La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Issues 29-53Chez Desenne, 1793 - France |
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... conseil exécutif . Il est chargé de tenir au complet le nombre d'hom- mes qui sera déterminé , chaque année , par le ... conseil exécutif fera délivrer les brevets ou commissions aux fonctionnaires publics qui doi- vent en recevoir . XV ...
... conseil exécutif . Il est chargé de tenir au complet le nombre d'hom- mes qui sera déterminé , chaque année , par le ... conseil exécutif fera délivrer les brevets ou commissions aux fonctionnaires publics qui doi- vent en recevoir . XV ...
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... conseil est chargé de la direction et de la surveillance de l'administration générale . Il ne peut agir qu'en ... conseil , Ils sont séparés , sans rapports immédiats entr'eux . Ils n'exercent aucune autorité personnelle . Art . LXIX Le ...
... conseil est chargé de la direction et de la surveillance de l'administration générale . Il ne peut agir qu'en ... conseil , Ils sont séparés , sans rapports immédiats entr'eux . Ils n'exercent aucune autorité personnelle . Art . LXIX Le ...
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... conseil métropolitain du Cher . Séance du 18 mai . Le conseil a déclaré , qu'il a peur maxime consacrée par un arrêté récent , ( du 29 avril ) et auquel il tient invariablement , de ne donner det pouvoirs à aucun des ecclésiastiques qui ...
... conseil métropolitain du Cher . Séance du 18 mai . Le conseil a déclaré , qu'il a peur maxime consacrée par un arrêté récent , ( du 29 avril ) et auquel il tient invariablement , de ne donner det pouvoirs à aucun des ecclésiastiques qui ...
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administrateurs agens Anglois armée Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes article assemblées primaires assignats attaqué auroient auront avoient avoit blique bois Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens civile commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution Convention nationale corps législatif curé déclaration décret défense déja délibérer départemens département district dogmes Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit farines Feuille villageoise force général grains guerre habitans hommes Houchard jours juges jury l'abonnement L'an second l'armée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres lois loix long-temps Mayence membres ment mille ministre municipalité n'étoit nation nombre pain par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer peuple poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion représentans républicains République française rue du Théâtre-Français secours section sera seroient seront seul soldats sommes sorciers sur-tout tems terrein Théâtre-Français tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valcarlos