La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Issues 29-53Chez Desenne, 1793 - France |
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... suivant le mode prescrit dans la section III du titre III . II . En cas de vacance par mort , démission , ou refus d'accepter , dans l'intervalle qui s'écoulera entre les élections , le citoyen nommé sera remplacé par l'un des suppléans ...
... suivant le mode prescrit dans la section III du titre III . II . En cas de vacance par mort , démission , ou refus d'accepter , dans l'intervalle qui s'écoulera entre les élections , le citoyen nommé sera remplacé par l'un des suppléans ...
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... suivant la loi , et sous la surveillance du pouvoir exécutif . Le recouvrement en est fait par des receveurs également choisis . A l'égard des taxes indirectes , telles que les droits de douanes , d'enregistrement etc .; elles sont ...
... suivant la loi , et sous la surveillance du pouvoir exécutif . Le recouvrement en est fait par des receveurs également choisis . A l'égard des taxes indirectes , telles que les droits de douanes , d'enregistrement etc .; elles sont ...
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... suivant les be- soins des départemens . IX . Le tableau des jurés civils de chaque dépar- tement sera formé de la manière suivante : 10. Dans chaque assemblée primaire on élra tous les six mois , un juré sur , cent citoyens inscrits sur ...
... suivant les be- soins des départemens . IX . Le tableau des jurés civils de chaque dépar- tement sera formé de la manière suivante : 10. Dans chaque assemblée primaire on élra tous les six mois , un juré sur , cent citoyens inscrits sur ...
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administrateurs agens Anglois armée Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes article assemblées primaires assignats attaqué auroient auront avoient avoit blique bois Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens civile commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution Convention nationale corps législatif curé déclaration décret défense déja délibérer départemens département district dogmes Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit farines Feuille villageoise force général grains guerre habitans hommes Houchard jours juges jury l'abonnement L'an second l'armée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres lois loix long-temps Mayence membres ment mille ministre municipalité n'étoit nation nombre pain par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer peuple poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion représentans républicains République française rue du Théâtre-Français secours section sera seroient seront seul soldats sommes sorciers sur-tout tems terrein Théâtre-Français tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valcarlos