Code des chasses ou nouveau traité du droit des chasses: suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV. du mois d'Août 1669. Mise en conférence, avec les anciennes & les nouvelles ordonnances ...Où l'on a joint les notes des meilleurs autheurs ...Durand, 1753 - Game-laws |
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... Saint Germain en Laye . 340 De la Capitainerie de Livry & Bondy . 362 381 394 De la Capitainerie de Fontainebleau . 374 De la Capitainerie de Monceaux . De la Capitainerie de Compiegne . De la Capitainerie de Chambort . De la ...
... Saint Germain en Laye . 340 De la Capitainerie de Livry & Bondy . 362 381 394 De la Capitainerie de Fontainebleau . 374 De la Capitainerie de Monceaux . De la Capitainerie de Compiegne . De la Capitainerie de Chambort . De la ...
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... de nos Maisons Royales de Saint Germain en Laye , Fontainebleau , Cham- bort , Bois de Boulogne , Varenne du Louvre & Livry que nous maintenons , & en tant que befoin feroit , confirmons dans leurs titres & poffeffions 10 CODE DES CHASSES .
... de nos Maisons Royales de Saint Germain en Laye , Fontainebleau , Cham- bort , Bois de Boulogne , Varenne du Louvre & Livry que nous maintenons , & en tant que befoin feroit , confirmons dans leurs titres & poffeffions 10 CODE DES CHASSES .
Page 12
... Saint Germain , & c . ARTICLE XXXIII . Exc Maifons Royales de Vincennes & Xceptons auffi les Capitaines des Chaffes de nos Compiegne , & ceux dont les états ont été par Nous envoyez à la Cour des Aydes depuis la révocation , aufquels ...
... Saint Germain , & c . ARTICLE XXXIII . Exc Maifons Royales de Vincennes & Xceptons auffi les Capitaines des Chaffes de nos Compiegne , & ceux dont les états ont été par Nous envoyez à la Cour des Aydes depuis la révocation , aufquels ...
Page 15
... Saint Jean de Jérufalem , De- mandeur en Requête à fin d'entérinement des Lettres de rémiffion par lui obtenues en la Chancellerie au mois de Mars 1679 , d'une part ; Et Laurent Buffon Sergent , Garde de la Forêt de Gaugé , Défendeur d ...
... Saint Jean de Jérufalem , De- mandeur en Requête à fin d'entérinement des Lettres de rémiffion par lui obtenues en la Chancellerie au mois de Mars 1679 , d'une part ; Et Laurent Buffon Sergent , Garde de la Forêt de Gaugé , Défendeur d ...
Page 23
... François Bouillerot l'aîné , & François Bouillerot le jeune , & Antoine Turpin , tous demeurans au Faux- bourg Saint Marcel , condamnez en chacun trente livres d'amende , par Sentence rendue en ladite Maîtrife CODE DES CHASSES . 23.
... François Bouillerot l'aîné , & François Bouillerot le jeune , & Antoine Turpin , tous demeurans au Faux- bourg Saint Marcel , condamnez en chacun trente livres d'amende , par Sentence rendue en ladite Maîtrife CODE DES CHASSES . 23.
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Code Des Chasses; Ou, Nouveau Traité Du Droit Des Chasses: Suivant La ... Claude Marin Saugrain No preview available - 2018 |
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Common terms and phrases
ainfi amez & féaux Arrêt audit auffi aufquels auront ayent befoin Bois Bois de Boulogne Buiffons Capitaine des Chaffes caufe ceffer cens livres Château de Madrid Confeil d'Etat confervation Cour de Parlement Cour des Aydes d'Halatte d'icelles Déclaration défenfes défenſes dernier Reffort Duc de Bourbon dudit Eaux & Forêts eft notre plaifir Exemptions faifant fans fera feront feulement fieur fignées foient foit fon Confeil Fontainebleau Forêts d'Halatte forme & teneur fous fuivant Gardes Gens tenans grace mil Grand-Maître Grurie Gruyers icelles jouiffent jufqu'à Juges Jurifdiction l'an de grace ladite Capitainerie ledit lefdits Officiers lefquels Lieutenans Lieutenant livres d'amende Longjumeau Maîtres Particuliers Maîtrifes Maîtriſe Majefté maniere mil fept cens mil fix cens mille livres nonobftant notredit notredite Officiers des Chaffes Ordonnances paffé perfonnes pourvûs prefent Edit Priviléges Procureur puiffent raifon REGISTRES Requête Riviere Saint Germain Seigneurs Sentence Sergens Table de Marbre tems Thuilleries tions Varenne du Louvre vifites voulons
Popular passages
Page 466 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos ames & féaux Confeillers , les...
Page 143 - Prevôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT. Notre...
Page 511 - A ces caufes & autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre confeil & de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité royale, nous...
Page 195 - ConléillersSecretaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original : Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours ; Nous y avons fait mettre notre Scel.
Page 519 - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Page 348 - Roy de France & de Navarre : A nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes...
Page 512 - ... foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Verfailles le vingt-unième jour de Novembre l'an de grâce mil fept cents foixantetrois, & de notre règne le quarante-neuvième.
Page 425 - LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront; SALUT.
Page 494 - Si donnons en mandement à nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans...