La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Issues 29-53Chez Desenne, 1793 - France |
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... Assemblées primaires . ARTICLE PREMIER . L'assemblée étant formée , le président ferá con- noître l'objet de la délibération , réduit à une ques- tion simple , à laquelle on puisse répondre par oui ou par non à la fin de la séance , il ...
... Assemblées primaires . ARTICLE PREMIER . L'assemblée étant formée , le président ferá con- noître l'objet de la délibération , réduit à une ques- tion simple , à laquelle on puisse répondre par oui ou par non à la fin de la séance , il ...
Page 182
... assemblée , et une copie collationnée de la demande du citoyen qui a provoqué la délibé- ration . IX . Sur cette requisition , les membres des bu- reaux des assemblées primaires , à qui elle sera adres- sée , convoqueront leurs assemblées ...
... assemblée , et une copie collationnée de la demande du citoyen qui a provoqué la délibé- ration . IX . Sur cette requisition , les membres des bu- reaux des assemblées primaires , à qui elle sera adres- sée , convoqueront leurs assemblées ...
Page 343
... assemblées pri maires , résultant d'une population de 39,000 à 41,000 ames , nomme immédiatement un député . Art . XXIV . La nomination se fait à la majorité absolue des suffrages , Art . XXV . Chaque assemblée fait le dépouille- ment ...
... assemblées pri maires , résultant d'une population de 39,000 à 41,000 ames , nomme immédiatement un député . Art . XXIV . La nomination se fait à la majorité absolue des suffrages , Art . XXV . Chaque assemblée fait le dépouille- ment ...
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administrateurs agens Anglois armée Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes article assemblées primaires assignats attaqué auroient auront avoient avoit blique bois Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens civile commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution Convention nationale corps législatif curé déclaration décret défense déja délibérer départemens département district dogmes Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit farines Feuille villageoise force général grains guerre habitans hommes Houchard jours juges jury l'abonnement L'an second l'armée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres lois loix long-temps Mayence membres ment mille ministre municipalité n'étoit nation nombre pain par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer peuple poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion représentans républicains République française rue du Théâtre-Français secours section sera seroient seront seul soldats sommes sorciers sur-tout tems terrein Théâtre-Français tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valcarlos