La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Issues 29-53Chez Desenne, 1793 - France |
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et ou par non , sur la question : Y a - t - il ou n'y a - t - il pas lieu à délibérer ? VII . Si la majorité des votans est d'avis qu'il y a lieu à délibérer , le bureau sera tenu dc requérir la convocation des assemblées primaires ...
et ou par non , sur la question : Y a - t - il ou n'y a - t - il pas lieu à délibérer ? VII . Si la majorité des votans est d'avis qu'il y a lieu à délibérer , le bureau sera tenu dc requérir la convocation des assemblées primaires ...
Page 184
S'il est décidé à la majorité des voix dans les assemblées primaires , qu'il y a lieu à délibérer sur la révocation du décret , le corps législatif sera renouvelé , et les membres . : qui auront voté pour le décret , ne pourront être ...
S'il est décidé à la majorité des voix dans les assemblées primaires , qu'il y a lieu à délibérer sur la révocation du décret , le corps législatif sera renouvelé , et les membres . : qui auront voté pour le décret , ne pourront être ...
Page 517
Je demande en 4eme . lieu qu'on surveille la coupe des bois . Il me paroît que les bûcherons aiment bien les souches . Couper un bois aujourd'hui , c'est presque l'arracher . Il en est même qui arrachent dų bois , et qni appellent cela ...
Je demande en 4eme . lieu qu'on surveille la coupe des bois . Il me paroît que les bûcherons aiment bien les souches . Couper un bois aujourd'hui , c'est presque l'arracher . Il en est même qui arrachent dų bois , et qni appellent cela ...
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