La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Issues 29-53Chez Desenne, 1793 - France |
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... administrateurs du département ont le droit d'annuler les actes des sous - administrateurs si ces actes sont contraires aux lois . " XVIII . Ils peuvent également , dans le cas d'une désobéissance persévérante des sous - administateurs ...
... administrateurs du département ont le droit d'annuler les actes des sous - administrateurs si ces actes sont contraires aux lois . " XVIII . Ils peuvent également , dans le cas d'une désobéissance persévérante des sous - administateurs ...
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... administrateurs de département . ARTICLE PREMIER , L'élection des administrateurs de département sera faite immédiatement par les citoyens de chaque dé- partement , réunis dans les assemblées primaires , et suivant le mode prescrit dans ...
... administrateurs de département . ARTICLE PREMIER , L'élection des administrateurs de département sera faite immédiatement par les citoyens de chaque dé- partement , réunis dans les assemblées primaires , et suivant le mode prescrit dans ...
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... administrateurs est réduit de moitié . Autre moyen d'économie , de force et de cé- lérité . L'administration demande des résolutions promptes ; en multipliant les administrateurs , on multiplie les débats , et par conséquent les ...
... administrateurs est réduit de moitié . Autre moyen d'économie , de force et de cé- lérité . L'administration demande des résolutions promptes ; en multipliant les administrateurs , on multiplie les débats , et par conséquent les ...
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administrateurs agens Anglois armée Armée des Alpes Armée des Pyrénées Armée du Nord Armée du Rhin armes article assemblées primaires assignats attaqué auroient auront avoient avoit blique bois Boissise-la-Bertrand braves camp campagnes canon Cercle Social citoyens civile commissaires communaux commune connoître conseil exécutif constitution Convention nationale corps législatif curé déclaration décret défense déja délibérer départemens département district dogmes Dumouriez enfans enfin ennemis étoient étoit farines Feuille villageoise force général grains guerre habitans hommes Houchard jours juges jury l'abonnement L'an second l'armée l'ennemi l'Imprimerie du Cercle liberté livres lois loix long-temps Mayence membres ment mille ministre municipalité n'étoit nation nombre pain par-tout paroît partage patrie patriotes pauvre payer peuple poste pourront premier prêtres publics publique Pyrénées religion représentans républicains République française rue du Théâtre-Français secours section sera seroient seront seul soldats sommes sorciers sur-tout tems terrein Théâtre-Français tion toyens TROISIÈME ANNÉE troupes Valcarlos