La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Issues 29-53Chez Desenne, 1793 - France |
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... exécutif sera présidé alternative- ment par chacun des ministres , et le président sera- changé tous les quinze jours . IV . Le conseil exécutif est chargé d'exécuter et de faire exécuter toutes les lois et décrets rendus par le corps ...
... exécutif sera présidé alternative- ment par chacun des ministres , et le président sera- changé tous les quinze jours . IV . Le conseil exécutif est chargé d'exécuter et de faire exécuter toutes les lois et décrets rendus par le corps ...
Page 107
... exécutif peut proposer au corps législatif , de prendre en considération les objets qui lui paroîtront exiger ... exécutif sera tenu de le con- voquer . IV . Les actes de correspondance entre le corps législatif et le conseil exécutif ...
... exécutif peut proposer au corps législatif , de prendre en considération les objets qui lui paroîtront exiger ... exécutif sera tenu de le con- voquer . IV . Les actes de correspondance entre le corps législatif et le conseil exécutif ...
Page 139
... exécutif . Le recouvrement en est fait par des receveurs également choisis . A l'égard des taxes indirectes , telles que les droits de douanes , d'enregistrement etc .; elles sont payées par les citoyens à des agens dirigés , inspectés ...
... exécutif . Le recouvrement en est fait par des receveurs également choisis . A l'égard des taxes indirectes , telles que les droits de douanes , d'enregistrement etc .; elles sont payées par les citoyens à des agens dirigés , inspectés ...
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administrateurs agens Anglois armée Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes article assemblées primaires assignats attaqué auroient auront avoient avoit blique bois Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens civile commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution Convention nationale corps législatif curé déclaration décret défense déja délibérer départemens département district dogmes Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit farines Feuille villageoise force général grains guerre habitans hommes Houchard jours juges jury l'abonnement L'an second l'armée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres lois loix long-temps Mayence membres ment mille ministre municipalité n'étoit nation nombre pain par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer peuple poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion représentans républicains République française rue du Théâtre-Français secours section sera seroient seront seul soldats sommes sorciers sur-tout tems terrein Théâtre-Français tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valcarlos