, en exécution de la loi du 16 nivose, pour prendre connaissance et dresser. conjointement avec vous, un inventaire sommaire des papiers, titres, plans, documens rela

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