Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au parlement de Flandres; des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort; ensemble des arrêts de réglemens rendus par cette cour [ed. by Six and P.A.S.J. Plouvain].1785 |
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... avons rien épargné pour rendre cet Ouvrage auffi correct & auffi bien exécuté qu'il nous a été poffible , & remplir exactement ce que nous avons promis par le Prof pectus ; mais la lenteur du Fondeur que nous avons employé pour le ...
... avons rien épargné pour rendre cet Ouvrage auffi correct & auffi bien exécuté qu'il nous a été poffible , & remplir exactement ce que nous avons promis par le Prof pectus ; mais la lenteur du Fondeur que nous avons employé pour le ...
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... avons cru plus naturel de placer ces piéces à la fuite de cet Edit , quoiqu'elles fuffent antérieures à la création de ce Confeil Souverain . Nous avons fuivi le plan de M. Vernimmen , en ce que ce Recueil peut avoir de relatif à celui ...
... avons cru plus naturel de placer ces piéces à la fuite de cet Edit , quoiqu'elles fuffent antérieures à la création de ce Confeil Souverain . Nous avons fuivi le plan de M. Vernimmen , en ce que ce Recueil peut avoir de relatif à celui ...
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... avons de faire jouir les Peuples des Pays que Nous avons nouvellement conquis en Flandres , d'un repos & d'une tran quillité parfaite , Nous ont porté , dès le mois de Décembre dernier , à faire publier une Ordonnance , portant que les ...
... avons de faire jouir les Peuples des Pays que Nous avons nouvellement conquis en Flandres , d'un repos & d'une tran quillité parfaite , Nous ont porté , dès le mois de Décembre dernier , à faire publier une Ordonnance , portant que les ...
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... avons composé d'un premier Président , lequel a la garde de notre Scel en icelui , d'un autre Préfident , de fept Confeillers , d'un notre Procureur - Général , d'un Gref- fier , d'un premier Huiffier , & de quatre autres Huiffiers ...
... avons composé d'un premier Président , lequel a la garde de notre Scel en icelui , d'un autre Préfident , de fept Confeillers , d'un notre Procureur - Général , d'un Gref- fier , d'un premier Huiffier , & de quatre autres Huiffiers ...
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... avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît , que toutes & chacunes les perfonnes qui defireront s'aller habituer audit Charleroy , de quelque état ...
... avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît , que toutes & chacunes les perfonnes qui defireront s'aller habituer audit Charleroy , de quelque état ...
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Common terms and phrases
14 Septem ainfi amés & féaux Audienciers audit auffi auront autorité royale avons fait mettre Bailliages caufe cefdites préfentes Chancellerie Châtellenie cire jaune Confeil Souverain Confeillers confidérations confignations Déclaration deniers DONNONS EN MANDEMENT Eccléfiaftiques enregiſtrer faifant fans fcellé féaux les Gens feing felon leur forme fervir feulement foient foit fols fomme Forefts forme & teneur fous fuivant fur le repli Gens tenans GRACE DE DIEU grace mil fix Greffier Juftice Juges Jurifdiction l'an de grace ladite ledit lefdits lefquels Lettres-Patentes Lille livres d'amende Magiftrat maifons Maiftrife Majefté maniere mettre notre Scel mil fix cent NAVARRE néceffaires nofdits noftre nonobftant notredit Confeil notredite Officiers Orchies ordonné ordonnons paffé Parlement de Tournay patars peine perfonnes pleine puiffance pourront préfentes fignées préfentes ils aient Procureurs puiffance & autorité puiffe puiffent reffort Regiftré au Confeil Saint-Germain en Laye Scel à cefdites Signé LOUIS Souverain de Tournay TELLIER tenans notre Confeil voulons
Popular passages
Page 655 - LOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres •des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT.
Page 688 - ... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.