La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Issues 29-53Chez Desenne, 1793 - France |
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... nommé trois commissaires de la comp- tabilité nationale , de la même manière , à la même époque , et suivant le mode prescrit par les com- missaires de la trésorerie nationale . VIII . Ils seront également nommés pour trois ans : l'un d ...
... nommé trois commissaires de la comp- tabilité nationale , de la même manière , à la même époque , et suivant le mode prescrit par les com- missaires de la trésorerie nationale . VIII . Ils seront également nommés pour trois ans : l'un d ...
Page 158
... nommés par un double scrutin de présentation et d'élection . III . La liste de présentation sera de vingt - six noms , .3 IV . Le scrutin d'élection se fera par un bulletin à une seule colonne . Chaque membre de l'assem- blée portera ...
... nommés par un double scrutin de présentation et d'élection . III . La liste de présentation sera de vingt - six noms , .3 IV . Le scrutin d'élection se fera par un bulletin à une seule colonne . Chaque membre de l'assem- blée portera ...
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... nommés par le conseil exécutif . CIV . Ces agens sont surveillés par des commis- saires nommés par le corps législatif , pris hors de son sein , et responsables des abus qu'ils ne dénon- cent pas . De la comptabilité Art . CV . Les ...
... nommés par le conseil exécutif . CIV . Ces agens sont surveillés par des commis- saires nommés par le corps législatif , pris hors de son sein , et responsables des abus qu'ils ne dénon- cent pas . De la comptabilité Art . CV . Les ...
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administrateurs agens Anglois armée Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes article assemblées primaires assignats attaqué auroient auront avoient avoit blique bois Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens civile commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution Convention nationale corps législatif curé déclaration décret défense déja délibérer départemens département district dogmes Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit farines Feuille villageoise force général grains guerre habitans hommes Houchard jours juges jury l'abonnement L'an second l'armée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres lois loix long-temps Mayence membres ment mille ministre municipalité n'étoit nation nombre pain par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer peuple poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion représentans républicains République française rue du Théâtre-Français secours section sera seroient seront seul soldats sommes sorciers sur-tout tems terrein Théâtre-Français tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valcarlos