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" L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la Caille, et les modes et procédés de cette chasse; « 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières;  "
Code de la chasse, ou Commentaire de la loi du 3 mai 1844 sur la police de ... - Page 42
by Jean Baptiste Duvergier - 1844 - 92 pages
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Mémoires de la Société académique des sciences, arts, belles-lettres ...

Société académique des sciences, arts, belles-lettres, agriculture et industrie de Saint-Quentin - Science - 1844 - 870 pages
...arrêtés pour déterminer : 1°. L'époque de la chasse det oiseaux de passage , autres que la caille , et les modes , et procédés de cette chasse ; 2°....Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau , dans les marais , sur les étangs , fleuves et rivières ; 3°. Les espèces d'animaux...
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Algérie. Bulletin officiel des actes du gouvernement, Volume 11

France min. de la défense nat. et de la guerre - 1852 - 398 pages
...arrêtés pour déterminer: 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres quela caille, et les modes et procédés de cette chasse ; 2* Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau dans les marais, sur le.s étangs, fleuves et rivières. (Modifié quant à la citasse...
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Bulletin des séances de la Société d'agriculture, sciences, arts ..., Volume 3

Société d'agriculture, sciences, arts et commerce du Puy - Agriculture - 1844 - 472 pages
...arrêtés pour déterminer : 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; 2° le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières ; 3° les espèces d'animaux...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1844 - 666 pages
...arrêtés pour déterminer, r 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille , et les modes et procédés de cette chasse; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; 3° Les espèces d'animaux...
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Vade mecum du chasseur: Loi sur la police de la chasse, suivie des ...

France - 1844 - 224 pages
...arrêtés pour déterminer : 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse ; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau dans les marais, sur lés étangs, fleuves et rivières ; * 3° Les espèces d'animaux...
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Journal des avoués, ou recueil general ..., Volume 66

1844 - 396 pages
...arrêtés pour déterminer : — 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage , autres que la cai/le , et les modes et procédés de cette chasse ; — 2°...le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau , dnns les marais , sur les étangs , fleuves et rivières ; — 3° les espèces d'animaux...
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Annales forestières et métallurgiques, Volume 2

Forests and forestry - 1844 - 768 pages
...2° l'époque de la chasse des oiseaux de passage, et les modes et procédés de cette chasse ; 3° le temps pendant lequel il sera permis de chasser dans les marais et sur les étangs; 4° les espèces ; d'animaux malfaisants que le propriétaire, possesseur ou fermier pourra détruire...
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Traité complet du droit de chasse, contenant la législation, la ..., Volume 3

Pierre Felicissimé Victor Alphonse Petit - Game laws - 1844 - 394 pages
...arrêtés pour déterminer, . 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage , autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse ; 2° Le temps pendant Icquel il sera permis de chasser le gibier d'eau , dans les marais , sur les étangs , fleures et rivières...
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Annuaire du Département de la Manche, Volume 17

Julien Gilles Travers - 1845 - 598 pages
...arrêtés, déterminer : » 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille , et les modes et procédés de cette chasse; » 2' Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; » 3° Les espèces d'animaux...
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La maison rustique française: encyclopédie des campagnes à l'usage de la ...

Henri de Dombale - Farm management - 1845 - 696 pages
...arrêtés pour déterminer : 1° L'époque de la chasse desoiseaux de passage autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières : 3° Les espèces d'animaux...
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