Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au parlement de Flandres; des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort; ensemble des arrêts de réglemens rendus par cette cour [ed. by Six and P.A.S.J. Plouvain].1785 |
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... TELLIER . Et étoient les Lettres - Patentes fcellées du grand Sceau de Sa Majefté imprimé en cire jaune , y appendant à fimple queue de parchemin . ÉDIT DU ROI Portant création de deux Chevaliers d'Honneur au Confeil Souverain de ...
... TELLIER . Et étoient les Lettres - Patentes fcellées du grand Sceau de Sa Majefté imprimé en cire jaune , y appendant à fimple queue de parchemin . ÉDIT DU ROI Portant création de deux Chevaliers d'Honneur au Confeil Souverain de ...
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... TELLIER , & Vifa , SEGUIER , & y appendoit en fil de foie rouge & verte un grand Scel en cire verte . N ° 9 . LETTRES - PATENTES DU ROI , 11 Avril . Pour l'enregistrement & l'exécution de la Capitulation accordée à la 1669 . Ville de ...
... TELLIER , & Vifa , SEGUIER , & y appendoit en fil de foie rouge & verte un grand Scel en cire verte . N ° 9 . LETTRES - PATENTES DU ROI , 11 Avril . Pour l'enregistrement & l'exécution de la Capitulation accordée à la 1669 . Ville de ...
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... TELLIER . Et fcellées du grand Sceau de Sa Majesté en cire jaune . ARTICLES PROPOSÉS AU ROI Par les Députés de la Ville de Lille & Châtellenie de Lille , Douay & Orchies , Manans & Habitans d'icelles & enclavemens .豐 Répondus par Sa ...
... TELLIER . Et fcellées du grand Sceau de Sa Majesté en cire jaune . ARTICLES PROPOSÉS AU ROI Par les Députés de la Ville de Lille & Châtellenie de Lille , Douay & Orchies , Manans & Habitans d'icelles & enclavemens .豐 Répondus par Sa ...
Page 46
... TELLIER , avec fon paraphe . Et fcellées du grand Scel de Sa Majefté en cire jaune . 23 ARTICLES PROPOSÉS AU ROI PAR LES DÉPUTÉS DES TROIS ÉTATS DE LA VILLE DE TOURNAY , Le 24 du mois de Juin 1667 , jour de la réduction de ladite Ville ...
... TELLIER , avec fon paraphe . Et fcellées du grand Scel de Sa Majefté en cire jaune . 23 ARTICLES PROPOSÉS AU ROI PAR LES DÉPUTÉS DES TROIS ÉTATS DE LA VILLE DE TOURNAY , Le 24 du mois de Juin 1667 , jour de la réduction de ladite Ville ...
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... Tellier ; & à côté , Vifa , SEGUIER . Et y appendoit un grand Scel en cire verte . LETTRES - PATENTES DU ROI , No 12 . Juin 1669. Portant permission de faire deffécher les terres inondées par le Lac de la grande & petite Moeres aux ...
... Tellier ; & à côté , Vifa , SEGUIER . Et y appendoit un grand Scel en cire verte . LETTRES - PATENTES DU ROI , No 12 . Juin 1669. Portant permission de faire deffécher les terres inondées par le Lac de la grande & petite Moeres aux ...
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Common terms and phrases
14 Septem ainfi amés & féaux Audienciers audit auffi auront autorité royale avons fait mettre Bailliages caufe cefdites préfentes Chancellerie Châtellenie cire jaune Confeil Souverain Confeillers confidérations confignations contenu en icelles Déclaration deniers DONNONS EN MANDEMENT faifant fans fcellé féaux les Gens felon leur forme fervir feulement foient foit fols fomme Forefts forme & teneur fous fuivant fur le repli Gens tenans GRACE DE DIEU grace mil fix Greffier Juftice Juges Jurifdiction l'an de grace ladite ledit lefdits lefquels Lettres-Patentes Lille livres d'amende Magiftrat Maifon Maiftrife Majefté maniere mettre notre Scel mil fix cent NAVARRE néceffaires nofdits noftre nonobftant notredit Confeil notredite Officiers Orchies ordonné ordonnons paffé Parlement de Tournay patars peine perfonnes pleine puiffance pourront préfentes fignées préfentes ils aient Procureurs puiffance & autorité puiffe puiffent reffort Regiftré au Confeil Saint-Germain en Laye Scel à cefdites Signé LOUIS Souverain de Tournay TELLIER tenans notre Confeil voulons
Popular passages
Page 655 - LOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres •des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT.
Page 688 - ... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.